IAS/IFRS et SYSCOA, quelles convergences ? quelles divergences ? Présentation de l'information financière.

1.1.2 INFORMATION A PRESENTER, SOIT DANS L'ESF SOIT DANS LES NOTES AUX EF :

Toute entité dispose de la possibilité d'indiquer, soit dans l'état de la situation financière soit dans les notes aux états financiers, des subdivisions complémentaires aux postes présentés, classées d'une manière adaptée à l'activité de l'entité. Ainsi les informations à fournir varient en fonction de chaque élément des états financiers. A titre d'exemple nous pouvons citer :

> Les immobilisations corporelles qui sont classées par catégorie ;

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> Les stocks sont subdivisés en clients, en créances à recevoir d'autres membres du groupe, des parties liées, en paiement d'avance et autres montants ;

> Les stocks sont subdivisés, conformément à la norme JAS 2, Stocks, en catégorie telles que marchandises, fournitures de production, matières premières, travaux en cours et produit finis ;

> Les provisions sont analysés de sorte à distinguer les provisions relatives aux avantages du personnel de tous les autres éléments classées d'une manière adaptée à l'activité de l'entité ; et

> Le capital social et les réserves sont analysés de manière à faire apparaitre séparément les différentes catégories de capital émis, des primes d'émission et des réserves.

Egalement d'autres informations doivent être présentées soit dans l'état de la situation financière, soit dans les notes aux états financiers ou encore dans l'état de variation des capitaux propres. Nous pouvons citer :

> Pour chaque catégorie de capital : le nombre d'action autorisées ; le nombre d'actions émis et entièrement libérées et le nombre d'actions émises et non entièrement libérées ; la valeur nominale des actions ou le fait que les actions n'ont pas de valeur nominale ; un rapprochement entre le nombre d'actions en circulation au début et en fin de période ; les droits privilégiés et restriction attachés à cette catégorie d'actions, y compris les restriction relatives à la distribution de dividendes et au remboursement du capital ; les actions de l'entité détenues par elle-même ou par ses filiales ou entreprise associées, et les actions réservées pour une émission dans le cadre d'options et de contrats de vente d'actions, y compris les modalités et les montants ;

> Une description de la nature et de l'objet de chacune des réserves figurant dans les capitaux propres.

Et même entité sans capital doit fournir des informations équivalentes à celles imposées ci-dessus.

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Exemple de présentation de l'état de la situation financière	Mt en N	Mt en N-1
ACTIFS Actifs non courants Immobilisations corporelles Goodwill Autres immobilisations incorporelles Participations dans les entreprises associées Actifs destinés à la cession Actifs courants Stocks Clients Autres actifs courants Trésoreries et équivalents de trésoreries
Total Actifs
CAPITAUX PROPRES ET PASSIFS Capitaux propres attribuables au groupe capital social Résultats reportés Autres réserves Participation ne donnant pas le contrôle
Total capitaux propres
Passifs non courants Emprunts à long terme Impôt différé provision à long terme
Total des passifs non courants
Passifs courants Fournisseurs et autres débiteurs Emprunts à court terme Partie courante des emprunts à long terme Impôt courant exigible Provisions à court terme Total des passifs courants Total des passifs
Total des capitaux propres et passifs

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