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IAS/IFRS et SYSCOA, quelles convergences ? quelles divergences ? Présentation de l'information financière.

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par Lucien Pascal GOUDIABY
Institut Supérieur de Gestion de Tunis - Master Comptabilité Contrôle Audit 2013
  

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2.6 L'INFLUENCE ANGLO-SAXON :

Les trois précédentes sections ont montré que le SYSCOA s'inscrit incontestablement dans la ligne continentale de normalisation comptable avec ses fortes avancées sur le plan de l'analyse économique et financières.

L'influence internationale est marquée par l'adoption de certaines normes de l'IASC et de la 4è directive Européenne qui traite des comptes annuels des sociétés de capitaux. L'ouverture à l'internationale se caractérise par l'élargissement du périmètre du bilan, la distinction dans le résultat des activités ordinaires et des éléments extraordinaire, l'exposé d'un cadre conceptuel, la création d'un état annexé et enfin l'obligation d'établissement de comptes consolidés.

2.6.1 ELARGISSEMENT DU PERIMETRE DU BILAN :

Ceci s'illustre par le passage d'un périmètre juridique du bilan qui était celui des plans de 1957, de 1982, des plans OCAM et des plans ivoiriens, sénégalais et béninois, et ceci à un périmètre élargi qui serai beaucoup plus économique.

Cela concerne :

? Les biens détenus en réserve de propriété, ? Les biens détenus dans le cadre d'une concession ? Les biens détenus dans le cadre d'un crédit-bail, ? Les effets remis à l'escompte

En conséquence l'expansion du périmètre du bilan revêt d'autres caractères d'abord au niveau de l'analyse financière du bilan avec une augmentation des actifs et, systématiquement des dettes de l'entreprise). Ensuite au niveau de l'analyse de la formation du résultat avec des modifications des soldes de gestion et soldes financiers.

Mastère Comptabilité, Control et Audit Page 29

IAS / IFRS quelles convergences ? Quelles divergences ? Présentation de l'information financière

2.6.2 DISTINCTION, DANS LE RESULTAT, DES ACTIVITES ORDINAIRES ET DES ELEMENTS EXTRAORDINAIRES (dits « hors activités ordinaires » dans le SYSCOA)

La norme JAS 8 classe en activités ordinaires les activités de l'entreprise relevant directement du cadre de ses affaires. A cela s'ajoutent les activités connexes qu'assume à titre accessoire, ou dans le dans le prolongement de ses activités ordinaires.

En contrepartie sont classées en éléments en extraordinaire, les événements extrêmement rares tel que les catastrophes naturelles (tremblement de terre) ou expropriation d'actifs.

Il est dit de façon synthétique dans le modèle du SYSCOA les produits et charges hors activités ordinaires sont essentiellement liés à des changements de structures ou de stratégie de l'entreprise. Ou bien des changements par nature peu fréquents et non récurrents.

Au total les activités ordinaire se résume aux produits et charges de caractère courant, récurent (amendes et pénalités fiscales ou sociales, dons..) ; des produits et charges liés à des cessions courantes d'immobilisations.

D'autres part on classe dans les éléments hors activités ordinaires des charges et produits, les abandons de créances consentis ou obtenu, les dons et libéralités obtenus ou accordés et ceci à caractère exceptionnel. Tel lors d'une catastrophe naturelle ; les dotations ou provision réglementées d'origine fiscale ou légale.

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"Je ne pense pas qu'un écrivain puisse avoir de profondes assises s'il n'a pas ressenti avec amertume les injustices de la société ou il vit"   Thomas Lanier dit Tennessie Williams