CHAPITRE I : GENERALITES CONCEPTUELLES
L
e présent chapitre consistera à définir et
à expliquer les concepts clés que nous serons en train d'utiliser
tout au long de notre étude et à donner voire même
expliquer quelques mesures qui nous serons utiles pour quantifier certaines
analyses dans l'étude.
Ces concepts sont : le compte, l'épargne, la banque, la
thésaurisation et la bancarisation.
1.1 Le compte
La notion de compte est très importante dans le cadre
de notre travail puisqu'on ne peut parler de la bancarisation sans parler de
compte. Voilà la raison pour laquelle cette notion mérite
d'être expliquée.
1.1.1 La définition du compte
Le compte peut être défini comme l'état du
patrimoine financier d'une personne morale ou physique dans une institution
spécialisée3 (banque, trésor public,
services financiers de la poste).
Lorsqu'un compte est créé dans une banque, on
parle de compte bancaire bien que cette appellation soit parfois étendue
aux autres institutions ; C'est ainsi qu'il peut en outre être
défini comme un instrument comptable sur lequel est inscrit l'ensemble
des opérations effectuées entre la banque et son client.
Cette définition montre qu'un compte peut avoir un
solde positif (créditeur), négatif (débiteur) ou encore
nul (équilibré), mais cela dépend du type de compte
puisque certains comptes doivent obligatoirement avoir un solde positif ou
nul.
Dans le cadre de ce travail nous parlerons de compte comme
étant un compte bancaire.
1.1.2 Types de compte
Il est évident de signaler qu'il y a plusieurs types de
comptes, dans le cadre de notre travail nous allons le groupés en deux
catégories dont nous avons le compte de particuliers et le compte
professionnel.
1.1.2.1 Le compte de particuliers ? Le compte mono
titulaire
3Agosou.J.G, les déterminants de la faible
bancarisation dans l'uemoa.2007, p14.
12
Makuka ngangu brondone /faseg/Unikin/G3-TFC
2014
Makuka ngangu brondone /faseg/Unikin/G3-TFC
2014
C'est un compte ouvert à un seul titulaire, il ne peut
fonctionner que sous la seule signature de ce dernier. Toutefois, un mandataire
peut être désigné afin de Permettre une utilisation totale
ou partielle du compte et de ses moyens De paiements selon les limites
rédigées dans le mandat. Seul le mandant est responsable des
opérations initiées par son mandataire (exemple : chèque
sans provision ou dépôt).
? Le compte joint
C'est un compte ouvert par deux ou plusieurs personnes qui sont
liées par une relation qui
peut être soit conjugale ou des personnes
associées qui sont toutes titulaire du compte qui sont régies
d'un principe de solidarité. Ainsi ce compte révèle des
avantages et inconvénients qui suivent :
> Avantages du compte joint
· Existence d'une solidarité active
· Le compte n'est pas bloqué au décès
d'un des titulaires
· Possibilité de nommer un responsable de compte
afin qu'un seul des Cotitulaire soit fiché en cas d'interdiction
bancaire > Inconvénients du compte joint
· Solidarité passive sur l'intégralité
de la dette du compte
· Le retrait d'un des cotitulaires ne peut se faire que par
désolidarisation
· Les deux cotitulaires sont fichés en cas
d'incident de paiement provoqué par l'un d'eux (sauf si un responsable a
été nommé)
> Rappel sur les notions de solidarité
La solidarité active n'implique que chacun des
titulaires d'une créance commune est
investi à l'égard du débiteur commun du
pouvoir de disposer seul de la créance. Ainsi, chaque cotitulaire peut
faire fonctionner le compte sous sa seule signature.
La solidarité passive: les titulaires répondent
solidairement du solde débiteur du compte. Ainsi, chaque
opération, même initiée par un des cotitulaires sous sa
seule signature, engage tous les autres titulaires : le banquier peut
réclamer à chaque cotitulaire la totalité du solde
débiteur du compte, quel que soit l'initiateur des opérations.
> En cas de décès d'un cotitulaire
Au décès d'un des deux cotitulaires, le compte
n'est pas bloqué (par exception au
principe de blocage des comptes du défunt). Le
cotitulaire d'un compte joint peut par conséquent continuer à le
faire fonctionner, et notamment à effectuer des retraits, sous sa seule
signature et sans formalité. Mais les droits du cotitulaire du compte
ont leurs limites. Tout d'abord, le contenu du compte joint au jour du
décès est présumé n'appartenir que pour
moitié au cotitulaire non décédé. L'autre
moitié est la propriété de la succession. Si le
cotitulaire a retiré davantage que la part qui lui revient, les
héritiers pourront lui demander de rembourser les sommes
correspondantes. Ensuite, tout héritier
13
du défunt (ou le notaire au nom d'un ou de plusieurs
héritiers) peut demander le blocage du compte.
? Dénonciation de convention de compte joint
Lorsque des clients cotitulaires d'un compte joint ne s'entendent
plus et que l'un d'eux
souhaite se désolidariser du compte joint, la banque
doit :à réception de la demande de désolidarisation,
supprimer la solidarité active du compte et ainsi le transformer en
compte indivis (sans le clôturer) ;notifier à l'autre titulaire de
la transformation ;proposer la clôture du compte indivis qui
présentera des difficultés de fonctionnement et obtenir la
signature de l'ensemble des cotitulaires pour procéder à la
clôture du compte.
? Le compte de titres
Le contrat de dépôt de titres est un contrat par
lequel le déposant (client) Confie à la
banque le soin de conserver les titres déposés et
de les restituer en nature4.
? Les comptes en indivision
Le principe de l'indivision est un principe de détention
d'un compte à plusieurs personnes
liées ou non de sang, permettant de posséder un
compte commun entre plusieurs titulaires. Seule une solidarité passive
existe entre les titulaires. Le fonctionnement de ce type de compte est soumis
à l'accord préalable de l'ensemble des cotitulaires.
Pour des raisons de commodité, il est
régulièrement mis en place un mandat de procuration afin de
faciliter le fonctionnement de ce compte par un des cotitulaires, par
exemple.
| 
