LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS
1. ACP : Agence Congolaise de Presse.
2. BIT : Bureau International du Travail.
3. CIPRES : Conférence Interafricaine de la
Prévoyance Sociale.
4. CNSS : Caisse Nationale de Sécurité
Sociale.
5. CNSSAP : Caisse Nationale de Sécurité
Sociale des Agents Publics.
6. COPIREP : Comité de Pilotage de la Réforme
des Entreprises Publiques.
7. FIKIN : Foire Internationale de Kinshasa.
8. FPI : Fonds de Promotion de l'Industrie.
9. ICCN : Institut Congolais pour la Conservation de la
Nature.
10. IJZBC : Institut des Jardins Zoologiques et Botaniques du
Congo.
11. IMNC : Institut des Musées Nationaux du Congo.
12. INERA : Institut National d'Etudes et Recherche
Agronomiques.
13. INPP : Institut National de Préparation
Professionnelle.
14. INSS : Institut National de Sécurité
Sociale.
15. KIN : Kinshasa.
16. OCC : Office Congolais de Contrôle.
17. OGEFREM : Office de Gestion du Fret multimodal.
18. OIT : Organisation Internationale du travail.
19. ONC : Office National du Café.
20. ONT : Office National du Tourisme.
21. ONU : Organisation des Nations Unies.
22. OPEC : Office de Promotion des Petites et Moyennes
Entreprises du Congo.
23. OR : Office des Routes.
24. OVD : Office des Voiries et Drainages.
25. RDC : République Démocratique du Congo.
26. RTNC : Radio Télévision Nationale
Congolaise.
27. RVF : Régie des Voies Fluviales.
Page vii sur 91
LISTE DES TABLEAUX
1. Tableau n°1 : Synthèse comparative de deux
doctrines fondamentales de la protection sociale.
2. Tableau n°2 : La répartition des
différents taux par branches.
LISTE DES GRAPHIQUES
1. Graphique n° 1 : L'organigramme du système
d'information de la CNSS.
Page 1 sur 91
I. INTRODUCTION GENERALE
La sécurité sociale dans les pays du tiers
monde, en Afrique et en République démocratique du Congo, en
particulier, est un problème réel et crucial qui touche toutes
les couches socioprofessionnelles de la population.
Elle constitue un atout important pour la protection sociale
des travailleurs de la république démocratique du Congo. Il sied
de signaler d'entrée de jeu que, les travailleurs congolais ne sont pas
bien protégés.
Ainsi, pour se conformer à l'évolution de la
société et même pour chercher à s'adapter à
l'environnement, des réformes successives se trouvent être une
condition sine qua non pour y arriver.
En République Démocratique du Congo, quelques
formes de sécurité sociale sont organisées, parmi
lesquelles nous retenons, notre attention dans le cadre de ce travail au
régime général de sécurité sociale, jadis
organisé par le décret-loi du 29 juin 1961 organique de la
sécurité sociale avec comme organisme gestionnaire l'institut
national de sécurité sociale et aujourd'hui,
règlementé par la loi n°16-009 du 15 juillet 2016 fixant les
règles relatives au régime général de
sécurité sociale dont la gestion est assurée par la caisse
nationale de sécurité sociale.
|