Protection de l'environnement en période de conflit armé

Bibliographie (par ordre alphabétique)

Annuaire français de relations internationales

· Analyse de Jean Klein sur «  Le Traité sur la réduction des armements stratégiques offensifs et les nouvelles relations entre les Etats unis et la Fédération de Russie » disponible sur le site de l'annuaire français de relations internationales :http://www.afri-ct.org/spip.php?article492

AGNU

· « Le Document de Montreux »: Assemblée générale, Soixante-troisième session Point 76 de l'ordre du jour État des Protocoles additionnels aux Conventions de Genève de 1949 relatifs à la protection des conflits armés A/63/467-S/2008/636

· La question sur la légalité de l'arme nucléaire est contenue dans la Résolution 49/75 K adoptée le 15 décembre 1994.

· Extrait de l'article intitulé « Réprimer les crimes internationaux : jus cogens et obligatio erga omnes » publié dans « Répression nationale des violations du droit international humanitaire », CICR, 1997

Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe

· Rapport de la Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe portant sur « Les munitions chimiques ensevelies dans la mer Baltique » disponible sur le site web de l'Assemblée http://assembly.coe.int/Documents/WorkingDocs/Doc08/FDOC11601.pdf

· Motion de Résolution adoptée par le parlement européen, Commission des affaires étrangères, de la sécurité et de la politique de défense, Bruxelles, doc. no A4-0005/99, 14 janvier 1999.

· Le Rapport de cette Assemblée sur « les biens culturels des juifs spoliés » est disponible sur le lien suivant http://www.ushmm.org/assets/coe/fdoc8563rev.pdf

AIDH

· Le décret ordonnant la destruction du patrimoine préislamique de l'Afghanistan est disponible à l'adresse suivante : http://www.aidh.org/Racisme/Bouddha/fen_decret.htm

Amnesty international

· « Arrêt Yerodia » : http://www.amnesty.be/doc/article184.html

CIJ (recueil)

· Activités militaires et paramilitaires au Nicaragua et contre celui-ci (Nicaragua c. États-Unis d'Amérique), fond, C.I.J. Recueil 1986, p. 14

· Personnel diplomatique et consulaire des États-Unis à Téhéran, C.I.J. Recueil 1980, p. 3.

CPJI

· Colons allemands en Pologne, 1923, C.P.J.I., série B, no 6, p. 22.

CICR

· Le texte de la convention ENMOD est disponible sur le lien http://www.icrc.org/dih.nsf/INTRO/460

· Convention de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé http://www.icrc.org/dih.nsf/FULL/400?OpenDocument

· « Armes nouvelles » http///www.cicr.org/fre/services_consultatifs_dih

· « Convention sur les armes chimiques » : http://www.icrc.org/dih.nsf/FULL/280?OpenDocument  

· « convention sur les armes classique et ses différents protocoles », consulter le lien suivant : http://www.cicr.org/dih

· « Répression nationale des violations du droit international humanitaire (système Romano-Germanique). Rapport de la réunion d'experts, Genève, 23-25 septembre 1997.

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· « La manipulation climatique et les armes de destruction massive : les armes du nouvel ordre mondial de Washington » disponible sur le site du Centre de recherches sur la mondialisation http://www.mondialisation.ca/index.php?context=va&aid=1344

CIA

· « Appel du CIA à la protection des archives en Irak » à l'adresse suivante : http://www.ica.org/fr/node/304

CDI

· Projet d'articles sur la responsabilité des Etats pour faits internationalement illicite et commentaires y relatifs : http://untreaty.un.org/ilc/texts/instruments/francais/commentaires l'ambitieux. Ce texte a été adopté par la Commission du droit international à sa cinquante-troisième session, en 2001, et soumis à l'Assemblée générale dans le cadre de son rapport sur les travaux de ladite session.

· Point 15 du commentaire de l'article 36 du projet de la CDI

Croix Rouge Vietnamienne

· « Vietnam, les enfants de la dioxine » http://vned.free.fr/histoire.php?chap=5 

Documentation française

· « Armement et désarmement nucléaires ». http://www.ladocumentationfrancaise.fr/dossiers/nucleaire/index.shtml

· La justice pénale internationale sur le lien suivant :. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/dossiers/justice-penale-internationale/critiques-jpi.shtml

D

· « (Un) droit dans la guerre ? » Marco SASSOLI et Antoine A. BOUVIER, Volume II, doc n° 35, Page 650.  CICR, Biotechnologie, Armes, Humanité : Appel du CICR, le 25 septembre 2002

Encyclopédie libre de Wikipedia

· Récit de la « Bataille de Changde » sur l'Encyclopédie libre de Wikipédia http://fr.wikipedia.org/wiki/Bataille_de_Changde

· « Négociations sur la limitation des armements stratégiques » http://fr.wikipedia.org/wiki/N%C3%A9gociations_sur_la_limitation_des_armements_strat%C3%A9giques

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· Archives de la FAO à l'adresse suivante : http://www.fao.org/docrep/X5643F/x5643f07.htm

GRIP (Notes d'analyses)

· « 1997-2007 : La Convention d'interdiction des armes chimiques a 10 ans  » par Cédric Poitevin 11 juin 2007 http://www.grip.org/fr/siteweb/images/NOTES_ANALYSE/2007/NA_2007-06-11_FR_C-POITEVIN.pdf

· Extrait du Rapport GRIP 98/5 : Le programme HAARP : Science ou désastre ? Luc Mampaey, novembre 1998 sur http://www.grip.org

· Note d'analyse du GRIP en date du 15 juin 2009 sur la crée du nord « Punir ou négocier ? Les enjeux de l'escalade nucléaire de la Corée du Nord » par Luc Mampaeyhttp://www.grip.org/fr/siteweb/dev.asp?N=simple&O=746&titre_page=NA_2009-06-15_FR_L-MAMPAEY

· La Convention sur les armes à sous-munitions est née (Cédric Poitevin), 5 juin 2008. http://www.grip.org/bdg/pdf/g0920.pdf

Gouvernement français

· TPN http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/actions-france_830/desarmement_4852/colonne-droite_4884/textes-reference_4988/traite-sur-non-proliferation-armes-nucleaires-tnp_12984.html

Institut national de santé publique du Québec

· « Toxicologie clinique, Agents chimiques et biologiques » http://www.inspq.qc.ca/ctq/bulletin/articles/Vol17No1-ToxicologieClinique.asp?E=p

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· Extrait Morton Grodzins et Eugene Rabinowitch, eds., the atomic age : scientists in National and Word Affairs (New York) : Basic Books, 1963, p 55.

OMS

· Le Rapport de l'OMS sur les armes chimiques et biologiques peut être consulté à l'adresse suivante : whqlibdoc.who.int/others/24209_MATIERES.pdf

· La deuxième édition du Rapport de l'OMS produit en 1987 sur les « Effets de la guerre nucléaire sur la santé et les services de santé » est consultable à l'adresse suivante : http://whqlibdoc.who.int/hq/1987/9242561096_(p1-p86).pdf.

Parlement français

· Rapport d'information sur les « armes classiques » n° 118 (2006-2007) de M.  Jean-Pierre PLANCADE et Mme  Joëlle GARRIAUD-MAYLAM, fait au nom de la commission des affaires étrangères du sénat français, déposé le 13 décembre 2006 sur le site : http://www.senat.fr/rap/r06-118/r06-118.html

· Rapport d'information du sénat français 313 (98-99) de la commission des affaires étrangères consacré à la CPI disponible sur le lien suivant http://www.senat.fr/rap/r98-313/r98-313.html

RICR

· « La Convention sur les armes biologiques - Vue générale », article de Jozef Goldblat publié le 30/6/1997 dans la Revue internationale de la Croix-Rouge no 825, p.269-286.

· Le Comité international de la Croix-Rouge et les armes nucléaires : d'Hiroshima à l'aube du XXI siècle » François Bugnion dans Revue internationale de la Croix-Rouge, volume 87, sélection française 2005.

Radio France internationale

· Sur le pillage du Musée archéologique de Bagdad consulter http://www.rfi.fr/actufr/articles/040/article_21259.asp

Stéphanie Maupas

· « L'essentiel de la justice pénale internationale », Stéphanie Maupas, Gualino éditeurs, EJA-Paris62007

UNESCO

· « Les crimes contre la culture ne doivent pas rester impunis » http://www.unesco.org/opi2/afghan-crisis

UNIDIR

· « Les armes chimiques » http://www.unidir.org/pdf/articles/pdf-art2617.pdf

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