C- JUSTIFICATION DU PLAN
Notre étude commence par une introduction dans laquelle
nous en présentons le cadre et la conduite. Le cadre nous a permis de
situer cette étude dans son contexte, la conduite nous indique par
ailleurs comment elle sera menée.
Le choix d'un plan à deux parties répond
à un souci d'harmonisation des idées et surtout de
cohérence des analyses. Il est en effet logique dans le cadre de ce
travail, d'envisager d'abord le rôle de la Cour internationale de justice
en matière des droits de l'homme, avant d'apprécier la
contribution de ses interventions.
En effet, c'est après avoir élucidé et
mis en lumière le rôle sinon la contribution de la Cour, qu'on
pourra apprécier la pertinence de ses interventions, ou encore les
implications qui en découlent sur le droit international en
général, et en particulier sur les Etats et sur les organisations
internationales.
La première partie est essentiellement analytique, elle
analyse la démarche des interventions de la Cour dans son rôle
incident en matière des droits de l'homme, en partant des normes qu'elle
a élaboré. Par contre, la deuxième partie est beaucoup
plus critique ; elle est basée sur l'effectivité et la mise
en oeuvre des principes élaborés par la Cour, mais aussi sur les
incidences qui découlent de l'utilisation de ces principes.
D'où :
Première partie : le rôle de la CIJ en
matière des droits de l'homme ;
Deuxième partie : l'évaluation du
rôle de la CIJ en matière des droits de l'homme.
PREMIERE PARTIE : LE ROLE DE
LA COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE EN MATIERE DES DROITS DE L' HOMME
La Cour internationale de justice n'est pas une Cour des
droits de l'homme au sens actuel du terme, les personnes privées ne
peuvent pas accuser les Etats devant la Cour pour cause de violations des
droits de l'homme.
Néanmoins, un certain nombre d'affaires ont
soulevé d'importantes questions relatives aux droits de l'homme, et
donné lieu à des décisions de la Cour qui ont fait
date.
Ainsi, la Cour internationale de justice qui a pour rôle
d'interpréter le droit international par le biais des Conventions
internationales et de la pratique des Etats, a lors de ses interventions en
matière des droits de l'homme, élaboré certaines normes
dites impératives (Chapitre 1), et d'autres en faveur de la
dignité humaine (Chapitre 2), dans le cadre de la protection des droits
de l'homme.
CHAPITRE I : L' INTERVENTION
DE LA CIJ ET
L' ELABORATION DES NORMES IMPERATIVES
La Cour internationale de justice dans l'interprétation
du droit international a élaboré certaines normes
impératives qui s'appliquent aujourd'hui en matière des droits de
l'homme à savoir les normes de jus cogens (section 1), et les
obligations erga omnes (section 2).
SECTION I : L'ELABORATION DES
NORMES DE JUS COGENS
L'élaboration du droit international contemporain prend
en compte aujourd'hui plusieurs normes élaborées par la Cour
internationale de justice, il s'agit par exemple ici du jus cogens.
Cette norme qui fait l'objet de débats doctrinaux depuis le XXe
siècle, reste encore contestée de nos jours. Ainsi, nous
envisagerons ici le contenu de la norme de jus cogens (paragraphe1), avant
d'analyser sa mise en oeuvre par la Cour, dans le cadre de la protection des
droits de l'homme (paragraphe2).
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