Liste des Sigles, Abréviations et Acronymes
A.D.P.I.C. Aspect des Droits de la Propriété
Intellectuelle qui touche au commerce
Art. Article
B.H.D.A. Bureau Haïtien de Droit d'auteur
C. Copyright
C. B. Convention de Berne
C.C. Code Civil
C.D. Compact Disque
C.I.C. Code d'Instruction Criminelle
C.P. Code Pénal
C.P.C. Code de Procédure Civile
C.P.I.F. Code de Propriété Intellectuelle
Français
D.C. Droit Civil
D.R. Droit Réservé
D.D.H.C. Déclaration des Droits de l'Homme et du
Citoyen
D.U.D.H. Déclaration Universelle des Droits de l'Homme
INUJED Institut Universitaire des Sciences Juridiques Economiques
et de
Développement Régional.
N.T.I.C. NouvellesTechnologiesd'Informations et de
Communications
O.E.B. Office Européen de Brevets
O.M.C. Organisation Mondiale du Commerce
O.M.P.I. Organisation Mondiale de la Propriété
Intellectuelle
UNESCO Organisation des Nations Unies pour l'Education, la
Science et la
culture
USA United States of America (Etats Unis d'Amériques)
iv
Remerciements
Le présent travail de mémoire de sortie n'aurait
probablement pas pu aboutir sans la contribution de nombreuses
personnalités. Qu'il me soit ici permis de les remercier toutes. C'est
ainsi que, nombreux sont celles et ceux qui ont mis à notre disposition
des supports matériels ainsi que des supports moraux. Le moment est donc
venu de leur rendre hommage pour leur appui inestimable.
Je voudrais, en premier lieu remercier Me Wilbert
O. JOSEPH, mon directeur de recherche pour la pertinence dont il a
inlassablement fait preuve à mon égard et pour les encouragements
assidus qu'il m'a prodigué tout au long de la préparation du
projet. Son appui m'a encouragé à entreprendre la mise en forme
de ce document et m'a persuadé également de la
nécessité d'en progresser la réalisation ;
Mes remerciements s'adressent également à tous
les professeurs de la Faculté et, d'une façon particulière
à Me Kenold CELICOURT, qui a accepté de donner son
appui avec beaucoup de dextérité dans le déblaiement du
sujet ;
Je tiens aussi à présenter toute ma gratitude
à tous les camarades de promotion que j'ai eus l'occasion de
côtoyer, tant à la Faculté de Droit du Cap-Haitien
où j'ai complété mes études de Droit, qu'à
l'Institut Universitaire des sciences Juridiques, Économiques et de
Développement Régional du Cap-Haitien (INUJED), où j'ai
complété mes études en planification du
Développement Local. En l'occurrence : DESAUGUSTE Thony Bousseau, JASMIN
Dubelley, SAINTERVIL Félix, PAUL J. Donald, JOSEPH Djakinston entre
autres. En effet, leurs conseils et encouragements` m'ont donné le coup
de pouce nécessaire pour le parachèvement de ce document ;
V
Ma profonde reconnaissance et gratitude s'adressent à
l'endroit des membres de ma famille qui m'ont fourni leur aide inestimable pour
réaliser ce travail de recherche ;
Enfin, je tiens à remercier Miss SAINT-MARTIN Fabiola
dont la pertinence et la détermination me persuadent d'entreprendre les
démarches avec beaucoup plus de constance.
vi
| 
