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Définitions et généralités des régimes douaniers économiques

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par Emmanuel COULIBALY
Université des sciences sociales et de gestion Bamako - Maitrise en sciences économiques 2012
  

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Paragraphe 2 : Différentes catégories d'exportation temporaire :

Le Code des Douanes distingue deux (2) types d'exportation temporaire :

2.1 L'exportation temporaire en l'état des matériels et produits devant être utilisés à l'étranger :

L'exportation temporaire en l'état des matériels et produits devant être utilisés à l'étranger, est un régime douanier qui permet d'exporter temporairement, en suspension totale ou partielle des droits et taxes, des marchandises en vue d'une prestation ou d'un emploi, d'une exposition dans une foire ou autres manifestations analogues.

2.2 L'exportation temporaire en l'état des objets destinés à l'usage personnel des voyageurs allant séjourner temporairement à l'étranger :

Les voyageurs qui ont leur principal résidence ou leur principal établissement dans le territoire douanier et qui vont séjourner temporairement hors de ce territoire, peuvent exporter, en suspension des droits et taxes de sortie les objets qui leur appartiennent.

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"Les esprits médiocres condamnent d'ordinaire tout ce qui passe leur portée"   François de la Rochefoucauld