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L'analyse de l'incrimination de l'infraction tentée en droit positif congolais.

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par Jackson MUMBERE KINANGA
Université Officielle de Ruwenzori - Licence 2014
  

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REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, UNIVERSITAIRE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE

« E.S.U. R.S»

UNIVERSITE OFFICIELLE DE RUWENZORI

« U.O.R. »

BP: 560 Butembo

uorbutembo@yahoo.fr

251664384

FACULTE DE DROIT

DEPARTEMENT DE DROIT PRIVE ET JUDICIAIRE

LES MASSACRES DE KIKYO : CRIMES DE GUERRE, CRIMES CONTRE L'HUMANITE ET CRIME DE GENOCIDE

PROMOTON L2

Réalisé par :

SAGHASA NDASISIMA Billy

N°Tél : +243 997 393 873

+243 892 408 585

Directeur : Dr. Charles KAKULE KALWAHALI

Encadreur : KASEREKA MUVIRI Samson

Mémoire présenté et défendu en vue de l'obtention du diplôme de Licence en Droit

ANNEE ACADEMIQUE : 2013-2014

DEDICACE

A nos parents, SAGHASA MBONDI Chrysostome et MUHOMBO KABULE Magélline ;

Aux autorités académiques de l'Université Officielle de Ruwenzori ;

A nos frères et soeurs ;

A notre chérie et à notre fils NZANZU CHRYSOSTOME SAGHASA.

A notre ami et frère KAMBALE VIKAYILWIRA Moise.

Nous dédions ce travail.

REMERCIEMENTS

La reconnaissance, étant l'une des vertus exigées pour une personne mature et éduquée, est non seulement une obligation sociale mais surtout de la conscience. C'est pourquoi il serait étonnant de notre part de ne pas remercier ceux qui de près ou de loin, se sont investis dans notre formation intellectuelle.

Ainsi, nous ne pouvons pas passer sous silence la force et la santé que YAHWEH L'ELOHIM D'ISRAËL nous a accordé jusqu'à ces jours pour que nous réalisions ce travail.

Nous ne pouvons oublier de remercier les autorités académiques, le corps scientifique, technique et ouvrier de l'université officielle de Ruwenzori, pour leur encadrement.

Il sera ingrat de ne pas présenter nos sentiments de gratitude envers notre directeur, le Docteur Charles KAKULE KALWAHALI et envers notre encadreur, l'Assistant Samson KASEREKA MUVIRI pour s'être rendus disponibles pour nous aider à effectuer cette grande mutation intellectuelle.

Enfin, nous ne pouvons pas finir ce travail sans remercier nos parents SAGHASA MBONDI Chrysostome et MUHOMBO KABULE Magelline qui ne cessent de consentir à plusieurs sacrifices pour donner la valeur à notre vie.

Pour clore, remercions nos frères et soeurs, Patrick, Joël, Eunice, Jemima, Jonathan, Gérard et Magelline ; notre chérie et enfant Katungu Mutswende Jockebed et NZANZU CHRYSOSTOME SAGHASA, ainsi que nos amis Kambale VIKAYILIWIRA Moise, Espérance, Bega Junior et Michée, Sango, et notre grand père Paul MISINGI pour le soutien moral et spirituel sans oublier notre opératrice de saisie MATUMAINI NGURU.

Que tous les autres qui n'ont pas été cités nommément ne se sentent pas oubliés.

A tous nous disons merci.

SAGHASA NDASISIMA Billy.

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"Des chercheurs qui cherchent on en trouve, des chercheurs qui trouvent, on en cherche !"   Charles de Gaulle