OUVRAGES SPECIALISES
BOKALLI (V.E.), SOSSA (D.), OHADA Droit des contrats de
transport de marchandises par route, Bruxelles, Bruylant, coll.
« Droit Uniforme Africain », juriscope, 2006,169p.
BRUNAT (P.), LAMY TRANSPORT ROUTE, Tome 1,1998
FAGES (B.), Le comportement du cocontractant,
Faculté de droit et de science politique d'Aix-marseille, 1997, 519p.
MAGDI SOBHY (K.), Le dirigisme économique et les
contrats, Paris, L.G.D.J., 1967,413p.
MERCADAL (B.), Droit des transports terrestre et
aérien, Paris, Dalloz, 1996, 436p.
MEYER (P.), OHADA droit de l'arbitrage, Bruxelles,
Bruylant, coll. « Droit Uniforme Africain », juriscope,
2002, 284p.
RODIERE (R.), Droit des transports terrestre et
aérien, Paris, 2e édition, Sirey, 1977, 941p.
SERIAUX (A), La faute du transporteur,
économica, 2e édition, 1998, 347 p.
xi
THESES ET MÉMOIRES :
BATOUAN BOUYOM (J-A), Le droit OHADA sur le transport
des marchandises par route : approche critique, prospective et
comparative, thèse de doctorat, droit privé,
Université de Nantes, soutenue le 04 octobre 2007, 625 p.
GNABEUYEU LENTA (A.), Le contrat de transport des
marchandises par route, mémoire de D.E.A., droit des affaires,
promotion 2002-2003, Université de Yaoundé II- Soa, soutenu en
juillet 2004, 92 p.
GRIGORIOU (M.), L'exonération de la
responsabilité du transporteur dans la C.M.R., mémoire
de DESS Droit des Transports, Centre de Droit Maritime et des Transports
d'Aix-Marseille, 1998, 118 p.
NGUEFANG NAKONG (C.), La responsabilité du
transporteur de marchandises par mer, mémoire de
maîtrise, droit privé, Université de Yaoundé,
octobre 1991.
NOUKEU KELOJO (S.), La responsabilité du
transporteur de marchandises dans l'acte uniforme OHADA,
mémoire de D.E.A., droit des affaires, promotion 2002-2003,
Université de Yaoundé II, soutenu en juillet 2004, 66 p.
ENCYCLOPÉDIE.
Légier (G.), Responsabilité
contractuelle, Répertoire de droit civil, 2003, 33p.
xii
ARTICLES DE DOCTRINE :
AKAM AKAM (A.), « L'information dans le contrat
de transport de marchandises par route : le droit commun des contrats
à l'épreuve du droit OHADA », RRJ, n° 2006-3,
1647- 1684
AKAM AKAM (A.), « la conservation de l'action en
réparation contre les transporteurs terrestres de marchandises (les
exigences de l'articles 105 du code de commerce) », Revue Lex
Lata n° 018 de septembre 1995, pp.10-12 et n° 019 d'octobre 1995, pp.
8 et 9.
BROU KOUAKOU (M.), « Le nouveau droit des
contrats de transport de marchandises par route dans l'espace
OHADA », Penant, n° 845, oct.-dec.2003, pp.394-446.
CHAO (A.), « Chargement défectueux et
imputation des responsabilités dans les transports routiers : le
vent tourne- t-il ? » BT. n° 2115 du 19 septembre
1984.
CHAO (A.), « Chargement par
l'expéditeur et imputation des responsabilités en régime
CMR », BT n°2209 du 26 septembre 1986, pp.509 et ss.
DELEBECQUE (P.), « Que reste-t-il du principe de
validité des clauses de responsabilité ? »,
D. Aff. N° 8/ 1997, pp. 235-238.
FORTIER (V.), « Le contrat du commerce
international à l'aune du raisonnable », Journal du Droit
International, n° 2, 1996, pp.315 à 379.
FOUCHARD (P), « Le système d'arbitrage de
l'OHADA : le démarrage », petites affiches (le
quotidien juridique) 393e année, 13 octobre 2004, n°205,
pp.52 à 58.
GHESTIN (J.), « Nouvelles propositions pour un
renouvellement de la distinction des parties et des tiers »,
RTD.civ. (4), oct.-dec.1994, pp.777 à 800.
ISSA- SAYEGH (J.), « Présentation
générale de l'acte uniforme sur le contrat de transport de
marchandises par route », ohadata D-07-03, 2007, 22p.
xiii
KHALIL- DIALLO (I.), « Etude de l'acte uniforme
relatif aux contrats de transport de marchandises par route »,
ohadata D-05-08, 2005, 35p.
LACASSE (N.), PUTZEYS (J.), « L'acte uniforme de
l'OHADA relatif aux contrats de transport de marchandises par
route », European Transport Law-2003, pp.673 à 729.
MERCADAL (B.), « Regards sur le droit des
transports », Etudes offertes à René
Rodière, D. 1981, pp.423 à 438.
MORAND (C.A.), « La sanction »,
in Archives de philosophie du droit, tome 35, Sirey 1990, pp.293-312.
PEYREFITTE (L.), « Quelques aspects de la
jurisprudence en matière de transport », Etudes offertes
à René Rodière, D. 1981, pp.439 à 445.
POUGOUE (P.G), « Les figures de la
sécurité juridique », Revue Africaine des
Sciences Juridiques, Université de Yaoundé- II,
Faculté des Sciences Juridiques et Politiques, vol.4, n°1, 2007,
pp. 1-8.
RODIERE (R.), « Des avaries aux marchandises en
cours de chargement ou de déchargement », J.C.P.1953, I,
1085.
RODIERE (R), « La validité des clauses
limitatives de responsabilité dans les transports
terrestres » ; (Evolution de la jurisprudence),
Recueil Dalloz 1954, chronique XXI, pp.123 à 126
RODIERE (R.), « Une notion menacée :
la faute ordinaire dans les contrats », RTD.civ. 1954, pp.201
à 227.
SERE (S.), KABRE (D.W.), « Acte
uniforme relatif aux contrats de transport de marchandises par
route », Centre de Recherche Panafricain en Management pour le
Développement , Ouagadougou, Editions Outils du Management,
2005, 139p.
xiv
THIBIERGE-GUELFUCCI (C.), « De
l'élargissement de la notion de partie au contrat...à
l'élargissement de la portée du principe de l'effet
relatif », RTD.Civ. (2), avr.-juin 1994, pp.275 à 285.
THIBIERGE-GUELFUCCI (C.), « Libres propos sur la
transformation du doit des contrats », RTD.civ., 1997, pp.357
à385.
VINEY (G.), « La responsabilité
contractuelle en question », in mélanges Jacques
Ghestin, le contrat au début du 21e siècle,
L.G.D.J.2001.
VINEY (G.), « La
responsabilité », in Archives de philosophie du
droit, tome 35, Sirey 1990, pp.275-292
xv
|
|