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UNIVERSITE DE LUBUMBASHI
FACULTE DE DROIT
Département de Droit Privé et
Judiciaire
LA SANCTION EN DROIT PENAL : OUTIL IMPORTANT DE
DISSUASION ET DE DEVELOPPEMENT EN MATIERE D'EVENTUELS DETOURNEMENTS DES DENIERS
PUBLICS
Par TSHIBAMBA PATIENCE PASSY
Mémoire présenté et
défendu en vue de l'obtention du titre de Licencié en
Droit
JUILLET 2014
EPIGRAPHE
« S'il n'est pas de mission plus haute
que celle de rendre justice, il n'en est pas de plus
périlleuse. »
JARDIN. (L)
(Les erreurs judiciaires et leur réparation,
Thèse, Caen 1897)
DEDICACE
C'est dans des moments pareils que les langues des hommes
deviennent si pauvres pour exprimer ce que nous avons vraiment à dire,
ce que nous ressentons et que nous voudrions vraiment que les autres sachent.
Comme pour donner raison à cet écrivain qui disait que, les
expériences sont incommunicables si ce n'est à travers les mots
qui déforment et défigurent. Eh, bien ! Ce parcours
académique qui arrive à sa fin a été de grande
importance pour notre vie et nous a outillé pour la vie active qui
commence. C'est sans rappeler toutes les peines du chemin, mais aussi toutes
les joies et succès pendant ce cursus.
C'est ici, pour nous, l'occasion de manifester notre
reconnaissance et remercier toutes les personnes qui, de près ou de
loin, ont contribué à la réalisation de ce
travail.
De prime abord, nos remerciements au Seigneur
Jésus Christ, pour le souffle de vie, pour la force, pour avoir
été le Dieu qui pourvoit dans tout et pour tout pour nous. Que
son nom soit loué.
A Tous nos Frères et Soeurs, cousins et
cousines dont : Lyna KANJINGA, Fanfan TSHIMANGA, Anny
TSHIENDA, Dorcas DYALA, Danny TSHILUMBA, Tina MUBIKAYI, Mathy KEMBIA, Wealth
MUSWAMBA, Peter NKONGOLO, David BEYA, Monica KABEDI, Léo NTAMBWA,
Déborah SITUTALA, Phinées NGOYA, Pèlerin DINANGA,
Catherine TSHITUTA, Félicité MUSHIYA, Hirance ODIA, Richard
KALENGAYI, Grace KABEYA, Lyly MPUTU, Paradoxe TSHIBOLA, Rachel MBELU,
... Vous avez toujours été un sujet d'honneur pour
nous ;
A Maman Lyna KEMBIA, Maman Vicky
MABINGILA et Papa Donat MUBENGAYI ;
A Vous nos Précieux Grand-frères
Christian KABANSWA et David ODIA pour tout ce temps
passé ensemble, pour cette chaleur et cet amour que vous avez toujours
manifesté pour nous ;
A Nos beaux frères et belles soeurs :
Charles KADIMA, Cathy MULEKA, Freddy KAPYAMBA, Samuel, Merrha MWADI,
Collard, Jean KASONGO, Léon MPEMBA ;
A Notre oncle Michel Aimé NSUMBA
et sa femme Florence;
A Notre Pasteur Elisée KABAMBA et
à tous les croyants de la Lumière du Soir Tabernacle,
pour toutes les prières en notre faveur ;
Aux membres de l'office de musique de la Lumière du
Soir dont : Jeune Caleb DIBWE et sa femme Gloria KAFWIMBI, Fanny
LUKUSA, Jean MBUYI, Joël TSHIMANGA, Thimothé KAYEMBE, Solange,
Phinées, ...
Aux estimés amis et connaissances :
Dieudonné MBUYI et sa chérie Nicka KABEYA, Docteur Alain
Kami et sa femme Odette, Jeff KABUYA, Delly LUKUSA, Axel's SAMUNTU, Gloria
KASHALA, Anarthe NDAYA, Sandra NGALULA, Isabelle KONGOLO, Noëlla KAPINGA,
Gyslaine KAKUNZU, Flavie, Alain MPENGELE, Maman Eugénie NTUMBA et tous
ses enfants, Olivier KALONZO, Chancelle BANZA, Junior BAVANGILA, Reagan MUNDWA,
Paulin KAYENDA, Merveille MABANZA, Raymond LWAMBA, Annyta NGOSA...,
pour tout l'amour dont vous avez fait montre à notre
égard;
A toi Chère Aimérance NGOMBA
MUKANDILA, tu as manifesté une particulière attention
à notre personne, tu as toujours été là pour nous
soutenir, et pour tout l'amour que tu nous as témoigné, et
à la famille Théophile KAZEJI SAKAJI, ainsi
qu'à toi Cher Fidèl ETOYI ;
Aux indépassables amis et compagnons de lutte, vous
avec qui les hauts et les bas de ce parcours nous ont trouvé
ensemble ; dont le courage et la persévérance et
l'assistance nous ont été d'une utilité combien
indispensable : Auguy SWABANTU, Baby BEYA, Blandine KAMWANYA,
Oneal YAKA, Joël NGALULA, Patrick DYANYAMA, Amos KIBOKO, Marlène
SALIMA, Jacques KOKOYANGI, Patient BANZA, Donat NGANDU, Aggée NSENGA,
Constant MBUYI, Rocyva GISWAMO... ;
A tous ceux dont les noms ne sont pas repris ici, mais
qui, de près ou de loin, nous ont apporté leur concours dans tel
ou tel autre domaine ;
A tous, nous dédions ce travail
TSHIBAMBA PATIENCE PASSY
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