B- Gestion des ordres de virement
B1- Ordre de Virement d'un participant direct vers un
autre participant direct ( Con5ère annexe n°
06)
1. Le Participant Direct A envoi un ordre de paiement à
RTS/X (MT202 ou MT103)
2. RTS/X valide le message et envoie une notification (MT296
ou MT196) au participant A. En cas d'anomalie, le message est rejeté.
3. RTS/X tente de régler l'ordre et envoie une
notification au participant si l'ordre est suspendu ou mis en file d'attente.
L'ordre de paiement est mis en file d'attente si sa priorité ne
correspond pas au mode de traitement "règlement
immédiat-ou-rejet". Dans le cas contraire, l'ordre est
immédiatement rejeté s'il n'est pas possible de le régler.
(Pour les virements entre participants, il n'y aura pas de priorité
avec le "règlement-immédiat-ou-rejet" ; ces ordres seront mis en
file d'attente s'ils ne peuvent être réglés). La
notification de mise en file d'attente n'est envoyée
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qu'aux participants ayant le paramètre "Notification de
file d'attente" positionné à la valeur "on" dans la base de
données.
4. A la suite du règlement de l'ordre, le participant A
reçoit un message de Confirmation de débit. Ce message n'est
envoyé qu'aux participants ayant positionné la valeur dans la
base de données.
5. Le Participant Direct B reçoit une copie de l'ordre de
paiement; ce message est envoyé dans tous les cas : que le paiement ait
été immédiatement réglé ou après un
passage en file d'attente.
6. Le Participant Direct B reçoit un message de
Confirmation de crédit. Ce message n'est envoyé qu'aux
participants ayant positionné la valeur dans la base de
données.
7. A la clôture de la journée d'échange, si
l'ordre est toujours dans la file d'attente, il est automatiquement
rejeté par RTS/X ; le participant A reçoit alors une notification
d'Annulation.
B2- Ordre de Virement d'un Participant Direct pour le
compte d'un Participant
Indirect vers un autre Participant Direct
Le Participant Indirect transmet un ordre de paiement à
son Participant Direct A. Le
Participant Direct prépare et envoie le message de
Virement à partir de sa plateforme vers
SYGMA.
Cet ordre de paiement contient l'identifiant du participant
Indirect dans le champ :
RTS/X vérifie que le Participant Indirect
spécifié dans le champ est bien participant indirect du
Participant Direct.
Dans ce cas, le Participant Direct A recevra les
notifications concernant :
- les erreurs de validation ;
- les règlements différés ;
- les rejets ;
- les règlements.
Le participant B dont le compte est
crédité reçoit :
- la notification de crédit (optionnel)
- et l'ordre de paiement lui-même
L'ordre de paiement est transmis par le participant Indirect
(PIA) au Participant Direct (PDA).
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B3- Ordre de paiement : illustration du fonctionnement du
système
En bref, l'administrateur de SYGMA a deux tâches
essentielles : la supervision technique consiste à s'assurer que le
système est connecté tandis que la supervision financière
consiste à voir si le système fonctionne bien, et s'il n'y a pas
de blocage systémique à cause des opérations en attente.
Nous pouvons donc illustrer cet aspect par un cas spécifique.
Considérons trois participants, A, B et C dans le
système :
- Participant A a dans ses comptes 500 millions ;
- Participant B a dans ses comptes 700 millions ;
- Participant C a dans ses comptes 800 millions.
Il est à noter que A doit 1000 millions à B ; B
doit 800 millions à C et C doit 500 millions à A.
Schématiquement on a :
Figure n° 02: illustration
du fonctionnement du système
500
(500)
(800)
Participant C
2
3
800
1
Participant A (1000)
Participant B
700
Source : Entretien avec un cadre. Sckéma conçu
par nos soins.
D'après cette figure, le système est
bloqué puisque A n'a pas les 1000 millions, l'opération ne peut
pas se réaliser. Il faut que SYGMA fasse un message au participant C
afin qu'il verse d'abord des fonds au participant A pour que le système
soit débloqué.
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