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L'imposition des jeux de hasard en droit fiscal camerounais


par Princesse De Christ KOUNDE EBENE
Université de Dschang - Master en droit des affaires et de l'entreprise 2017
  

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UNIVERSITÉ DE DSCHANG

UNIVERSITY OF DSCHANG

ÉCOLE DOCTORALE

POST GRADUATE SCHOOL

UNITÉ DE FORMATION ET DE RECHERCHE

TRAINING AND RESEARCH UNIT

DSCHANG SCHOOL OF LAW AND POLITICAL SCIENCES

L'IMPOSITION DES JEUX DE HASARD EN DROIT FISCAL CAMEROUNAIS

Mémoire présenté en vue de l'obtention du Master en droit privé

Filière : Recherche

Option : Droit des Affaires et de l'Entreprise

Par :

KOUNDE EBENE Princesse De Christ

Maîtrise en Droit des Affaires et de l'Entreprise

Matricule : CM04-11SJP0747

Sous la Direction de :

SIETCHOUA DJUITCHOKO Célestin

Professeur titulaire,

Juillet 2017

Coordonnateur du Master droit public à l'Université de Dschang.

AVERTISSEMENT

Les opinions et idées exprimées dans ce Mémoire doivent être considérées comme propres à leur auteur qui en assume l'entière responsabilité.

DÉDICACE

À ma défunte mère KOUNDE NDAME Cécile.

REMERCIEMENTS

Au moment où ce travail s'achève, qu'il nous soit permis d'adresser nos sincères remerciements et notre vive reconnaissance à tous ceux qui ont contribué à sa réalisation. Il s'agit particulièrement:

- de notre Directeur de Mémoire, Monsieur le Professeur SIETCHOUA DJUITCHOKO Célestin, qui a bien voulu guider nos premiers pas dans la recherche en acceptant de diriger ce travail et dont l'entière disponibilité, les sages conseils et le désir permanent de nous tenir la main ont été déterminants pour sa réalisation. Il a su nous inculquer discipline et surtout amour du travail bien fait;

- du Docteur NGUIMFACK VOUFO Théophile pour le soutien inconditionnel qu'il a su nous apporter à chaque étape de la recherche et dont la disponibilité, les conseils et les remarques ont permis d'améliorer ce travail ;

-bien qu'extérieure au cercle de l'Université, nous pensons à exprimer notre reconnaissance et gratitude à notre grande famille pour le soutien inestimable qu'elle a su nous apporter . Notamment notre père Monsieur EBENE MOTTO Lambert, nos oncles : EWANE MOTTO Florent; EBANG EHOLLE Charles; ELLONG MOTTO Abel, NJOME ETAME Noel ; nos tantes : NJANDJO Maximine; et ELONG Victorine ; AJUWO TINGAN Chantale ; nos frères et soeurs EKOSSO EBENE Liliane Laurore; MPONGO EBENE Ruphine France; NJANDJO EBENE Poupée Daniella ; NDAME EBENE Bruno Bellone; MANYAKA EBENE Merveille Destinée ;BANGUE EBENE Socrates De Fils ; nos neveux : TEUDJOU NDAME Veron ; EBENE EBENE Constant Lopez et KOUNDE Séraphina Cécile ;

- nos amis: MANDA MBARGA Axel Laurel ; MBIANDA NDJIKE Alvine Cynthia ; DOUNKING AMFOUO Pamela Synthia ; KAGUEU DEUMENI Marlaine ; CHOKOUAKO Yves Rolang;  MBAINODJI Clément Danibé ; NDOUWA NGANDO Clauvis.

Nos remerciements vont également à l'endroit de nos camarades de promotion pour leur appui permanent, leur sens de solidarité et tout ce temps passé ensemble.

À tous ceux qui de près ou de loin ont contribué à la réalisation de ce travail.

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"Ceux qui vivent sont ceux qui luttent"   Victor Hugo