Les conditions géopolitiques d'application du chapitre VII de la charte des nations unies dans les conflits africains cas du conflit en Cote d'ivoire , en Angola et le conflit Erythre-Ethiopien

B. LE SYSTEME DES NATIONS-UNIES

1. GENESE ET EVOLUTION DES NATIONS UNIES

L'origine de la déclaration des Nations Unies du 1^er janvier 1942 dans la manifestation d'unité de puissance combattant contre l'axe, le projet en sera formulé dans la déclaration de Moscou du 30 octobre 43 faite à l'issue d'une réunion des (membres) ministres des affaires étrangères des U.S.A, Royaume Uni, URSS, un examen détaillé des bases de la future organisation fut effective à la conférence quadripartite de Dumbarton Oaks en Août, octobre 1944 réunissant d'abord les USA, le Royaume Uni, et la Chine. Il en résulte un plan de Dumbarton Oaks dont certains points importants fussent ajoutés par les accords de YALTA du Il Février 1945 à l'issue des accords anglo américano-soviétique des crimes les accords de Yalta qui par ailleurs fut l'objet de la convocation de San Francisco.

Ainsi les étapes les plus importantes de cette genèse sont triples. Après Moscou, Dumbarton Oaks, et enfin Yalta démontrent que l'initiative de la création de l'ONU revient aux 3 grandes puissances combattantes et finalement victorieuses de la seconde guerre mondiale (USA, Royaume Uni, URSS, rejoint par la chine et la France un peu plus tard^5(*)8.

La réunion qui se tint sur la station balnéaire de Yalta, où se sont réunis 3 grands représenté par Churchill, Franklin Roosevelt, Staline, ils se décidèrent le partage du monde, mais le partage ne s'est jamais fait à YALTA, il s'est agi au contraire d'une tentative du retour à une conception universelle des relations internationales. Les zones d'influences de ces puissances sont définies dans deux entretiens bilatéraux sovietico-Britannique sur l'Europe (19 octobre 44) soviéto-américain sur l'extrême orient (14 décembre 44), dépendaient très largement de la position respective des armées à la fin de 1944.

La SDN fut fondée à la conférence de paix du 28 Avril 1919 sur base des projets des américains par un traité dit pacte de la SDN faisant partie du traité des Versailles, composé à l'origine des Etats alliés au cours de la 1 ère guerre Mondiale. Les Etats vainqueurs après la victoire le projet prendra forme en automne 1944 à Dumbarton Oaks (^5(*)9).

C'est au fait au cours de la 2e guerre mondiale, alors que l'issue des hostilités demeurait incertaine, que les alliés amorcent leur réflexion sur l'organisation future de la société internationale furent l'une des principales de la création de la charte de l'Atlantique entérinée en 1941 par Roosevelt et Churchill.

Mais la paralysie des Nations Unies est rejetée par la méfiance puis par la bipolarité des grands, bipolarité manifestée par l'opposition entre les Etats Unis et l'URSS ont empêchée l'application du Chap. VII, selon que le droit de veto soulevé protège soit un Etat agressé ou soit protège les intérêts d'un Etat membre permanent. Les intérêts stratégiques, économiques de chaque super grand (^6(*)0).

Aux termes de la déclaration de Moscou sur la sécurité collective, (30 Oct. 1943), les Etats-Unis, les Royaumes Unis, l'Union Soviétique et la Chine s'engagent à maintenir de concert la paix et la sécurité internationale dans le cadre d'une organisation « fondée sur l'égalité souveraine de tous les Etats pacifiques ». « En octobre 1944, une conférence des juristes de quatre Etats signataires de la déclaration de Moscou élaborent en Dumbarton Oaks (USA) les bases de la future organisation, ce projet finalisé lors de la conférence de Yalta entre Churchill, Roosevelt et Staline (Fev.1945) est adopté par la conférence de San Francisco (26 juin 1945) à la quelle participent les 50 Etats de la planète ayant combattu les puissances, en 1994,185 Etats.

2. PRINCIPES ET OBJECTIFS

Les buts de l'ONU se trouvent couchés sous les écrits de l'article 1 de la charte des Nations Unies, cet article contre 111 articles regroupés en XIX Chapitres reprend 3 objectifs principaux : Maintenir la paix et la sécurité internationale, Développer entre les nations des relations amicales, Réaliser la coopération internationale (^6(*)1.⁾

Il s'agit de la trilogie de l'article 1 qui reprend tous les éléments qui sont contenus dans la charte, car au lendemain de la 2e Guerre Mondiale l'ONU incarnait l'espoir d'un monde meilleur dans lequel les conflits seront réglés par des moyens pacifiques et la question de développement et de droit de 1 'homme recevra un traitement approprié pour parachever l'organisation pacifique de la société internationale (^6(*)2). Pour comprendre le rôle des Nations Unies dans les internationales en matière de sécurité depuis 1946, il est indispensable d'énoncer trois idées principales qui sont:

La première consiste à considérer l'ONU comme un acteur indépendant La deuxième; considérer l'ONU comme étant effectivement chargé du maintien de la paix, l'Etablissement de la paix. La troisième consiste à penser que l'ONU a au moins trois idées très largement répandu sous l'article 2 (^6(*)3).

Il s'agit de prendre des mesures collectives pour prévenir les menaces à la paix de réprimer tout acte d'agression ou autre rupture de la paix, il s'agit de réaliser enfin les moyens pacifiques des règlements des différends. Tandis que du point de vue de la coopération, il s'agit de résoudre des problèmes internationaux d'ordre économique, social, intellectuel, humain, et encourager le respect des droits de l'homme(^6(*)4).

Le rôle de l'ONU est de «Maintenir la paix, résoudre les problèmes économiques et sociaux, promouvoir et développer les droits de l'homme ». Au delà du strict maintien de la paix et du développement, vise à la considération de la paix par des opérations complexes et polyvalentes.

1 .PRINCIPES

Le principe de l'Egalité des Etats énoncé à l'article de la Charte. L'égalité souveraine des Etats signifie qu'ils ont les mêmes droits et obligations internationaux. Mais il faut noter que le système de sécurité collective de la charte ne repose as sur ce principe « Egalité des Etats, certains membres du conseil de sécurité bénéficiant d'un droit de veto. Membres permanents, ce qui fait qu'un droit de veto, voulu par les grandes puissances, peut donc être mis en oeuvre par un des cinq membres permanents afin de bloquer l'adoption d'une résolution(^6(*)5).

L'ONU s'est fixé des buts et principes énumérés dans le préambule et dans le chapitre 1^er article 1 et 2 :

Le maintien de la paix et la sécurité internationale

Développer entre les nations des relations amicales

Réaliser la coopération internationale ; il s'agit de prendre des mesures collectives pour prévenir les menaces à la paix de réprimer tout acte d'agression ou autre rupture de la paix, il s'agit de réaliser des moyens pacifiques de règlement des différends. Tandis qu'au point de vue de la coopération, il s'agit de résoudre des problèmes internationaux d'ordre économique, social, intellectuel, etc. (^6(*)6)

La trilogie de l'article 1 de la charte, repose sur la paix, le maintien de la paix, résoudre les problèmes économiques et sociaux, promouvoir et développer les Droits de l'homme. Au lendemain de la 2e Guerre Mondiale l'ONU incarne l'espoir d'un monde meilleur dans lequel les conflits seront réglés par des moyens pacifiques et la question du développement devrait avoir un traitement approprié pour parachever l'organisation pacifique de la société internationale(^6(*)7).

2. BUT PROPREMENT DITS

L'ONU a pour but essentiel le maintien, de la paix et de la sécurité internationale.

1^er BUT :

Il ressort de l'article premier que le Premier But de l'organisation est de maintenir la paix et la sécurité internationale, de prendre des mesures collectives efficaces en vue des prévenir et d'écarter les menaces à la paix , réprimer tout acte d'agression ou autre rupture de la paix et réaliser par des moyens pacifiques, conformément aux principes de la justice et du droit international, l'ajustement ou le règlement des différends ou des situations de caractère international susceptible de mener à une rupture de la paix.

2^ème BUT :

Développer entre les nations des relations amicales approfondies sur le Respect du principe de l'égalité de droits des peuples et leur droit à Disposer d'eux-mêmes, et prendre toutes autres mesures propres à Consolider la paix au monde.

3. BUT

Réaliser la coopération internationale en résolvant les problèmes Internationaux D'ordre économique, social, intellectuel ou humanitaire en développant, et en encourageant le respect des droits de l'homme et des libertés Fondamentales pour tous Sans distinction de la race, de sexe, de langue ou de religion.

4. BUT

Etre un centre où s'harmonisent les efforts des nations vers des fins Communes (^2(*)) Pour atteindre ces buts l'Organisation des Nations Unies doit respecter certains principes qui sont repris dans les lignes suivantes.

* 5 ⁸ CHARLES Zorgbide : Dictionnaire de la Politique Internationale, PUF, 1988, Paris, p.481.

* 5 ⁹ Idem, p.481

* 6 ⁰ JEAN Marie la veille, Relations Internationales, Ellipses, 2003, Paris, p.161.

* 6 ¹ Charte des Nations Unies art. 1

* 6 ² Cahier français, n°290, p.29, Conflit dans le monde, Avril 1999.

* 6 ³ MAURICE Bertrand, L'Organisation des Nations Unies, Découverte, Paris, 1995, p.47.

* 6 ⁴ JEAN Marc la Vielle, Relations Internationales, Ellipse, 2003, Paris, p.99.

* 6 ⁵ BRICE Soccol, Op. Cit, p.101.

* 6 ⁶ JEAN M. la Vielle, Op. Cit., p.99

* 6 ⁷ Cahier français, n°290, p.29, Conflit dans le monde, Avril 1999.

* 2 LABANA L. cours organisations internationales, 95-96, UNILU, p .31