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Conception et réalisation d'une application de gestion de l'octroi titres parcellaire dans une institution des titres immobiliers dénommés cadastre.

( Télécharger le fichier original )
par HEMEDI KAPELE
Institut supérieur de commerce de Kisangani - Graduat  2014
  

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II. Processus demande de travaux

Déroulem
ent début
et durée
maximale

Enchaînement des procédures
fonctionnelles

Nature

Poste de
travail

10h<t<16h°°

Secrétaire Dofo

M

B.domaine
Dofo
Dofo

 
 

Et

 
 

PF 6

 

Recéption

du

dossier

 
 
 
 

Toujours

 
 
 
 
 

Dossier reçu

 
 
 
 
 

10h<t<16h°°

CDC

 

Dofo

M

B.domaine
Dofo
Dofo

 
 
 
 

Et

 
 

PF 7

Analyse

du dossier

 
 
 
 

Toujours

 
 
 
 

Dossier complet

 
 
 
 
 

8h<t<16h°°

 
 
 

AC

B.domaine
Dofo
Dofo

Requérant

 

. Dofo

 
 

Et

 
 

PF 8

 

Elaboration demande de travaux

 
 
 
 

Toujours

 
 
 

Demande de

 
 
 

travaux etablié

 

B

~ 63 ~

 

Requérant

B

Dofo

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Et

 
 
 

Impression demande

 
 
 

10h<t<16h°°

 

PF 9

 
 

AB

B.domaine

 
 
 
 

Toujours

 
 

Dofo

 
 
 
 
 
 

Dofo

 

Demande
imprimé

 
 
 
 

III. Processus de taxe

Déroulement
début et
durée
maximale

Enchaînement des procédures
fonctionnelles

Nature

Poste de
travail

8h<t<16h°°

Requérant

 

Taxateur

M

B.Taxe
Taxateur
Taxateur

 
 
 
 
 

Et

PF 10

Reception de requérant

Toujours

 
 

Requérant
réussi

 

8h<t<16h°°

Taxe etablié

 
 

AC

B.Taxe
Taxateur
Taxateur

Taxateur

 
 

Et

11

Elaboration de taxePF

Toujours

 

D

 

~ 64 ~

10h<t<16h°°

 

D

Taxateur

AB

B.Taxe
Taxateur
Taxateur

 
 
 

Et

PF 12

Impression de projet contrat

Toujours

 
 

Projet imprimé

 

10h<t<16h°°

 
 
 

AC

B.Taxe
Taxateur
Taxateur

Requérant

Taxateur

 
 
 

.

Et

PF 13

Enregistrement bordereaux

Toujours

 
 

Paiement
Confirmé

 

-' 65 -'

IV. Processus d'établissement contrat

Dérouleme
nt début
et durée
maximale

Enchaînement des procédures
fonctionnelles

Nature

Poste de
travail

10h<t<16h°°

Requérant

CDC

M

B.CDC
CDC
CDC

 
 

Et

 
 

PF 14

Réception du dossier

 
 
 

Toujours

 
 

Dossier Réussi

 

10h<t<16h°°

 

M

B.CDC
CDC
CDC

Dofo CDC

 
 

Et

 
 

PF 15

Analyse du dossier

 
 
 

Toujours

 
 

Analyse Effectué

 

10h<t<16h°°

 

AB

B.domaine
Dofo
Dofo

 

Requérant

. Dofo

 
 

Et

 
 

PF 16

Elaboration Contrat ou certificat

 
 
 

Contrat

Certificat

 
 

Contrat etablié Certificat etablié

E

-' 66 -'

10h<t<16h°°

Requérant

 
 

E

CDC

M

B.CDC
CDC
CDC

 

Et

PF 17

Signature du contrat

Toujours

 

Contrat signé

 

10h<t<16h°°

 
 
 
 

M

B.CDC
CDC
CDC

CDC

 

Requérant

 
 
 

Et

PF 18

Remise titres immobiliers

Toujours

 

Livraison
Effectuée

 

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"Le doute est le commencement de la sagesse"   Aristote