Invasion des produits cosmétiques contrefaisants sur le marché tananarivien

SOMMAIRE

AVANT-PROPOS

RESUME

REMERCIEMENTS

SOMMAIRE

INTRODUCTION

Partie I : Contexte global sur la contrefaçon

Chapitre I : Cadrage théorique de la contrefaçon

Chapitre II : Cadrage juridique de la contrefaçon cosmétique

Partie II : Etat des lieux à Antananarivo

Chapitre III : Identification du problème

Chapitre IV : Analyse des résultats obtenus

Chapitre V : Solutions proposées

CONCLUSION

BIBLIOGRAPHIE

ABSTRACT

ANNEXE

INTRODUCTION

Dans le cadre de sa politique commerciale, Madagascar, tout comme la plupart des pays dans le monde, préconise la libéralisation des échanges et l'ouverture de son marché national. Faute d'industrialisation, la grande ile est sujette à l'importation de biens manufacturés que l'on peut qualifier d'incompressibles^1(*), tels l'énergie, les matériels informatiques ou encore les produits cosmétiques. Actuellement, les pays d'Asie du sud est, et essentiellement la Chine, jouent un rôle de premier plan dans le commerce international, du fait de leur forte industrialisation ainsi que leur intégration mondiale très rapide sur le plan commercial, et constituent les principaux partenaires de Madagascar.

Mais au coeur de la mondialisation des échanges, un phénomène en recrudescence est favorisé : la contrefaçon, qui constitue une violation des lois économiques et commerciales internationales. Ainsi, les produits cosmétiques subissent les actes de contrefaçon. Madagascar n'est pas épargné par ce fléau dans le contexte où ces trois dernières années, les besoins évoluent dus à la sensibilisation à l'hygiène.

Les importations de produits cosmétiques sont essentiellement de marque française mais fortement concurrencées par des produits de contrefaçon importés d'Asie. Ce phénomène prend de l'ampleur parce qu'actuellement, ces produits contrefaisants sont vendus partout dans la capitale, allant du simple vendeur ambulant aux grandes surfaces et même dans les magasins spécialisés. Ainsi, nous constatons une évidence : « L'invasion des produits cosmétiques contrefaisants sur le marché tananarivien »

Ce contexte nous conduit ainsi à se poser les questions suivantes :

· D'où proviennent les produits cosmétiques contrefaisants?

· Quelles sont les caractéristiques qui permettent d'identifier ces produits cosmétiques contrefaisants ?

· Quelles sont les raisons qui favorisent ce type de contrefaçon dans la capitale ?

· Comment expliquer le fait que ceux-ci sont commercialisés librement sur le marché local ?

· Quels intérêts portent les consommateurs tananariviens sur ces produits ?

· Quels sont les impacts de l'abondance de ces produits à Antananarivo ?

· Qui sont les agents chargés de la lutte anti-contrefaçon à Madagascar ?

· Quelles sont les sanctions prévues à l'encontre de ceux qui participent à l'essor de ces marchandises illicites ?

· Quelles sont les solutions proposées face à ce fléau ?

Ces questions aboutissent à la problématique principale suivante : « La lutte contre les produits cosmétiques frelatés est-elle négligée dans la capitale ? »

Nous avons donc déduit l'hypothèse selon laquelle « la lutte contre les produits cosmétiques frelatés est négligée, voire inexistante dans la capitale ». Lors de notre étude, nous essaierons de prouver que sur tous les plans, les produits cosmétiques contrefaisants sont néfastes pour les consommateurs, l'Etat et les producteurs des produits authentiques, alors que les actions contre ce phénomène sont faibles.

La lutte contre les produits cosmétiques contrefaisants étant un problème pratique, nous avons choisi dans un premier temps la méthode d'enquête sur terrain. Ainsi, nous avons élaboré une fiche d'enquête pour chaque acteur clé de la commercialisation de ces produits. Allant des importateurs jusqu'aux consommateurs en passant par les grossistes et détaillants ainsi que les vendeurs ambulants, nous leur avons posé des questions relatives à leur connaissance de la situation et des impacts de la contrefaçon cosmétique. Pour ce faire, nous avons établi une étude statistique sur des échantillons représentatifs.

Dans un second temps, nous avons procédé à des entrevues avec différents organismes aussi bien publics que privés.

Avant de rentrer dans les recherches pratiques, il est important de limiter et de délimiter notre étude :

Ø Dans le temps

Nous avons limité nos recherches sur l'intervalle 2000-2009 pour diverses raisons :

· 2000 : Début d'exportation massive des pays d'Asie du sud-est

· 2001 : Accession de la Chine à l'Organisation Mondiale du Commerce

· 2004 : La Chine atteint le 3^ème rang mondial pour le commerce des marchandises (importations et exportations)

· 2004 : Ouverture du vol long courrier vers la Thaïlande

· 26 Janvier 2007 : Célébration de la journée mondiale des douanes sur le thème « Halte à la contrefaçon et la piraterie »

· Avril 2007 : La société Gasynet, conçue pour fournir à la Douane malgache des outils modernes facilitant les tâches relatives au contrôle du commerce international, est fonctionnelle.

· 23 Avril 2008 : Vitrine chinoise au palais des sports et de la culture

· 2008 : Célébration du 35^ème anniversaire de la coopération sino-malgache

· 2009 : Prochaine ouverture du vol long courrier Tana-Guangzhou par le biais de la compagnie Kenya Airways.

Ø Dans l'espace

Afin que le sujet ne soit trop large, la limitation dans l'espace est la suivante :

· Le principal pays fournisseur de produits cosmétiques frelatés que l'on considèrera dans notre étude est la Chine.

· « Antananarivo Renivohitra » fait partie des destinations finales pour l'écoulement de la contrefaçon. De plus, les quartiers de Behoririka et de Tsiazotafo sont les plus grandes « Chinatown » de la Grande Ile tandis que ceux d'Analakely, de Soarano, d'Isotry sont les endroits de concentration du commerce informel. Il est aussi à noter que même si l'entrée de ces types de produits se fait essentiellement dans les ports de Tamatave et de Majunga, ils sont d'abord commercialisés dans la capitale avant d'être distribués dans les périphéries et les provinces. La ville des milles est aussi la capitale administrative de Madagascar donc il est plus facile d'y acquérir des documents officiels et d'y faire des enquêtes sur terrain.

L'intérêt de cette étude repose sur la mise en évidence des lacunes que comporte la lutte anti-contrefaçon, notamment sur les cosmétiques, dans la capitale et sur une prévision d'éventuelles améliorations de celle-ci.

Ainsi, ce travail de recherche comportera 2 grandes parties, à savoir :

· Partie I : Contexte global sur la contrefaçon

· Partie II : Etat des lieux à Antananarivo

* ¹ « Economie du développement », traduction française du livre « Economics of Development, 4th edition ». M.GILLIS, D.H.PERKINS, M.ROEMER, D.R.SNODGRASS (1998), Editions De Boeck.