SECTION II : REPARTITION DES FRAIS AVANT L'EMBARQUEMENT
:
Pendant cette phase avant l'exécution du transport
maritime international, de clauses de contrat implique la réalisation
d'une série d'opérations commerciales avant la phase de transport
maritime proprement dite entre le vendeur et l'acheteur.
L'acceptation de la livraison des marchandises est
considérée comme une preuve concluante de l'acceptation de
l'acheteur de termes et de conditions utilisés. La répartition
des frais avant le transport principal est inclut dans le contrat de transport
ou des termes de commerce international utilisé (incoterm).
Rédigé et soutenu par :
SAHIYOUDINE Nourdine Page 47
La logistique dans le transport maritime international des
marchandises
PARAGRAPHE 1: ACHEMINEMENT DE LA MARCHANDISE :
Dans le cadre d'une expédition des marchandises à
l'échelle internationale, le
terme acheminement désigne le fait de transporter les
marchandises jusqu'au lieu où se trouve le moyen de transport
international qu'il ce soit aérien, terrestre, maritime...mais dans
notre il s'agit de transporter les marchandises jusqu'au port d'embarquement
qui se situe dans le pays de l'exportateur.
A : Le Pré Acheminement De La Marchandise :
Il permet de transporter les marchandises de l'entrepôt du
vendeur ou bien usine
vers les terminaux (port, aéroport, gare) de
différents modes de transport mais dans notre cas qui est le maritime il
s'agit du port d'embarquement.
B : La Douane Export Et Transfert De Risque :
Toutes marchandises avant de quitter un territoire national
doivent faire l'objet
des formalités douanières. Les services
douaniers sont chargés notamment de la vérification et de
contrôler la sortie effective des marchandises déclarées en
douane avant l'embarquement sur le navire. Ainsi toutes ces formalités
douanières, en cas du non respect des normes prévues par
l'administration douanière peuvent entrainer un retardement de la
marchandise et elles ont un prix à payé.
En effet, quatre (4) types de déclaration en douane en
fonction du transfert de responsabilité et d'assurance apparaissent:
- Franco le long du navire (FAS): ici le
vendeur paie tous les frais de transport jusqu'au port d'embarquement et
effectue les formalités d'exportation.
- Franco à bord (FOB): La marchandise
est livrée sur le navire désigné par l'acheteur, et le
transfert de risque et de frais s'opère quand la marchandise a
été livrée sur le navire.
- Coût et fret (CFR): Le transfert de
risque s'opère lorsque les marchandises sont livrées à
bord du navire dans le port d'embarquement. Le vendeur assume tous les frais de
transport jusqu'au port de destination et les frais de chargement, il effectue
en même temps les formalités d'export et paie les droits et taxes
liés.
- Coût, assurance et fret (CIF): Le
transfert de risque s'opère lorsque les marchandises sont livrées
à bord du bateau dans le port d'embarquement. Le vendeur assume les
frais de transport et d'assurance jusqu'au port de destination et les frais de
chargement, il
Rédigé et soutenu par : SAHIYOUDINE
Nourdine Page 48
La logistique dans le transport maritime international des
marchandises
effectue les formalités d'export et paie les droits et
taxes liés. Les frais de douane
peuvent être payés soit par le vendeur qui les a
inclus dans son prix de vente ou soit par l'acheteur mais tout dépend du
type de déclaration utilisée.
| 
