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UNIVERSITÉ VICTOR SEGALEN
BORDEAUX 2
LES RÉSEAUX de SANTÉ
ÉLABORATION DU RÉSEAU SANTÉ
MÉDOC
Mémoire en vue de l'obtention du diplôme
de la capacité de gérontologie
2009
Docteur Brigitte VERSWIJVER épouse HOLLE
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SOMMAIRE
INTRODUCTION .. p2
I-L'HISTOIRE DES RÉSEAUX p3
1-Quelques repères ..p3
1-1 - Des années 1980 à 1999 : lente construction
législative
1-2 - De 2002 à 2006 : définition plus
précise des réseaux et de leur financement 1-3- A partir de 2007
: plus de contrôle financier
2-Évolution P9
2-1-De 2002 à 2006 2-2-En 2007
II-LES RÉSEAUX PERSONNES ÂGÉES
p19
III-L'HISTOIRE DU PROJET p25
1-2-Le papls 1-3-Les projets 1-4-OMMAD
IV-L'ÉTUDE DE FAISABILITÉ : Dossier
présenté à l'URCAM finalisé le 18/06/09
p30
Contexte d'intervention .p35
Méthode p37
Synthèse des données d'environnement du Pays
Médoc p39
Les besoins identifiés par les professionnels et les
structures de soins et médico sociales p55
Les principales modalités d'organisation et de
fonctionnement proposées pour le réseau p75
Synthèse p114
V-DRDR: FIQCS dossier promoteur demande de financement
réseaux de santé ..p120
Budget provisionnel ..p 146
Charte p147
Information des usagers p149
Convention constitutive du réseau santé
Médoc .p151
Statuts du Réseau Santé Médoc p155
CONCLUSION ....p161
RÉFÉRENCES p162
ANNEXES .p163
Annexe 1 : dossier FAQCS demande de financement de l'étude
de faisabilité .p164
Annexe 2 : cahier des charges : appel d'offre de l'étude
de faisabilité .p184
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INTRODUCTION
Dans le domaine de la santé, il se crée depuis
toujours des réseaux informels de relation entre professionnels, des
établissements et des structures. La notion de réseau de soins
coordonnés, apparue il y a presque trente ans en France, renvoie
à ce système de relations, mais elle a impliqué en
même temps des engagements plus solides que les simples relations
habituelles entre professionnels et a mis le patient au centre du
système. Ces réseaux sont nés de la volonté des
acteurs hospitaliers ou libéraux. Tout d'abord pour faire face au
problème de la prise en charge de la douleur et du vieillissement de la
population : apparaîtront ainsi les premiers réseaux de soins
palliatifs.
Mais c'est le sida qui révèle les insuffisances
d'un système de santé caractérisé par une forte
séparation entre la ville et l'hôpital, et une conception de la
santé comme phénomène biologique individuel qui
n'intègre pas les dimensions psychologique et sociale de la maladie.
L'objectif des acteurs qui se mobilisent dans ces réseaux, tous
bénévolement à l'origine, est donc d'améliorer la
prise en charge globale du malade mais aussi de favoriser son maintien ou son
retour à domicile et d'assumer la continuité des soins entre
l'hôpital et son lieu de vie.
Fruits d'une dynamique « spontanée » de divers
acteurs, nous verrons à travers leur histoire que les réseaux ont
été progressivement soutenus par l'institution.
D'autre part, les législateurs ont été
obligés d'adapter les textes à cause de leur évolution et
de leurs nombres, du rapport de l'IGAS qui a pointé bon nombre de
difficultés et les a remis en cause sérieusement. Nous ferons le
point sur la situation des réseaux en 2007.
Notre projet a comme objectif entre autres le maintien à
domicile des personnes âgées ou handicapées, une mise au
point sur les réseaux de gérontologie nous paraît
indispensable.
Nous verrons ensuite comment est apparue la
nécessité de créer un « Réseau Santé
Médoc. », quel a été notre cheminement pour arriver
à l'étude de faisabilité et au dossier de demande de
financement du réseau.
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