CHAPITRE I : ECONOMIE GENERALE SUR LA PEINE DE
PRISON
Ce chapitre analyse trois sections ; la première se
borne sur les notions générales relatives au sujet (section 1),
la deuxième porte sur les missions de la prison (section 2) et la
troisième repose sur les différents impacts de la prison.
SECTION 1 : NOTIONS DE LA PRISON
Cette notion sera analysée autour de trois paragraphes.
Le premier paragraphe porte sur les différentes définitions des
concepts, le deuxième paragraphe porte sur l'énumération
des sortes des peines de prison et leurs explications, en dernière
position nous aurons à parler de fondement de la prison.
Paragraphe 1 : les différentes définitions
des concepts
Nous retenons ici quelques concepts clés au regard de
notre
sujet :
V' Peine ;
V' Prison ;
V' Rétribution ;
V' Resocialisation ;
V' Amendement ;
V' Servitude pénale ;
V' Réintégration ;
V' Récidive ;
V' Délinquant ;
V' Délinquant d'habitude ;
V' Stigmatisation ;
V' Étiquetage.
A. Peine
Elle est définie comme une « punition
légale infligée à quelqu'un14»il est
synonyme de (la douleur, tristesse, chagrin, difficulté ou un mal, une
souffrance), C'est un terme le plus utilisé en droit pénal.
14 Dictionnaire de poche Larousse, verba « peine
», Op.cit., p.309.
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Selon Valérie LANCIER la peine est un «fardeau
imposé au délinquant en compensation de
l'infraction»15.
D'où, nous disons par une définition
synthétique que la peine nous renvoie à une « sanction
infligée au délinquant en rétribution des infractions
commises »16. C'est ainsi qu'on utilise parfois les expressions
suivantes :
> Peines principales : sanctions obligatoirement
attachées par le législateur à une incrimination ;
> Peines criminelles : afflictives et infamantes
(réclusion criminelle à perpétuité,
réclusion criminelle à temps et détention criminelle
à temps) ou seulement infamantes (bannissement, dégradation
civique) ;
> Peines correctionnelles (Différence faite en droit
Franco-belge) ; > Peines de police (Applicable en Droit Franco-belge) ;
> Peines accessoires découlant de plein droit du
prononcé d'une peine principale ;
> Peines complémentaires ;
> Peines politiques...
Toutefois, la peine connait des principes fondamentaux qui en
déterminent les caractères. Il s'agit donc de :
o La légalité17 ;
o L'égalité ;
o La personnalité ;
o La proportionnalité ;
o La dignité humaine18.
Ces différents caractères seront analysés in
fine pour un meilleur éclairage.
15 Valérie LANCIER, Mémoire de DEA,
un monde sans prison ? Quelques réflexions sur
l'efficacité de la peine de prison, Université de Bourgogne,
2000-2001, p.15.
16 Valérie LADEGAILLERIE, lexique de termes
juridiques, Anaxagore collection numérique, p.124
17 Cesare BECCARIA, Traité de délits et
des peines, éd. Du boucher, paris, 2002, p.14.
18 NYABIRUNGU MWENE NSONGA, Traité de Droit
pénal général congolais, 2e- éd.
Edition universitaires Africaines « D.E.S », Kinshasa, 2007,
pp.349-350.
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