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Analyse de mobilisation des ressources propres des
collectivités territoriales du Bénin : Cas de la
Commune
d'Abomey-Calavi.
LISTE DES SIGLES
LA FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION
N'ENTEND
DONNER AUCUNE APPROBATION OU IMPROBATION AUX OPINIONS
EMISES
DANS CE MEMOIRE. CES OPINIONS DOIVENT ETRE CONSIDEREES
COMME
PROPRES A LEUR AUTEUR.
Réalisé par : Fabrice D. DEGBEDJI & Franck P.
M. ATTINDEHOU
Analyse de mobilisation des ressources propres des
collectivités territoriales du Bénin : Cas de la
Commune
d'Abomey-Calavi.
DEDICACE 1
V' Mon père DEGBEDJI Benoît et ma mère
TCHOKPONHOUECessitoMarie, vous qui aviez tant souhaité me voir parvenir
au terme de cette formation après tant de sacrifices consentis, que ce
travail soit le fruit de votre effort ;
V' Mes frères et soeurs pour l'assistance à la
réalisation de ce travail.
A vous, je dédie ce mémoire
Fabrice D. DEGBEDJI
Réalisé par : Fabrice D. DEGBEDJI & Franck P.
M. ATTINDEHOU i
Réalisé par : Fabrice D. DEGBEDJI & Franck P.
M. ATTINDEHOU ii
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d'Abomey-Calavi.
DEDICACE 2
V' Mon Père Patrice ATTINDEHOU ;
V' Mme Micheline CHABI, vous qui aviez tant souhaité me
voir parvenir au terme de cette formation après tant de sacrifices
consentis, que ce travail soit le fruit de votre effort ;
V' Mes frères et soeurs pour l'assistance à la
réalisation de ce travail.
A vous, je dédie ce mémoire
Franck P. M. ATTINDEHOU
Réalisé par : Fabrice D. DEGBEDJI & Franck P.
M. ATTINDEHOU iii
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Commune
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REMERCIEMENT
Nous remercions très sincèrement :
V' Augustin CHABOSSOU, PhD, Maître Assistant
à la FASEG notre directeur de mémoire, pour avoir accepté
de diriger ce travail malgré ses multiples occupations ;
V' Tous les professeurs de la FASEGpour leur
encadrement ;
V' Mr Assogba Zacharie GBODJEYDO, Secrétaire
Permanent de la CONAFIL notre maître de stage, nous formulons nos
sincères remerciements pour sa disponibilité ;
V' Mme Prudence LEHOUE, secrétaire
administrative du secrétariat permanent de la CONAFIL ;
V' Dr Martial Tiburce ZANNOU, Conseiller Technique et
Juridique du Ministère de la Décentralisation et de la
Gouvernance Locale pour son soutien indéfectible ;
V' Mme Eudoxie DAKPE, Chargée de Communication
du Secrétariat Permanent de la CONAFIL pour son soutien à
l'orientation ;
V' Mr Servais DEGBEDJI, Analyste Financier et
Contrôleur de Gestion, pour son soutien indéfectible ;
V' Mr Mouminou I. SALIFOU, Ingénieur en
Développement Local, pour ses sages conseils et soutien
indéfectible ;
V' Mr Wilfred KPATENON pour son soutien
indéfectible ;
V' Mme Véronique DEGBEDJI pour son soutien
indéfectible ;
V' MrDieudonné CHABI Sous-officier de
l'Armée de Terre pour son soutien indéfectible ; V' A
tout le personnel de la FASEG, de la CONAFIL, de la Mairie d'Abomey-Calavi
notamment le personnel de la DRFM et du Ministère de la
Décentralisation et de la
Gouvernance Locale ;
V' A tous ceux qui de près ou de loin ont
contribué à la réalisation de ce mémoire.
Réalisé par : Fabrice D. DEGBEDJI & Franck P.
M. ATTINDEHOU iv
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AIMF : Associations Internationales des
Maires Francophones
ANCB : Associations Nationales des Communes
du Bénin
ARC : Associations Régionales des
Communes
CIFAL : Centre International de Formation des
Acteurs Locaux
CONAFIL : Commission Nationale des Finances
Locales
DAJ : Direction des Affaires Juridiques
DAU : Direction de l'Aménagement et de
l'Urbanisme
DDLPE : Direction du Développement
Local et de la Promotion Economique
DRFM : Direction des Ressources
Financières et Matériels
DRH : Direction des Ressources Humaines
DSP : Direction des Services à la
Populations
DST : Direction des Services Techniques
DB : Division du Budget
DC : Division de la Comptabilité
DCM : Division Comptabilité
Matière
DEA : Division Emission des Avis
DGBM : Division Gestion Bâtiment du
Matériel
DGEMGR : Division Gestion des Equipements
Marchands et Gares Routières
DGU : Division Guichet Unique
DRR : Division Régie des Recettes
ENAM : Ecole Nationale d'Administration et de
Magistrature
FADeC : Fonds d'Appui au Développement
des Communes
FASEG : Faculté des Sciences
Economiques et de Gestion
FONCT : Fonctionnement
GFCL : Gestion Financière des
Collectivités Locales
IFU : Impôts Forfaitaire Unique
IGAA : Inspection Générale des
Affaires Administratives
IGF : Inspection Générale des
Finances
INSAE : Institut National de la Statistique
et de l'Analyse Economique
INVEST : Investissement
PDC : Plan de Développement
Communal
PRODECOM: Programme d'appui au
Démarrage des Communes
PTF : Partenaires Techniques et Financiers
RF : Ressources Fiscales
RFU : Registre Foncier Urbain
RNF : Ressources Non Fiscales
RP : Recettes Perceptions
RP : Ressources Propres
SA : Service de l'Assiette
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SAD : Service des Affaires Domaniales
SAE : Service des Affaires Economiques
SAIC : Service d'Appui aux Initiatives
Communautaires
SASSCR : Service des Affaires Sanitaires,
Sociales, Culturelles et Religieuses
SBC : Service du Budget et de la
Comptabilité
SC : Service du Contentieux
SECA : Service des Eaux, Calamités et
Assainissement
SeCoD : Service de la Coopération
Décentralisée
SEV : Service des Etudes et Voirie
SFU : Service Foncier et de l'Urbanisme
SGCASAG : Service de la Gestion des
Carrières, des Affaires Sociales et de l'Approche Genre
SGPF : Service de la Gestion
Prévisionnelle et de la Formation
SIGFIP : Système Intégré
de Gestion des Finances Publiques
SLA : Service de Légalité des
Actes
SM : Service Matériel
SNV : Organisation Néerlandaise de
Développement
SP : Secrétariat Permanent
SPAPC : Service de la Police Administrative
et de la Protection Civile
SPEN : Service de la Protection de
l'Environnement et de la Nature
SPF : Service des Personnes et de la
Famille
SPP : Service de la Planification et de
Prospective
SR : Service des Recettes
SRFU : Service du Registre Foncier Urbain
TC : Taux de Croissance
TDL : Taxe de Développement Local.
Réalisé par : Fabrice D. DEGBEDJI & Franck P.
M. ATTINDEHOU v
Réalisé par : Fabrice D. DEGBEDJI & Franck P.
M. ATTINDEHOU vi
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