Annexe n° 07b : Tarifs SYGMA 2008
|
Cotisation d'adhésion
|
10 000 000 XAF
|
|
Participant Direct
|
Participant indirect
|
|
Cotisation annuelle d'utilisation de l'infrastructure de
Communication et de redevance logicielle
|
5 500 000XAF
|
5 500 000XAF
|
Source : Comité Régional de Suivi,
Projet de re5orme des systèmes de paiement et de règlement de la
CEMAC, 05 novem6re
2007.
|
Par opération de paiement réglée ou
rejetée*
|
|
Avant 13h00
|
100%
|
620 XAF
|
|
Après 13h00
|
110%
|
682 XAF
|
|
Commission versée en fonction du volume et du Nombre
d'opérations
|
Service bureau avant 13h00
|
150%
|
930 XAF
|
|
Service bureau après 13h00
|
165,0%
|
1 023 XAF
|
*Quelque soit le motif de rejet bancaire ou
technique.
Source : ComitéRégional de Suivi,
Projet de re5orme des systèmes de paiement et de règlement de la
CEMAC, 05 novem6re 2007.
Rapport de stage rédigé par ESSONO Michel
Cyrille 76
!Fonctionnement des systèmes et moyens de paiement en
zone CEMAC : cas de la Direction Nationale de la BEAC du Cameroun
BIBLIOGRAPHIE
AGLIETTA Michel et SCIALOM Laurence
« les défis de la monnaie électronique pour les
banques centrales »
BEAC (1996), « Codification des
Opérations du Marché Monétaire ». Version 4,
janvier 1996. BEAC (2008), « Codification des
Systèmes et Moyens de Paiements », 2008
BEAC (2008), « Organigramme -
Service de la Comptabilité et des Opérations
Financières», Direction Nationale -Yaoundé Août
2008.
BEAC (2008), « Organisation et
Procédures administrative dans le cadre de la
télécompensation en Afrique Centrale ». Version 1.0.2 ;
PROCED SYSTAC, Mai 2008. doc
BEAC (2007), « Statuts de la Banque
des Etats de l'Afrique Centrale ». 23 Septembre 2007 BEAC
(2008), « Contact N° 53 ». Mars 2008
BEAC (2004), « Spécifications
fonctionnelles de SYGMA ». Version: 2.00 Copyright (c) 2004 CMA Small
Systems AB
BEAC (2007), « SYGMA : Formats des
Messages ». Guide Utilisateur,
Version: 1.00 CMA France 2007.
BEAC (2007), « SYGMA Flux de
Messages». Guide utilisateur, Version: 2.00, CMA
Small Systems AB, 2007
BFI (2005), « Guide des Participants
pour la mise en place de SYSTAC ». Groupe tunisien, 14 juillet
2005
Site Web : www. beac.int
Site Web : www banque - france.fr
TCHUENKAM B. et SOSSO
Armand, (2007), « Réforme des Systèmes de
paiement et de règlement ». Le Financier d'Afrique n° 39
du 13 Novembre 2007
Rapport de stage rédigé par ESSONO Michel
Cyrille 77
Fonctionnement des systèmes et moyens de paiement en
zone CEMAC : cas de la Direction Nationale de la <BEAC du Cameroun
TABLE DES MATIERES
SOMMAIIRE ii
DEDICACES iii
REMERCIEMENTS vi
AVANT PROPOS vii
ABREVIATIONS ET SIGLES viii
INTRODUCTION GENERALE 09
PREMIERE PARTIE : GENERALITES DE LA STRUCTURE
D'ACCUEIL 11
CHAPITRE I : PRESENTATION GENERALE DE L'ORGANISME
FINANCIER 12
SECTION I : EVOLUTION HISTORIQUE ET MISSIONS DE LA BEAC
12
PARAGRAPHE I : HISTORIQUE ET MISSIONS 12
A- Historique 12
B- Missions 13
PARAGRAPHE II : CADRES JURIDIQUE, FISCAL ET PHYSIQUE
14
A- Cadres Juridique et fiscal 14
B- Cadre physique et réseau des
intermédiaires financiers . 14
SECTION II : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT
15
PARAGRAPHE I : ORGANISATION 15
A- Organisation sommaire 15
B- Direction Nationale Yaoundé 15
PARAGRAPHE II : FONCTIONNEMENT 16
A- Bloc Exploitation 16
B- Bloc Etudes 16
CHAPITRE II : LE DEROULEMENT DU STAGE : SERVICES
D'ACCUEIL 18
SECTION I : LES SERVICES DES SYSTEMES DE PAIEMENT ET DE
LA COMPTABILITE. ..... 18
PARAGRAPHE I : SERVICE DES SYSTEMES ET MOYENS DE PAIEMENT
18
Rapport de stage rédigé par ESSONO Micfiel
Cyrille 78
!Fonctionnement des systèmes et moyens de paiement en
zone CEMAC : cas de la Direction Nationale de la BEAC du Cameroun
A- Attributions du chef de service 18
B- Divisions du service de système et moyens
de paiement .. 20
PARAGRAPHE II : SERVICE DE LA COMPTABILITE ET DES
OPERATIONS
FINANCIERES 23
A- Attributions des différents pôles ...
23
B- Tâches effectuées durant le stage
24
SECTION II : SERVICES DU MARCHE MONETAIRE ET D'ANALYSE
MONETAIRE 25
PARAGRAPHE I : SERVICE DU MARCHE MONETAIRE 25
A- Organisation et attributions 26
B- Fonctionnement et tâches effectuées
28
PARAGRAPHE II : SERVICE ANALYSES MONETAIRES,
REGLEMENTATION ET CONTROLE DES BANQUES, CHARGE DU CONSEIL NATIONAL
DE CREDIT (AM/RCB/CNC) 30
A -Organisation du Service 30
B- Fonctionnement du service : Analyses
monétaires et de la Balance des
paiements 32
DEUXIEME PARTIE : FONCTIONNEMENT DES SYSTEMES ET
MOYENS DE PAIEMENTS : CAS DE LA DIRECTION NATIONALE DE LA BEAC DU
CAMEROUN 37
CHAPITRE III : SYSTEMES ET MOYENS DE PAIEMENTS
38
SECTION I : SYSTEME NET DE PAIEMENT DE MASSE
38
PARAGRAPHE I : CARACTERISTIQUES DE SYSTAC 38
A- Principes généraux 39
B- Spécificités opérationnelles de
SYSTAC 39
PARAGRAPHE II : FONCTIONNEMENT DU SYSTEME 40
A- Fonction des agents en charge de l'administration et
de la supervision du
centre de compensation 40
B- Traitements des opérations 41
SECTION 2 : LE SYSTEME DE REGLEMENT BRUT EN TEMPS REEL
(RBTR) 42
Rapport de stage rédigé par ESS N Mic!e( Cyrille
79
Fonctionnement des systèmes et moyens de paiement en zone
CEMAC : cas de fa Direction Nationa& de fa <BEAC du Cameroun
| 
