F- ELECTRICITE
Les travaux du présent corps d'état comprennent
la fourniture, la pose et la mise en état de fonctionnement du
réseau d'éclairage.
L'appareillage sera encastré. Les conduites
encastrées seront en fil TH sous plastique. Les conducteurs seront en
cuivre. Leur diamètre sera en rapport avec la puissance des appareils
à alimenter.
G- BADIGEON- PEINTURE
Le présent corps d'état comprend tous les
travaux de peintures intérieures de l'ensemble des ouvrages y compris
les ouvrages en bois ou métalliques.
L'entrepreneur prendra toutes dispositions qui s'imposent pour
s'assurer de manière efficace de la protection des surfaces qui
pourraient êtres tâchées ou détériorées
par les peintures et vernis ou leurs composants.
L'entrepreneur devra procéder à
l'exécution des travaux préparatoires tels que brossage,
égrenage, dépoussiérage, et décalaminage
éventuels, ponçage de façon à rendre les surfaces
à peindre nettes et aptes à recevoir les différentes
couches de peinture ou vernis.
III - PROVENANCE ET QUALITE DES
MATERIAUX.
La prospection, la reconnaissance et les essais de
matériaux ou de produits manufacturés sont à la charge de
l'entrepreneur. Il en est de même de la fourniture de tous les
matériaux et produits destinés directement ou indirectement
à l'exécution des travaux du présent marché.
A. Origines, qualité et préparation
des matériaux
Les matériaux devront être conformes aux
prescriptions du présent cahier des clauses techniques
particulières (CCTP).
Dans chaque espèce, catégorie ou choix, ils
doivent être de la meilleure qualité, travaillés et mis-en
oeuvre conformément aux règles de l'art. Leurs qualités
doivent être justifiées par présentation des procès-
verbaux des laboratoires et / ou des certificats de conformité ou des
fiches d'homologation des usines, à la charge de l'entrepreneur.
Malgré cette acceptation et jusqu'à la
réception définitive des travaux, ils peuvent, en cas de mauvaise
qualité et de malfaçon, être rebutés par
l'ingénieur et ils sont alors remplacés par l'entrepreneur et
à ses fais.
L'entrepreneur devra fournir toutes informations ou toutes
justifications sur la provenance des matériaux proposés.
Lorsque la quantité ou les circonstances le
justifieront, il pourra être procédé, avec l'accord
préalable de l'ingénieur, à la réception des
matériaux soit au lieu de provenance, soit sur chantier.
Les matériaux qui, bien qu'acceptés au lieu de
provenance, seraient reconnus défectueux sur le chantier, seront
refusés et remplacés aux frais de l'entrepreneur.
L'entrepreneur est tenu des se conformer aux décrets et
règlements en vigueur pour tout ce qui concerne les extractions des
matériaux.
Il paye, sans recours contre le maître d'ouvrage
délégué, tous les dommages qu'ont pu occasionner la prise
ou l'extraction, le transport et le dépôt des matériaux.
L'entrepreneur doit justifier, toutes les fois qu'il en est
requis, de l'accomplissement des obligations énoncées dans le
présent article ainsi que du paiement des indemnités pour
l'établissement des installations de chantier et des chemins de servi
Si l'entrepreneur demande à substituer aux
carrières retenues d'autres carrières, l'ingénieur ne
pourra lui accorder cette autorisation que si la qualité des
matériaux extraits est supérieure ou au moins égale
à celle des matériaux initialement prévus. L'entrepreneur
ne pourra alors prétendre à aucune modification des prix
correspondants du marché du fait de l'augmentation des frais
d'extraction et de transport des matériaux.
L'entrepreneur ne peut, sans autorisation écrite,
employer soit à l'exécution de travaux privés, soit
à l'exécution de travaux publics autres que ceux en vue desquels
l'autorisation a été accordée, les matériaux qu'il
a fait extraire des carrières exploitées par lui en vertu du
droit qui lui a été conféré par le maître
d'ouvrage délégué.
B-Matériaux à incorporer aux
ouvrages
Les matériaux destinés à la construction
des ouvrages devront satisfaire aux conditions fixées par le
présent CCTP. A défaut de spécifications pour certains
matériaux, l'entrepreneur devra soumettre à l'ingénieur
dans une notice descriptive et justificative, les matériaux qu'il
envisage d'utilise, ainsi que les conditions et essais de contrôle
auxquels pourraient répondre ces matériaux.
C- Matériaux pour remblais.
Les matériaux proviendront de déblais,
d'emprunts ou d'excavation diverse.
1 - Matériaux provenant des
fouilles.
En règle générale, tous les
matériaux provenant des fouilles seront réutilisés en
corps de remblais, à l'exception toutefois des matériaux
contenant plus de 0,5% en poids de matières organiques, des vases, des
matériaux très argileux dont la limite de liquidité (L.L)
serait supérieure à 50, des sols fins saturés ou proches
de la saturation en eau, et des matériaux pollués.
| 
