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Directeur Professeur Eric MAULIN.
L'Arctique : la problématique du prolongement du
plateau continental par les Etats côtiers.
Mémoire présenté par Mlle Meryem
QORCHI.
Master II : Droit international public et
privé (section public).
Année Universitaire 2010/2011.
JE DEDIE CE MEMOIRE A :
Ma chère mère,
Affable, honorable, aimable : Tu représentes
pour moi le symbole de la bonté par excellence, la source de tendresse
et l'exemple du dévouement qui n'a pas cessé de
m'encourager.
Aucune dédicace ne saurait être assez
éloquente pour exprimer ce que tu mérites pour tous les
sacrifices que tu n'as cessé de me donner depuis ma naissance, durant
mon enfance et même à l'âge adulte.
Je te dédie ce travail en témoignage de
mon profond amour. Puisse Dieu, le tout puissant, te préserver et
t'accorder santé, longue vie et bonheur.
A la mémoire de mon défunt
Père
Aucune dédicace ne saurait exprimer l'amour,
l'estime, le dévouement et le respect que j'ai toujours eu pour
vous.
Rien au monde ne vaut les efforts fournis jour et nuit
pour mon éducation et mon bien être.
Ce travail est le fruit de tes sacrifices que tu as
consentis pour mon éducation et ma formation.
A Mes chers frères
Les mots ne suffisent guère pour exprimer
l'attachement, l'amour et l'affection que je porte pour vous.
Je vous dédie ce travail avec tous mes voeux de
bonheur, de santé et de réussite.
A tous les membres de ma famille, petits et grands et
à mes mais
Veuillez trouver dans ce modeste travail l'expression
de mon affection.
Je ne peux trouver les mots justes et sincères
pour vous exprimer mon affection et mes pensées, vous êtes pour
moi des frères, soeurs et des amis sur qui je peux compter.
En témoignage de l'amitié qui nous uni et
des souvenirs de tous les moments que nous avons passé ensemble, je
vous dédie ce travail et je vous souhaite une vie pleine de
santé et de bonheur.
REMERCIEMENTS :
A notre Professeur Eric MAULIN :
Nous avons eu le privilège de travailler parmi
votre équipe et d'apprécier vos qualités et vos
valeurs.
Votre sérieux, votre compétence et votre
sens du devoir nous ont énormément marqués.
Veuillez trouver ici l'expression de notre respectueuse
considération et notre profonde admiration pour toutes vos
qualités scientifiques et humaines.
Ce travail est pour nous l'occasion de vous
témoigner notre profonde gratitude.
TABLES DES MATIERES
INTRODUCTION
Partie I : Les aspirations des Etats à
étendre leurs plateaux continentaux arctiques :
A) Les demandes russe et norvégienne :
...................................................................................15
B) Les demandes canadienne, danoise et
américaine :
.........................................................27
Partie II : L'article 76 de la Convention de
Montego Bay de 1982 :
A) Interprétation de l'article :
..................................................................................................32
B) Le travail de la Commission des Limites du plateau
continental : ...............................39
Partie III : La protection des droits de
l'Humanité en Arctique :
A) Un patrimoine commun de l'Humanité :
.........................................................................49
B) Vers un traité sur l'Arctique :
.............................................................................................55
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