|
251658240UNIVERSITE LIBRE DES PAYS DES GRANDS
LACS
U.L.P.G.L/GOMA
FACULTE DE DROIT
B.P. 368 GOMA
LA RESPONSABILITE ENVIRONNEMENTALE EN DROIT CONGOLAIS
FACE AUX NOUVEAUX RISQUES : CAS DE L'EXPLOITATION DU PETROLE
251659264
Dispensé par :
Présenté par : MUHAMED ABDOUL
Fabien
Mémoire présenté en vue de l'obtention
d'un diplôme de Licence en Droit Privé et judiciaire.
Directeur : Prof. Dr KIHANGI BINDU
Kennedy
Encadreur : CT. IRENGE BALEMIRWE
Victor
Il faut revenir sur l'ensemble du travail, adapter les
éléments au draft du terrain et au plan erichi.
JUILLET 2020
EPIGRAPHE
« Dans un environnement qui change, il n'y a pas
de plus grand risque que de rester immobile. »
JACQUES CHIRAC
REMERCIEMENTS
Un travail intellectuel n'a jamais été une
oeuvre personnelle, il y a toujours eu de part et d'autres le concert d'autres
personnes qui contribuent de près ou de loin à sa
réussite.
Notre réflexion de fin cycle de licence n'est pas
à l'écart de cette réalité, elle a
été enrichie par des contributions des personnes que nous ne
saurons passer outre, sans pour autant glisser un mot de gratitude à
leur égard.
De prime abord, avec un sentiment de pleine gratitude, nous
remercions le Dieu Tout Puissant pour la santé, l'intelligence et la
sagesse qu'il a placées en nous.
Qu'il plaise à notre cher Prof. Dr KIHANGI
BINDU Kennedy de trouver ici l'expression de nos sentiments de
remerciements et de gratitude pour les directives et conseils pratiques nous
donnés dans l'élaboration de ce travail,
Il en est de même pour le CT. IRENGE BALEMIRWE
Victor pour toute disponibilité et les conseils dans le cadre
de notre encadrement tout au long de la confection de cette oeuvre
intellectuelle.
Nous ne nous empêcherons pas dans le cadre de ce
travail de présenter nos sincères remerciements à nos
parents Kennedy MATANDIKO ABDOUL et Belya
WABUNGULWA, nos frères et soeurs, pour leur soutien tant moral,
spirituel que pratique ainsi que de leur affection et accompagnement qu'ils ne
cessent de toujours nous montrer.
Que tous nos amis et connaissances qui ont contribué
à ce travail de toute manière que possible trouvent ici
l'expression de nos sentiments de gratitude et de remerciements.
MUHAMED ABDOUL FABIEN
PRINCIPAUX SIGLES ET ABREVIATIONS
Al : Alinéa
P (p) : Page
ULPGL : Université libre des pays des grands lacs
Op.cit. : Opere citato (réfère à un
ouvrage cité)
N° : numéro
C.T : chef de travaux
Prof : Professeur
PRCM : Programme Régional de Conservation de la
zone côtière et Marine en Afrique de l'ouest
CSRP : commission Sous régionale de
pêche.
RDC : République Démocratique du Congo
J.O RDC : Journal Officiel de La République
Démocratique du Congo
Ed : édition
Dir : directeur
CGDD : Commissariat général au
développement durable
SA : société anonyme
ONG : Organisation Non Gouvernementale
RSE : Responsabilité Sociale des Entreprises
ISO : Organisation internationale de normalisation.
| 
