II.2.3 Description du projet
Cette partie doit présenter l'analyse des alternatives
et variantes du projet, les raison du choix de l'alternative par rapport aux
autres, la localisation du projet, les objectifs et la consistance du
projet.
II.2.3.1 Analyse des variantes du projet et
sélection de la variante préférable
Selon la nature du projet et les objectifs à atteindre,
le promoteur peut être amené à élaborer plusieurs
variantes et à procéder à leur analyse. Ces variantes
peuvent concerner des activités ou éléments précis
du projet, leur localisation ou les différentes techniques de
réalisation et d'exploitation.
L'objectif de cette section consistera dans ce cas, à
démontrer que le projet proposé ou la variante du projet choisie
par le promoteur parmi d'autres solutions envisageables, constitue globalement
la solution la plus acceptable tant sur le plan technique, économique
qu'environnemental.
L'étude d'impact présentera donc ces
différentes variantes, y compris les alternatives de localisation et de
technologie, pour réaliser les objectifs ou les besoins liés au
projet. Par la suite, elle doit procéder à une analyse
comparative des variantes afin de justifier le plus objectivement possible la
variante préférable en décrivant les
éléments ayant conduit à sa sélection. Pour cela,
des critères de comparaison doivent d'abord être définis
aux plans technique, économique et environnemental et ceux retenus
pouvant permettre de discriminer les variantes entre elles. Sur le plan
environnemental, la comparaison peut s'appuyer essentiellement sur les
inconvénients ou avantages permanents les plus importants, ainsi que sur
les inconvénients temporaires les plus préoccupants. Au cas
où il n'y a pas de variantes, le promoteur passe directement à la
description du projet tel que planifié.
II.2.3.2 Description de la variante
sélectionnée
Cette partie a comme principal objectif de décrire les
caractéristiques techniques de la variante retenue qui constitue le
projet, ses différentes composantes suivant toutes les phases de sa
réalisation et les activités connexes impliquées, telles
qu'elles apparaissent au stade initial de planification. Elle doit
également décrire les structures, les ressources
utilisées, les différents procédés qui seront
utilisés pour l'exploitation ou le traitement et les productions
attendues. Une présentation doit être faite des déchets
(quantités et composition), des pollutions et nuisances susceptibles
d'être engendrés par le projet. Une description
élaborée et suffisante du projet inclura toutes les informations
utiles à la bonne compréhension des différents
procédés, à l'identification des sources probables
d'impacts. La sous-section suivante propose les principales
caractéristiques d'un projet assujetti à l'EIE. Cette liste n'est
pas exhaustive et le promoteur du projet peut l'adapter en fonction du type de
projet. Le choix des éléments à considérer
dépend largement de la dimension et de la nature du projet, et de son
contexte d'insertion dans son milieu récepteur. Parmi les
éléments à considérer, notons à titre
indicatif ceux présentés ci-dessous.
II.2.3.2.1 Les composantes du projet et ses
infrastructures techniques
Dans ce paragraphe, les éléments suivants
doivent être décrits pour chacune des phases du projet :
- Le but de production ou l'objectif économique et la
clientèle visée par le projet;
- Le plan d'ensemble des composantes du projet, ou plan de
masse, à une échelle appropriée (incluant les voies
d'accès et de circulation, les structures et les bâtiments) ;
- Le site du projet et le statut juridique de ce terrain ;
- Les plans spécifiques des éléments de
conception du projet et si nécessaire un plan en perspective de
l'intégration de l'ensemble des composantes dans son environnement ;
- La description ou le plan des installations de chantier et
autres infrastructures temporaires (chemins d'accès, parcs pour la
machinerie, points de raccordement aux réseaux ou au milieu
récepteur, aires d'entreposage et d'expédition, installations
sanitaires, équipements de traitement des eaux et des boues,
hébergement du personnel, cantine, bureaux administratifs,
stationnements, etc.);
- La description des activités relatives à la
mise en place du projet, d'aménagement et de construction:
déboisement, défrichage, brûlage, enlèvement du sol
arable, forage, excavation, dynamitage, creusage, déblayage et
remblayage, franchissement de cours d'eau, utilisation de machinerie lourde,
utilisation d'herbicides et de pesticides, démolition ou
déplacement de bâtiments, etc. ;
- La description ou le plan des bâtiments et autres
structures permanentes, ainsi que les installations connexes (routières,
ferroviaires, portuaires et aéroportuaires, amenées
d'énergie, prises d'eau, aires de réception, de manipulation et
d'entreposage, etc.) ;
- La durée de vie du projet et l'engagement à
préparer les plans de fermeture des installations, quelques
années avant la cessation des activités ;
- Le calendrier de réalisation selon les
différentes phases, la main-d'oeuvre requise, les horaires de travail et
les phases futures de développement.
II.2.3.2.2 Les ressources à
utiliser
Les informations sur les différentes ressources qui
seront utilisées dans la cadre du projet doivent être fournies. Il
s'agit :
- Des matières premières, additifs et
matériaux qui seront utilisés (provenance, quantité,
caractéristiques, entreposage, transport, etc.) ;
- Des ressources naturelles, renouvelables ou non, tels que
les sols ou les ressources géologiques, les eaux (collecte,
contrôle, dérivation, confinement), les bois et les ressources
biologiques, etc.
- Des ressources humaines (mode de recrutement, main d'oeuvre
requise, nombre de personnel, qualifications, hébergement, mode
d'approvisionnement sur les lieux d'hébergement et de travail, etc.);
- Les besoins énergétiques, les types
d'énergies à utiliser et leurs sources ;
- Les ressources financières du projet (sources,
montants, partenaires et leurs proportions de financement).
II.2.3.2.3 Les modes d'exploitation et de
traitement
Les différents éléments suivant doivent
être décrits dans ce paragraphe :
- Les produits et sous-produits attendus comme objectifs du
projet ;
- Les procédés d'exploitation et de traitement,
les équipements utilisés ainsi que les schémas de
procédé ;
- Les mesures d'utilisation rationnelle et de conservation des
ressources (réduction à la source, amélioration de
l'efficacité d'utilisation et application des technologies de
valorisation : réemploi, recyclage, compostage, etc.) ;
- Les modalités et les mesures de protection des sols,
des eaux de surface et souterraines, de l'atmosphère et de la faune
(abat poussières, bassins de rétention, confinement, etc.),
incluant les mesures temporaires ;
- Les bilans de masse des principales étapes de
production et d'exploitation.
II.2.3.2.4 Les pollutions et nuisances potentielles
directement liées au projet
Les différents éléments suivants pouvant
affecté l'environnement doivent être décrits :
- Les émissions dans l'atmosphère et les odeurs
;
- Les bruits et vibrations ;
- Le déversement de polluants dans les eaux
superficielles et souterraines (quantité et caractéristiques
physico-chimiques et biologiques, modes de traitement et de gestion,
localisation précise de leurs points de rejet) ;
- L'introduction ou l'injection de substances dans le sol ;
- Les résidus, déchets et eaux usées
produits (quantité et nature, utilisation en rapport avec les
activités du projet, modes de gestion et de traitement, lieux et modes
d'élimination, raccordement à des systèmes
d'assainissement adéquats, destination finale des déblais et
décombres, etc.).
| 
