BIBLIOGRAPHIE SELECTIVE
I. OUVRAGES
1) ANDRE Jean Benoit, Réforme Administrative et
réforme de l'Etat en France, thème et variations de l'esprit de
réforme de 1815 à nos jours, Paris, 2002.
2) BARAQUIN N. et Ali, Dictionnaire de philosophie, 3e
éd. A. Colin, Paris, 2007.
3) DUPEYROUX Jean jacques, Droit de la sécurité
sociale, 11ème Edition, Ed. Dalloz, Paris, 1988.
4) GRAWITZ, M., Méthodes de recherche en science
sociales, éd. Dalloz, Paris, 2001.
5) JULLIOT Jacques, La sécurité sociale, Ed. La
Villeguérin, Paris, 1991.
6) KAZEKELE MBELE E. et MWENGEMOMUNGU C., La gestion du
régime général de la Sécurité Sociale en
République Démocratique du Congo, éd. Connaissances et
Savoirs, France, 2018.
7) MUKADI BONDO, Droit de sécurité sociale, Ed.
Presses universitaires, Kinshasa, 1995.
8) MUKADI BONYI, Quelle sécurité sociale pour
la IIIème république, Ed. NTOBO, Kinshasa, 1993.
9) MULUMA-MUNANGA A, Le guide de la recherche scientifique,
théories et pratique, 2ième éd. Sogedes, actualisée
et augmentée, Kinshasa, mai 2017.
10) MULUMBATI NGASHA, Introduction à la science
politique, éd. Africa, Lubumbashi, 1977.
11) REY-DEBOVE Josette, le Robert méthodique,
Genève, Verais et Jura, 1989.
12) WANTIEZ Claude, Introduction au droit social, Ed. De
Boeck-Westmeath, S.A., Bruxelles, 1988.
II. NOTES DE COURS
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2) MUBANGI BET'UKANY, G., La Théorie des Organisations,
Notes de cours L1 SIC, UNIKIN, 2010, inédit.
3) MWAKA BWENGE A., Initiation au travail scientifique, Notes de
cours G1 SPA, UNIKIN, 2017, Inédit.
III. DOCUMENTS OFFICIELS
1. JOURNAL OFFICIEL RDC, DÉCRET-LOI du 29 juin 1961
organique de la sécurité sociale, 1961.
2. JOURNAL OFFICIEL RDC, loi n°78/002 du 06 janvier 1978
portant dispositions générales applicables aux entreprises
publiques.
3. JOURNAL OFFICIEL RDC, l'ordonnance n°78/186 du 05 mai
1978 portant statuts d'une entreprise publique dénommée «
INSTITUT NATIONAL DE SECURITE SOCIALE ».
4. JOURNAL OFFICIEL RDC, La loi n°08/007 de juillet 2008
portant dispositions générales relatives à la
transformation des entreprises publiques.
5. JOURNAL OFFICIEL RDC, loi n°08-009 du 7 juillet 2008
portant dispositions générales applicables aux
établissements publics.
6. JOURNAL OFFICIEL RDC, Décret n°09/12 du 24
avril 2009, établissant la liste des entreprises publiques
transformées en sociétés commerciales,
établissements publics et services publiques.
7. JOURNAL OFFICIEL RDC, Décret n°09/53 du 03
décembre 2009 fixant les statuts d'un établissement public
dénommé INSTITUT NATIONAL DE SECURITE SOCIALE (INSS en sigle).
8. JOURNAL OFFICIEL RDC, DÉCRET n° 18/027 du 14
juillet 2018, portant création, organisation et fonctionnement d'un
établissement public dénommé Caisse nationale de
sécurité sociale, en sigle « CNSS » 1er août
2018, n° 15, col. 34.
9. JOURNAL OFFICIEL RDC., Loi n°16-009 du 15 juillet
fixant les règles relatives au régime général de
sécurité sociale, n° spécial, p. 5, 2016.
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IV. AUTRES DOCUMENTS
1) BIT, Recommandations concernant les socles de la
sécurité sociale, 2012.
2) BOLIVAR Simon, Discours d'Angostura, in BOLIVAR Simon,
Ideario Político, 1819.
3) BURNIER, R., et MASSEREY, R., « Ordre et
désordre dans le monde » in Séminaire de Psychologie des
organisations, Cahiers français, n°263, Paris, 2002.
4) Exposé du directeur général
Agnès MWAD NAWEJ sur la réforme du régime
général de la sécurité sociale en république
démocratique du Congo.
5) INSS, 50 ans au service des assurés sociaux,
inédit, Kinshasa, 2011.
6) MAJUNE BAHATI, « Gestion automatisée des
versements des cotisations des employeurs affiliés à l'institut
national de sécurité sociale : cas de la direction provinciale du
nord Kivu », T.F.C en gestion, Institut Supérieur d'Informatique et
gestion de Goma, 2003, 75 p. (inédit).
7) OIT, Convention 102 sur la norme minimum de la
sécurité sociale, 1952.
8) ONU, Déclaration universelle des droits de l'homme,
Onu, Paris, 1948.
9) ONU, Pacte international relatif aux droits
économiques, sociaux et culturels, 1966.
V. WEBOGRAPHIE
1) www.cnss.cd, de mars à septembre 2019.
2)
www.toupie.org>dictionnaire,
22/03/2019.
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