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Croissance urbaine et enjeux fonciers dans le nord du département de rufisque: cas des communes de Tivaouane-Peulh-Niague et Bambilor


par Alassane Niang
ESEA ex ENEA - DESS 2016
  

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UNIVERSITE CHEIKH ANTA DIOP DE DAKAR

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ECOLE SUPERIEURE D'ECONOMIE APPLIQUEE (ESEA ex ENEA)

**********

Département Aménagement du Territoire, Environnement et Gestion Urbaine

(ATEGU)

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Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées en Aménagement,

Décentralisation et Développement Territorial 2éme Année (DESS 2-ADDT)

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Mémoire de fin d'étude

Thème : Foncier et développement territorial

Sujet :

Croissance urbaine et enjeux foncier dans le nord du departement de Rufisque : Cas des communes de Bambilor et Tivaouane-Peulh-Niague

Présenté par Sous la direction de

Mr. Alassane Niang Mr. Bara Mboup

Année académique : 2016 -2017

2

REMERCIEMENTS

Rendre grâce à Dieu est le premier des invocations qui me vient à l'esprit après avoir terminé ce travail. Un travail qui n'aurait jamais pu terminer sans l'appui de bonnes volontés qui ont très tôt compris la complexité du sujet et le vaste espace qu'il englobe.

En effet ,le foncier du aux nombreux scandales qu'il a eu à engendrer dans notre zone d'étude est devenu un sujet difficile à invoquer voir même tabou, donc je ne remercierai jamais assez ceux qui m'ont facilité l'éprouvante opération d'enquête de terrain .Aux différents chefs des villages enquêtés , qui m'ont ouvert leur porte et ont rassuré les populations à s'ouvrir à moi comme un confident . Je n'oubliais pas la sincérité des promoteurs et courtiers de la zone qui m'ont accordé leur confiance malgré la sensibilité de leurs secteurs d'activités. Aux services techniques des communes qui ont su être attentifs et patients à toutes mes demandes.

Je ne terminerais pas sans remercier certaines personnes qui m'ont été précieux dans leur appui moral, technique et financier.

A ma très chère mère qui a fait montre d'une patience extraordinaire face à ce long parcours, semé d'embuche et incertain.

A mon encadreur, d'un oeil avisé, m'a été précieux dans ces conseils et orientations, A mon ami, mon frère Djiby Sarr qui m'a aidé dans l'enquête de terrain.

A mon grand frère Abdou Karim Kane qui par des conseils et ces mises à relations m'a permis de donner plus de profondeur à ce sujet.

3

DEDICACES

Je dédie ce travail à mes frères et soeurs et particulièrement à mon frère ainé Amadou Ibra Niang qui a été un guide, un tuteur engagé durant tout mon cursus scolaire et qui m'a été un précieux apport dans la rédaction de ce mémoire de fin d'étude qui malgré, une longue durée n'a cessé de m'encourager à continuer.

A sa femme et à ses enfants qui m'ont fait montre d'une gentillesse et d'une ouverture remarquable, mention spécial à mes deux neveux Ibra Amadou Niang et Bill Clinton Diack.

4

SIGLES ET ABREVIATIONS

DGPU : Délégation Générale des Pôles Urbains

DUA : Direction de l'Urbanisme et de l'Architecture

ANSD : Agence Nationale de la Statistique et de la Démographie

ANAT : Agence Nationale de l'Aménagement du Territoire

DSOS : Direction de Surveillance et de Contrôle de l'Occupation du Sol

P.D.U. : Plan Directeur d'Urbanisme

ESEA : Ecole Supérieur de l'Economie Appliquée

DDD: Dakar Dem Dikk

COMICO: Coopérative Militaire de Construction

CNRF : Commission Nationale de Réforme Foncière

APIX : Agence pour la Promotion de l'Investissement et des Grands Travaux

LDN: Loi relative au Domaine National

HAMO: Habitation moderne

SOCABEG : Société d'Aménagement de Bâtiment et d'Etudes Générale

SAFCO : Société Africaine de Construction

CDC : Caisse de Dépôt et de Consignation

CADL : Centre d'Appui au Développement Local

PLD : Plan local de développement

FAHU : Fond d'appui à l'habitat urbain

5

LISTE DES CARTES

Carte n° 1 : Situation géographique 40

Carte n° 2 : Occupation du sol de la commune de Tivaouane-Peulh- Niague 63

Carte n° 3 : Occupation du sol de la commune de Bambilor 64

Carte n° 4 : Zone de conflit de délimitations entre Bambilor et Rufisque-Est 98

Carte n° 5 : Zone de conflit de délimitations entre Bambilor et Diamniadio .100

LISTE DES TABLEAUX

Tableau n° 1 : Présentation des variables 24

Tableau n° 2 : Echantillonnage 27

Tableau n° 3 : Production maraichage Tivaouane-Peulh-Niague 2018 : FPMN 42

Tableau n° 4 : Production maraichage Bambilor Source : FPMN 42

Tableau n° 5 : Cités privés et coopératives d'habitats dans les deux communes 52

Tableau no 6 : Statistique des occupations du sol 57

Tableau n° 7 : coopératives d'habitat impliquées dans le projet Namorra 105

LISTE DES PHOTOS

Photo n° 1 : Activités agricoles dans les différents villages 50

Photo n° 2 : Les principales activités d'élevages 52

Photo n°3 : Tableau, coopérative d'habitat des agents de DDD, village de Mbeut 57

Photo n°4 : Deux parcelles agricoles bornées destinées à l'habitat Tivaouane-Peul ..60

Photo n° 5 : Foret déclassée de Mbeut 101

6

LISTE DES GRAPHIQUES

Graphique n° 1 : Identité ethnique des personnes enquêtées 38

Graphique n° 2 : Evolution de la population 2013-2019 40

Graphique n° 3 : Populations qui disposent de vergers 41

Graphique n° 4 : Catégorie socio- professionnelle 46

Graphique n °5 : Personnes enquêtés qui sont dans le secteur de l'immobilier ..46

Graphique n° 6 : Mode d'acquisition des terres dans les deux communes ..79

Graphique n° 7 : Détention d'acte de propriété par les personnes enquêtées. 80

Graphique n° 8 : Nature juridique des terres de personnes enquêtées 82

Graphique n° 9 : Mode de résolution de conflits fonciers des personnes enquêtées .83

Graphique n° 10 : Pourcentage de femmes et de jeunes qui ne disposent pas de terres 87

7

RESUME DU MEMOIRE

Dakar comme toutes les villes africaines, fait face à une forte croissance démographique due aux déséquilibres qui existent entre elle et le reste du pays. Cette croissance démographique s'est répercutée sur le marché du logement qui a flambé avec la hausse du prix du foncier dans le centre, favorisant ainsi le déplacement des classes moyennes et des plus vulnérables vers les périphéries ou le coût du foncier est abordable. Les communes de Tivaouane-Peulh-Niague et de Bambilor ou les travaux ont été mené, font partie des zones périphériques qui sont les plus exposés par l'extension dakaroise.

L'étude que nous avons menée a connu deux phases essentielles de terrain : l'étude exploratoire et l'enquête proprement dite. La méthode utilisée est constituée d'une approche à la fois qualitative et quantitative. La taille de l'échantillon a été déterminée sous un seul critère qui était de choisir un nombre égal de villages dans chacune des deux communes avec un pourcentage des ménages enquêtés selon la méthode accidentelle. Les outils sont l'entretien, l'observation directe, le guide d'entretien, le questionnaire et les outils statistiques (graphiques et tableaux).

L'étude a fait ressortir l'impact de la croissance urbaine sur le foncier notamment les changements sur les modes d'appropriations avec 75 % des personnes enquêtées qui affirment détenir des actes de propriété. Ainsi l'appropriation devient de plus en plus privée et individuelle. Ces mutations sur les modes d'appropriation donnent aussi aux communes un rôle prépondérant dans la spéculation foncière via des actes de délibération qu'elles délivrent, envions 51 % dans les deux communes, 48 % à Tivaouane-Peulh-Niague et 52 % à Bambilor .L'importance des revenues foncières dans le budget des communes explique le rôle prépondérant de ces communes dans la spéculation foncière dans la zone. Ces enjeux économiques et sociaux qui se sont accentués, ont révélé d'autres acteurs et créés une compétition entre ces derniers pour le contrôle de la terre. Cette compétition est par caractérisée des conflits. La violence de ces conflits, démontre que le foncier est devenu une question de survie pour les principaux acteurs dans la zone. Ces conflits dans cette zone, comme dans presque tout le territoire sénégalais, font renaître le débat sur les limites de la gouvernance foncière et des incohérences dans les règles qui régissent le foncier. Pour que ces limites et incohérences soient corrigées, des recommandations ont été faites à l'endroit des acteurs comme l'Etat, ses services déconcentrés et les collectivités territoriales concernées.

8

SOMMAIRE

INTRODUCTION

.9

PREMIERE PARTIE : CADRE DE REFERENCE

11

CHAPITRE I:REVUE CRITIQUE DE LA LITTERATURE

.11

CHAPITRE II:PROBLEMATIQUE

16

CHAPITRE III : CADRE CONCEPTUEL

.19

CHAPITRE VI : CADRE OPERATOIRE

..22

CHAPITRE V : METHODOLOGIE

24

I. Justification du choix des sites

24

II. Choix de la méthode utilisée

24

III. Recherche documentaire

.25

IV. Population cible

25

V. L'échantillonnage

25

VI. La collecte des données

..27

VII. Les outils de collecte des données

27

VIII. Le travail de terrain

..28

IX. Le traitement des données

.29

X. Difficultés rencontrées

...29

DEUXIEME PARTIE : CADRE D'ETUDE

30

CHAPITRE I:BAMBILOR ET TIVAOUANE-PEULH-NIAGUE DES COMMUNES -RURALES DANS

LA REGION DE DAKAR. 30

I. Cadre historique et géographique 30

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"Le don sans la technique n'est qu'une maladie"