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UNIVERSITE CATHOLIQUE DE BUKAVU
U.C.B.
B.P. 285 BUKAVU
FACULTE DE DROIT
LE DROIT DE L'ENFANT A L'EDUCATION ET LE DEUXIEME
OBJECTIF DU MILLENAIRE POUR LE DEVELOPPEMENT:
Essai sur l'effectivité d'un droit à
réalisation progressive
dans le contexte congolais.
Mémoire
présenté en vue de l'obtention du
diplôme de licence en
Droit.
Option : Droit public
Par Justin BAHIRWE
Mutabunga
Directeur :
Professeur Moïse CIFENDE
Rapporteur: Assistant
Justin MASTAKI
(c)
mutajustin@yahoo.fr
Année Académique 2007-2008.
EPIGRAPHE
« Celui qui a peur que vienne le vent ou la pluie, ne
pourra jamais semer ni moissonner ».
ECCLESIASTE 11 : 4.
DEDICACE
A l'Eternel Dieu qui me conduit dans les rochers,
A Hyacinthe BAYONGWA M'Musaka, ma mère,
A Marie Madeleine BAHATI, ma chère épouse,
A Monsieur le Professeur Gian Battista PARIGI,
A la famille François MUTABUNGA Ntamulume,
A la famille Placide MUTABUNGA Rugina,
A la famille Joseph MATABARO Ganywamulume,
A tous les enfants non scolarisés pour moult obstacles.
IN MEMORIAM
Edward MUTABUNGA MUSIKAMI, mon père,
Jean-Robert
IMBAMBO-LA-NGANYA, mon professeur,
Serge MAHESHE KASOLE, mon
ami.
AVANT PROPOS
D'entrée de jeu, nous tenons à remercier le
Professeur Moïse CIFENDE Kaciko et l'Assistant Justin MASTAKI qui, en
dépit de leurs multiples occupations, ont accepté de diriger le
présent travail.
Notre gratitude s'adresse également au corps
professoral de l'Université Catholique de Bukavu qui nous a
assuré une formation de qualité. Nous pensons notamment au Doyen
honoraire Séverin MUGANGU, au Doyen Jean-Claude MUBALAMA, au
Bâtonnier LWANGO, ainsi qu'à tous les chefs de travaux et
assistants de la Faculté de Droit.
Nous ne manquons pas de remercier également Monsieur
l'Abbé Jean-Marie BALEGAMIRE, la Révérende Soeur
Hermelinde CIMANUKA, Maman Graciane NZIGIRE BURUMBWI, Maman Suzanne SIFA, nos
aînés scientifiques Maîtres KIZUNGU LOOCI, Julien CIGOLO,
Jean-Claude MIRINDI, Jean-Miguel CIRHUZA, Jean MUTABESHA et Jocelyne MATABARO.
Nous réitérons la même gratitude envers
Marie-Gorette Da GOGO, IDAYA MWASA, AMIDA MWASA, Fabrice BAHARANYI, CIBOGO
NYOTA, les familles NGALAS, MALEKERA RUSANGWA, MUSA MUGENI Roger, MUCHIGA
SHABADEUX, KAFURHU NTOLE, BULAMBO Fulgence, KINDU Jean-Chirac, MUKUBIZA Beni,
BASHENGEZI Jean-Pierre, et BISOMA Roger.
Que tous nos frères et soeurs Xavérine
MUTABUNGA, Bavon MUTABUNGA, ELISHA MUTABUNGA, CHIKURU NABINTU Rosine, NEEMA
MUTABUNGA trouvent dans le présent travail l'expression de notre
gratitude.
Nos remerciements s'adressent enfin à tous nos
compagnons de lutte MUGARUKA Charles, COKOLA Innocent, NABINTU Lucie, KABUNGA
Odon, BONJO Justin, KIZITO Léon, MUSHAMUKA BUGANDWA, HAMULI SONGA et
MAGAYANE Mamy avec qui nous avons passé un moment de dur labeur durant
notre cheminement académique.
SIGLES ET ABREVIATIONS
Art. : Article
AG : Assemblée Générale
AFDL : Alliance des Forces Démocratiques pour la
libération du Congo
Al. : Alinéa
Art. : Article
B.A. : Bulletin des Arrêts
Chap. : Chapitre
CIJ : Cour Internationale de Justice
CWBCI : Conseil Wallonie Bruxelles pour la
Coopération Internationale
CNS : Conférence Nationale Souveraine
DESC : Droits Economiques, Sociaux et Culturels
DSRP : Document Stratégique de Réduction de
la Pauvreté
E.I.C. : Etat Indépendant du Congo
Ed. : Edition
EPSP : Enseignement Primaire Secondaire et
Professionnel
EPT : Education Pour Tous
FUNUAP : Fonds des Nations Unies pour la Population
FPR : Front Patriotique Rwandais
FTI : Fast Tract Inititive ou Initiative de mise en oeuvre
accélérée
G8 : Groupe de 8 pays industrialisés
J.O. : Journal Officiel
LGDJ : Librairie Générale de Droit et de
Jurisprudence
MPR : Mouvement Populaire de la Révolution
MLC : Mouvement pour la Libération du Congo
M.C. : Moniteur Congolais
OMD : Objectifs du Millénaire pour le
Développement
Ord : Ordonnance
OI. : Organisation Internationale
ONU : Organisation des Nations Unies
Op.cit : Opere citato (ouvrage déjà
cité)
OUA : Organisation de l'Unité Africaine
PIESC : Pacte International relatif aux Droits Economiques,
Sociaux et Culturels
PAS : Programme d'Ajustement Structurel
PNUD : Programme des Nations Unies pour le
Développement
RDC : République Démocratique du Congo
RDC : Rassemblement Congolais pour la Démocratie
ROI : Règlement d'Ordre Intérieur
SYECO : Syndicat des Enseignants du Congo
UCB : Université Catholique de Bukavu
UNICEF : United Nations Children's Fund ou Fonds des
Nations Unies pour
l'Enfance
UNESCO : Organisation des Nations Unies pour l'Education,
la Science et la Culture
(c)
mutajustin@yahoo.fr
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