REMERCIEMENTS
A travers ces lignes, nous exprimons notre gratitude à
l' égard de toute personne ayant concouru directement ou indirectement
au succès de notre stage effectué au CENTRE D'IMPOTS SYNTHETIQUES
DE GOMA du 2 novembre au 13 décembre 2010.
Nos sincères remerciements sont adressés de
prime à bord au chef de centre, Monsieur Gilbert KASEREKA MUTEVO pour
avoir accepter que nous effectuions notre stage au sein de cette
institution.
Cela traduit son souci d'encadrer et de faire progresser la
jeunesse congolaise en générale.
Nous ne pouvons pas manquer de remercier les agents de cette
organisation pour avoir accepté volontiers la charge de nous initier
à l'exécution quotidienne des taches qu'ils sont appelés
à accomplir.
Aussi, nous ne manquerons pas de remercier le corps
académique de notre université, l'ULPGL/GOMA, pour la formation
nous dispensée tout au long de notre cursus académique.
SIGLES ET ABREVIATIONS
BIC : Bénéfices industriels et
commerciaux
CA : Chiffre d'affaire
CB : Chef de bureau
CIS-GO : Centre d'impôts synthétiques de
Goma
DGI : Direction générale des impôts
DGC : Direction générale des
contributions
DPI/NK : Direction provinciale des impôts du
Nord-Kivu
ICA : Impôt sur le chiffre d'affaire
ICA /I : Impôt sur les chiffres d'affaires
à l'intérieur
IF: Impôt foncier
IPR /E: Impôt professionnel sur les
rémunérations des expatriés
IPR/MO: Impôt professionnel sur les
rémunérations de la main d'oeuvre occasionnelle
IRL: Impôt sur le revenu locatif
IRL/RAS: Impôt sur le revenu locatif / retenue à
la source
IRL/PPNC: Impôt sur le revenu locative / personne
physique non commerçant
OL: Ordonnance loi
PME: Petites et Moyennes Entreprises
PPDC: Personne physique de droit commun
ULPGL: Université Libre des Pays de Grands Lacs
IBP: Impôt sur les bénéfices et profit
IM: Impôt mobilier
0. INTRODUCTION GENERALE
Les normes qui régissent l'Enseignement
Supérieur et Universitaire en République Démocratique du
Congo, obligent qu'après l'étape de la formation
théorique qu'il y ait une autre étape afin de concilier les
connaissances apprises avec les réalités du monde professionnel
car l'apprentissage théorique seul ne suffit pas.
C'est dans cette dynamique que l'Université Libre des
Pays de Grands Lacs
de Goma, nous a recommandé au centre d'Impôts
synthétiques de Goma pour que nous confrontions la pratique aux notions
acquises pendant notre formation en sciences économiques et de
gestion.
Nous pensons que grâce à ce stage, nous serons
capable de développer nos capacités techniques dans la
façon de faire (métier) d'un entrepreneur de l'entreprise
publique (gestionnaire) afin d'acquérir une expérience dans le
champ d'application des sciences économiques et de gestion, d'une part,
et palper du doigt l'impact de la politique fiscale au Nord-Kivu ; d'autre
part.
Hormis l'introduction et la conclusion ; notre rapport
comprend deux chapitres :
Ø Le premier se rapporte sur la présentation du
centre d'Impôts synthétiques de Goma, sa mission, sa structure, et
ses attributions.
Ø La deuxième porte sur le déroulement du
stage proprement dit.
| 
