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Le contrat de commande dans les propriétés intellectuelles( Télécharger le fichier original )par Mohammed Youssef Université Aix Marseille III Paul Cezanne - M2 2009 |
Mémoire de Master II Recherche Propriété Intellectuelle & Nouvelles Technologies
Le contrat de commande dans les propriétés intellectuelles Rédigé sous la direction de M.
Jean-Pierre GASNIER
Mémoire de Master II Recherche Propriété Intellectuelle & Nouvelles Technologies
Le contrat de commande dans les propriétés intellectuelles Rédigé sous la direction de M.
Jean-Pierre GASNIER Remerciement Je tiens tout d'abord à remercier Monsieur le Maître Jean-Pierre GASNIER, qui a supervisé ce mémoire, pour ses conseils, ses remarques et son écoute attentive. Je tiens remercier particulièrement Madame le Professeur Dominique VELARDOCCHIO, pour sa gentillesse, sa disponibilité, ses innombrables conseils, encouragements et corrections. J'aimerais remercier aussi l'ensemble de l'équipe pédagogique du Master 2 droit des affaires, propriété intellectuelle et nouvelles technologies. Tableau des principales abréviations Aff C : Affaire civile. AJPI : Actualité juridique de la propriété intellectuelle. Al. : Alinéa. Ann. Propr. Ind : Annales de la propriété industrielle. Art. : Article. BUF : Presses universitaires de France. Bull. Civ.: Bulletin des arrêts de la cour de cassation. C. civ : Code civil. C. urb : Code de l'urbanisme. CA : Cour d'Appel. Cass, 1er civ : Cour de cassation, la première chambre civile. Chron : Chronique. Chronal : Chronologique. CJCE : Cour de justice des communautés européennes. Comm : Commission. Comm. CE : Commission des communautés européennes. Comm. Com. Electr : Communication-Commerce électronique. CPI : Code de propriété intellectuelle. D : Dalloz. DC : Dalloz critique DC : Dalloz critique. Déc : Décembre. Déc : Décret. DP : Dalloz périodique. Gaz. Pal : Gazette du palais. I.N.P.I : Institut national de la propriété intellectuelle. IR : Informations rapides. Janv : Janvier. JCP : Juris-Classeur périodique. Juill : Juillet. Juit : juillet. Juris-data : juris-data. N° : Numéro. Note : note. Oct : Octobre. P. : Page. PIPD : Propriété industrielle, bulletin de documentation. Propr. Industr. : Propriété industrielle. Propr. Intell : Propriété intellectuelle RD propr. Ind. : Revue du droit de la propriété industrielle. RDAI : Revue de droits des affaires internationales. RDPI : Revue de droit de propriété industrielle. RIDA : Revue Internationale De Droit D'Auteur. RTD civ : Revue trimestrielle de droit civil. RTD Civ : Revue trimestrielle de droit civil. RTD com : Revue trimestrielle de droit commercial. S : Suivant. SA : Société anonyme. Ss : Sous. Sec : Section. T. com : Tribunal de commerce. TGI : Tribunal de Grande Instance. Trib : Tribunal. Sommaire L'introduction Première partie : la logique de la création Chapitre 1 : la lecture juridique de l'aspect créateurChapitre 2 : la lecture jurisprudentielle et doctrinale de l'aspect créateur Deuxième partie : la logique de l'investissement Chapitre 1 : La titularité des droits patrimoniaux Chapitre 2 : l'équilibre des obligations entre les parties |
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