WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

L'arbitrage en droit marocain et ses évolutions.

( Télécharger le fichier original )
par Mohammed Amine Sourhami
Faculté de droit  - Droit Privé  2015
  

précédent sommaire suivant

Extinction Rebellion

Références Bibliographique

I- Ouvrages :

· BOUDAHRAIN, Abdellah. 1999. L'arbitrage Commercial Interne Et International Au Regard Du Maroc. Casablanca : Édition Al Madariss.

· JEAN, Robert. 1983. L'arbitrage : droit interne, droit international privé. Paris : Édition Dalloz 6e édition.

· HENRI, Motulsky. 1974. Écrits, études et notes sur l'arbitrage. Paris : Édition Dalloz.

· B. Goldman ; B.OPPETIT, « Justice arbitrale et justice étatique », Etudes Offertes à P.Bellet, Litec, 1991.

· BOUDAHRAIN, Abdellah. 2010. DROIT JUDICIAIRE PRIVE AU MAROC. Casablanca : Édition AL MADARISS.

· BERNHEIM, Laure. Les principes fondamentaux de l'arbitrage. Bruxelles, Bruylant.2012

· VIDAL Dominique, Droit français de l'arbitrage commercial international. Paris, Gualino.2004

· XAVIER LINANT, De Bellefonds et ALAIN, Hollande. 2003. L'ARBITRAGE. Paris. Édition Puf : Que sais-je.

· GUYON, Yves. 1995. L'ARBITRAGE. Paris : Édition Economica.

· GAVALDA, Christian et CLAUDE LUCAS, De Leyssac. 1993. L'ARBITRAGE. Paris. Édition Dalloz.

· NOUGEIN, Henri et les autres. 2004. GUIDE PRATIQUE DE L'ARBITRAGE ET DE LA MEDIATION COMMERCIALE. Paris : Édition LexisNexis, Collection :  Pratique professionnelle.

· DECROUX, Paul. 1952. L'autonomie de la volonté et l'ordre public en droit conventionnel marocain. Rabat : Édition La Porte.

· EL-AHDAB, Abdul Hamid. 1988. L'ARBITRAGE DANS LES PAYS ARABES. Paris : Edition : Economica.

· PIERRE, Meyer. 2002. L'arbitrage dans l'union OHADA. Bruxelles, Juriscope, 2ème éd.

· THOMAS, Clay. 2001. L'arbitre. Edition : Dalloz - Collection Nouvelles bibliothèque des thèses. p73.

· Ch. JAROSSON, `' la notion d'arbitrage'', Paris, LGDJ, 1987.

· Y. LEVY, « Les modes alternatifs de règlement des litiges », Petites affiches, 29 avril 2003, n°84.

· Olivier CAPARASSE : « Les sociétés et l'arbitrage » ; Ed. BRUYLANT BRUXELLES. 2002.

· Philipe FOUCHAD : « Traité de l'arbitrage commercial international » ; paris ; Ed. Litec ;1996, n°7.

· Mostefa TRARI-TANI : « l'Arbitrage commercial international ». Bruxelles. Editeur : Bruylant. Collection : FEDUCI. (20 Novembre 2011).

· Alain REDFERN et Martin HUNTER. 1998. « Droit et pratique de l'arbitrage commercial international ». Paris. Edition : LGDJ.

II- Revues et périodiques :

· CORNU : Colloque du 25 septembre 1980 sur la réforme du droit de l'arbitrage, Rev de l'Arbitrage 1980, n°4, p.627.

· ZAHER Khalid : « Le nouveau Droit marocain de l'arbitrage interne et international » ; Article paru dans la revue d'arbitrage ; paris ; 2009, n°1.

· KHIAL, Abdallah. 2008. Rev « L'arbitrage en droit marocain ».

· Med EL MERNISSI, Arbitration in Morocco : Realities and Perspectives (L'arbitrage au Maroc : réalités et perspectives) Journal Of International Arbitration 19/02/2002

· F.JACQUOT et B.WEITZEL, guide MARC, le règlement des litiges.

· KABADI, CGEM, Guides d'information : MARC et entreprise, Mai 2009.

· Le forum des droits sur l'internet ; rapport sur les « modes alternatifs de règlement des différends » 17 juin 2002.

· REMALD, DROIT DE L'ARBITRAGE ET DE LA CONCILIATION : DROIT INTERNE, DROIT INTERNATIONAL N° 147 - 2006.

· Th. E. CARBONNEAU : Revue international de droit comparé : Etude historique et comparée de l'arbitrage : vers un droit matériel de l'arbitrage commercial international fondé sur la motivation des sentences. 1984. (Traduit de l'anglais par T. DESJOBERT)

· Revue de L'USAID : Modes alternatifs de règlement des conflits (MARC ou ARD) pour les différends commerciaux au Maroc ; Evaluation et options pour une assistance technique. Préparée par le programme d'amélioration du climat des affaires au Maroc, Inc. Décembre 2006.

· ELHASSOUSSI Redwane : « La sentence arbitrale condition et techniques » ; Ed. Revue mahakem Almaghribiya ; n°117 ; novembre/décembre 2008 ; p103 et 104.

· ãÌáÉ ÇáãÍÇßã ÇáãÛÑÈíÉ ÚÏÏ 63.

précédent sommaire suivant






Extinction Rebellion





Changeons ce systeme injuste, Soyez votre propre syndic





"I don't believe we shall ever have a good money again before we take the thing out of the hand of governments. We can't take it violently, out of the hands of governments, all we can do is by some sly roundabout way introduce something that they can't stop ..."   Friedrich Hayek (1899-1992) en 1984