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Gestion durable des adductions d’eau villageoises au Bénin


par Femi COCKER
Université d'Abomey Calavi - Master en droit option: marchés publics et partenariat public privés 2018
  

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UNIVERSITE D'ABOMEY-CALAVI (UAC)

FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE (FADESP)

CENTRE DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALE (CeDAT)

MASTER PROFESSIONNEL ET RECHERCHE

OPTION : MARCHES PUBLICS ET PARTENARIATS PUBLICS PRIVES

5ème Promotion : Année 2017-2018

THÈME :

GESTION DURABLE DES ADDUCTIONS D'EAU VILLAGEOISES AU BENIN

Réalisé par : Sous la direction de :

Fêmi COCKER Dr Ludovic GUEDJE

Enseignant à la FADESP-UAC

Directeur de la Réglementation et des Affaires Juridiques à l'ARMP du Bénin

Soutenu le 11 janvier 2020

Avertissement

Le Centre de Droit administratif et de l'Administration Territoriale (CeDAT) n'entend donner ni approbation ni improbation aux opinions émises dans les mémoires.

Ces opinions doivent être considérées comme propres à son auteur.

Dédicace

II

À ma chère mère pour m'avoir montré le chemin de l'école.

À Adouni et Ifêmi, pour leur dire que le succès est au bout de l'effort.

III

Remerciements

Ce mémoire est devenu une réalité grâce à l'encadrement et aux conseils du Professeur Arsène Joël ADELOUI et du Dr Ludovic GUEDJE que nous remercions pour leurs bienveillantes orientations malgré leurs multiples occupations.

Nous rendons ici hommage à tous les enseignants du Master Marchés Publics et Partenariats Public-Privé qui nous ont formés et en particulier le Professeur Ibrahim David SALAMI pour ses ambitions pour ce master et enfin le personnel du CeDAT qui nous a accompagné tout au long de ce noble cursus académique.

Nos gratitudes vont à l'endroit des personnels bibliothèques et centres de documentations que nous avons fréquentés lors de la rédaction de ce mémoire et particulièrement le Centre de Documentation Loïc CADIET du CREDIJ.

Nos gratitudes vont également à l'endroit des structures qui nous ont fournis les informations spécifiques sur notre sujet de recherche. Il s'agit principalement de la Direction Générale de l'Eau et de l'Agence Nationale d'Approvisionnement en Eau Potable en Milieu Rural.

iv

Sommaire

Introduction 1

1ère Partie : Une gestion conditionnée 11

Chapitre 1 : Un cadre juridique approprié 13

Section I Des avancées perceptibles 14

Section II Des difficultés indéniables 22

Chapitre 2 : Un cadre institutionnel dynamique 29

Section I Une complexité certaine 29

Section II Une efficacité mitigée 35

2ème Partie : Une gestion perfectible 38

Chapitre 1 : Un cadre juridique perfectible 39

Section I Une gestion mixte 39

Section II Une possible confusion 46

Chapitre 2 : Un cadre institutionnel adapté 49

Section I La gestion participative 49

Section II La lourdeur administrative 54

Conclusion 58

Liste des principaux sigles et abréviations

ACEP AEV AEP Al. (s)

: Association des consommateurs d'Eau Potable

: Adduction d'Eau Villageoise

: Approvisionnement en Eau Potable

: alinéa (s).

ANAEPMR : Agence Nationale d'Approvisionnement en Eau Potable en Milieu

Rural

ANCB : Association Nationale des Communes du Bénin

ARMP

: Autorité de Régulation des Marchés Publics

Art. (s) : Article (s)

Ass.

AUE CE CeDAT CNE DDCMP DDEM DDS DGEau DGH

: Assemblée

: Associations des Usagers de l'Eau

: Conseil d'Etat

: Centre de Droit administratif et de l'Administration Territoriale

: Conseil National de l'Eau

: Direction Départementale de Contrôle des Marchés Publics

: Direction Départementale de l'Eau et des Mines

: Directions Départementales de la Santé

: Direction Générale de l'Eau

: Direction Générale de l'Hydraulique

dir. : sous la direction

FADeC FADESP

: Fonds Aide au Développement Communal

: Faculté de Droit et des Sciences Politiques

FNEau : Fonds National de l'Eau

GIRE IEC INE MDGL MPPPP MR

: Gestion Intégrée des Ressources en Eau

: Information Éducation Communication

: Institut National de l'Eau

: Ministre de la Décentralisation et de la Gouvernance Locale

: Marchés Publics et Partenariats Public-Privé

: Message Radio

V

n° : numéro

ODD OMD

: Objectifs de Développement Durable

: Objectifs du Millénaire pour le Développement

op. cit : déjà cité

p

PAG PEA PGSSE PME PNE PPP PTF SBEE SCRP SDE

: page

: Programme d'Action du Gouvernement

: Poste d'Eau Autonome

: Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire de l'Eau

: Petite et Moyenne Entreprise

: Politique Nationale de l'Eau

: Partenariats Public-Privé

: Partenaires Techniques et Financiers

: Société Béninoise d'Énergie Électrique

: Stratégie de Croissance pour la Réduction de la Pauvreté

: Structure Déconcentrée de l'Etat

SEau : Service de l'Eau

SONEB

:

Société Nationale des Eau du Bénin

vi

SNAEP-MR :

Stratégie Nationale d'Approvisionnement en Eau Potable en Milieu Rural

spéc. : spécifique

UAC

: Université d'Abomey-Calavi

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