Impact des normes IFRS ( International Financial Reporting Standards ) sur la gestion des résultats: cas des entreprises CAC40

1.2. Gestion des résultats : Bénéfique ou opportuniste

D'après Holthusen et al., (1983) il existe trois perspectives dans la gestion comptables par le dirigeant à savoir :

La perspective contractuelle efficiente : Dans ce sens quand le dirigeant utilise une méthode comptable permettant de réduire les coûts d'agence cette pratique devient opportuniste.

La perceptive informationnelle : Plusieurs auteurs nous citons Siregare, (2008) ont montré que les dirigeants utilisent leur latitude discrétionnaire pour un but informationnel ceci va améliorer la qualité de divulgation des informations comptables et financiers et pour augmenter la transparence et réduire l'asymétrie d'information.

La perspective opportuniste : D'après la revue de littérature la dite perspective est à l' origine de la notion de gestion de résultat pour plusieurs raisons. Watts et Zimmerman, (1986) ont trouvé que les managers gérant le résultat d'une manière opportuniste afin de maximiser l'intérêt personnel.

Baslam et al., (1995) ont expliqué que l'opportuniste de dirigeants se manifeste par l'utilisation de la gestion des résultats à la hausse pour induire les investisseurs et montre que l'entreprise qu'il dirige est en bonne situation et performante. Mais le phénomène de l'asymétrie d'information a été provoqué par la relation négative entre la qualité de l'information et la gestion des résultats. D'une manière générale l'entreprise représente une entité de l'économie de telle façon chaque influence sur l'entreprise est une influence sur l'économie directement ou indirectement

1.3. Normes IFRS et environnement français

En France, le droit est écrit et pour cela la normalisation dépend de pouvoirs publics, l'élaboration des règles comptables passe par deux organisme. Le CNC (conseil national de la comptabilité) et le CRC (comité de la réglementation comptable)

Conseil national de la comptabilité (CNC) est lié à des instances relevant des pouvoirs publics, a pour vocation :

Émettre des recommandations et des avis dans le domaine de la comptabilité sur toutes les dispositions des différents secteurs économiques qui les transmettent à l'organisme de la CRC pour décider l'acceptation ou l'adoption ou pas. A

Comité de la réglementation comptable :

Il est composé de 15 membres issus de pouvoirs publics et d'instances professionnelles. En tant qu'instance de décision, ce comité a pour mission :

D'établir les normes comptables sous formes de réglementation, au vu des recommandations du CNC qui sont ensuite homologuées par des arrêtes ministérielles et par conséquent de mettre à jour le plan comptable général.

D'homologuer en français les normes internationales, le référentiel comptable français (plan comptable général).

Référentiel comptable français :

Il est caractérisé par un plan comptable très détaillé basé sur des règles juridiques très précises inspirées du code de commerce qui impose des règles de comptabilisation, de présentation, d'évaluation et une nomenclature des comptes.

Selon plusieurs chercheurs l'adoption des normes comptables internationales IFRS va se traduire par un bouleversement de la comptabilité française celle-ci due aux divergences entre le RCI et le PCGD comme ce qui expliquer par (Gérald, 2005). Les chercheurs donnent les principaux divergences sont :

La France, est un pays de droit écrit, la profession comptable est dominée par l'état et l'élaboration des normes est régie par des lois et des réglementations, De même les normes comptables du PCG ceux-ci est contrairement au RCI sont basées sur des règles strictes et uniformes et ne laissent pas la place à l'interprétation et au jugement professionnel. Les normes françaises sont aussi très liées à la fiscalité et d'autre par le PCG ne comporte pas un cadre conceptuel, L'information comptable est orientée vers une multitude d'utilisateurs et notamment les banques, l'état et les investisseurs et non pas uniquement pour les investisseurs comme les normes IFRS.

La qualité de l'information comptable dans le plan comptable général en France est différente du référentiel comptable international. Toutes fois, Reydel, (2005) a énoncé que le principe de prééminence du fond sur la forme pour les contrats de location de financement est retenue par la réglementation 1999-02 du RCI relative aux comptes consolidés, mais comme étant une méthode de référence et non pas une obligation en IFRS^9(*). Ce qui laisse l'application de cette méthode rare. Il a remarqué aussi bien que le principe de prudence est évoquer par différentes textes comptables en France et ce, contrairement au RCI ou il n'a pas un principe systématique.

Le RCI a introduit la notion de la juste valeur et alors que la méthode de coût historique en France, le coût historique sans réévaluation et la stabilité de l'unité monétaire constituent les principes fondamentaux de la comptabilité. L'application de la juste valeur est le principe fondement du RCI c'est en fait le passage d'une approche juridique et historique a une approche économique plus proche de la réalité.

Casta et Colasse, (2001) a montré que la juste valeur est plus souvent la valeur de marché pour montrer l'équité. Le problème n'étant pas la valeur soit équitable mais aussi pertinente. D'après l'IASB le montant pour lequel un actif pourrait être échange ou un passif éteint entre deux parties bien informées consentantes et agissant dans des conditions concurrence normale IAS16^10(*). Par contre, l'évaluation au coût historique consiste à respecter la valeur nominale comptabilisée lors de la transaction. D'autre part la juste valeur est considérée par Mistral, (2003) comme la pierre angulaire des normes IFRS.

Giordano-Spring et al., (2007) ont expliqué que la juste valeur concrétise le rejet de la prise en compte de l'intention managériale dans la valorisation des éléments portés au bilan, ceci est considéré comme une marge de manoeuvre.

Dans cette conception, la valeur financière possèderait une neutralité dont manquerait la valeur comptable empreinté par les choix discrétionnaires (et supposée opportuniste) des managers. Pour approcher la juste valeur d'un actif ou d'un passif, il existe trois solutions :

· Lorsque l'actif ou le passif peut être échangé sur un marché, la juste valeur est le prix de marché. On parle alors de « mark to market ».

· Lorsque, à défaut, il existe un actif ou passif similaire échangé sur un marché, la juste valeur est le prix de cet élément similaire.

· Lorsque l'observation des prix de marché est inopérante, la juste valeur est déterminée en utilisant une technique d'évaluation cohérente avec les méthodologies d'évaluation économique généralement acceptées et souvent fondées sur l'actualisation des flux de trésorerie futurs. Nous parlons dans ce cas de valeur « market to model ».

Ensuite, s'il n'existe pas de marché liquide et pertinent pour évaluer un actif ou un passif, les préparateurs des comptes doivent déterminer la juste valeur en recourant à des méthodes d'actualisation et des modèles mathématiques. Or, Mullenbach, (2008)^11(*) a dénoncé les risques d'incertitudes, de variations et de manipulations de ces méthodes. La détermination de la juste valeur d'un actif ou d'un passif, quelle que soit la méthode, va donc donner lieu à la constatation d'une variation de valeur. La fluctuation entre deux arrêtés de comptes est traitée différemment selon la nature de l'élément évalué.

Au niveau des stocks options : En France, les stocks options sont attribués aux dirigeant ou aux salaries font partie des engagements hors bilan, par contre les normes IFRS2 impose leur comptabilisation en charge.

Au niveau du goodwill : La norme IFRS3 définie le goodwill comme l'écart entre le cout d'acquisition et la juste valeur des actifs et passifs de la société reprise, Interdît sont amortissement et impose de recalculer sa valeur recouvrable a chaque clôture a l'aide de teste de dépréciation.

Disle et Noel., (2007) ont montré que l'entreprise doit présenter les documents comptables selon le référentiel comptable internationale pour produire une image fidele et attirante et pour ne pas tromper les investisseurs, suite à ces divergences, les normalisateurs comptables français devaient se préparer pour adopter les IFRS. De même, Cazavan-Jeny et Jeanjean, (2007) ont examiné également les décisions de retraitement volontaire fait lors de la conversion aux IFRS pour les entreprises françaises, semblable à cette étude, mais axée sur le changement des capitaux propres. En outre, ont trouvé que l'adoption des normes facultatives sont utilisées pour réduire l'écart entre les capitaux propres en normes françaises versus capitaux propres selon les normes IFRS et à masquer l'endettement des entreprises.

Capkun et al., (2008) ont analysé la transition obligatoire européenne du local PCGR aux IFRS. Ils ont trouvé que le rendement des actifs (ROA) est sensiblement plus élevé selon les normes IFRS par rapport aux GAAP locaux ce qui explique le pouvoir des normes internationales à la gestion de résultat.

La littérature suggère que les dirigeants ont tendance à prendre part à la gestion du résultat a diminue la possibilité de variation de la convention de la dette. Avec les contrats d'endettement ils ont ne tendance d'améliorer les résultats quand les bénéfices tombent au- dessous de lien inférieur ou augmentent au-dessus de lien supérieur désigné par le plan de la prime, les dirigeant peuvent être inclinés et Sélectionner les méthodes de la comptabilité revenu - décroissantes (Degeorge, Patel, & Zeckhauser, 1999). Aussi les dirigeants des entreprises peuvent utiliser l'augmentation des accruals discrétionnaires pour nuire à la réalité de l'entreprise (Sweeney, 1994). De même peuvent influencer les accruals dans un effort d'améliorer leur réputation et la compensation bénéficie (Shuto, 2007).

Il est rapporté que les dirigeants peuvent quelques fois emploi l'intérêt accumulés discrétionnaires pour consolider la valeur de firme plutôt que leur compensation directoriale (Christie et Zimmerman, 1994). Les mesures qui peuvent être prises contre opportunisme du dirigeant est le rôle du comité d'audit, la conformité des normes comptables, Ce qui considères comme des mécanismes de gouvernement et de protection de l'investisseur (Laux et Laux, 2008). Ce qui pose le débat de l'efficacité des mécanismes de contrôle et son rôle dans la réduction de la manipulation comptable du dirigeant après l'adoption des normes IFRS.

Les Entreprises ont l'intention de réaliser des meilleurs chiffres d'affaires dans la période principalement autour de la question et atteindre un coût de capital inférieur (Hirshleifer et al., 2004). Les managers peuvent être courbées pour diriger le résultat de bas en haut avant la date d'obtenir un financement, plus facilement et sur les meilleurs termes.

Dans certains cas, les contrats d'endettement peuvent mener le dirigeant agir dans une manière opportuniste, par lequel ils adoptent Les politiques de croissances des revenues qui renforcent leur compensation, même si ils affectent la richesse d'actionnaires négativement. Par exemple, le dirigeant va augmenter dans les premières années les frais de recherche et de développement et par la suite leur compensation (Zahra, 1996).

La recherche s'est focalisée sur l'impact de la mise en oeuvre du référentiel comptable international IAS/IFRS dont l'objectif principale de donner une information pertinente aux investisseurs.de même ses normes Sont considérées comme une révolution dans le domaine de la comptabilité et la diffusion des informations comptables. Toutefois, Iatridis, (2008a) a montré que les firmes adoptent les normes IAS/IFRS sont plus pertinente que les firmes utilise les normes locales de ce faite les normes IFRS augmente le contenu informationnel des documents publiées et renforce la fiabilité pour les investisseurs. Mais le dirigeant responsable d'une manière précise sur la gestion de l'entreprise et devant la variabilité des revenues et les changement dans les choix comptables donc il est obligé dans ces travaux d'influence le résultat pour montrer sa réputation Shuto, (2007 ) . Ptersen, (2009) a montré que le dirigeant va gérer le résultat d'une manière opportuniste pour protéger les bénéfices de l'entreprise est ceci par les méthodes comptables autorisées.

Les normes comptables internationales expliquent que la valorisation à la juste valeur augmente la manipulation comptable de ce faite Eccher and healy, (2003) compare la pertinence de l'information comptable publiée avant et après l'IFRS et montre que les informations préparées selon les IFRS n'est pas pertinente et la variation des résultats peut induire les décisions managériale et laisser le dirigeant dans une phase très turbulente pour les modifications comptables et la conservation des résultats.

En revanche d'autres chercheurs ont prouvé que l'adoption des IAS/IFRS à un impact positive sur la qualité de l'information et sa pertinence en mettre en relief l'évaluation avec la méthode de juste valeur.

* ⁹ Adopter les normes IFRS aux comptes consolidés

* ¹⁰ Immobilisations incorporelles

* ¹¹ Mullenbach,J.-L., (2008),"La crise financière cache-t-elle une crise des normes comptables ", Les Échos, p.15.