Rapport de la visite effectué au CAMI, direction des mines et la direction de géologie.

III. DIVISION DES MINES ET LA DIRECTION DE GEOLOGIE

III.1 DIVISION DES MINES

Suivant les explications qui nous ont été données conformément au code minier, la direction de géologie est un service chargée de l'inspection et du contrôle des activités minières et des travaux de carrières en matières de sécurité, d'hygiène, de conduite de travail, de production, de transport, de commercialisation et en matière sociale. La Direction des Mines est chargée de la compilation et de la publication des statistiques et informations sur la production et la commercialisation des produits des mines et de carrières.

Elle est seule habilitée à contrôler et à inspecter l'exploitation minière industrielle, l'exploitation minière à petite échelle et l'exploitation artisanale. Elle reçoit et instruit les demandes d'agrément au titre des comptoirs d'achat.

Elle émet ses avis en cas de :

a) octroi des droits miniers et de carrières d'exploitation ;

b) ouverture d'une zone d'exploitation artisanale ;

c) instruction des demandes d'agrément au titre de comptoir d'achat de l'or, du diamant et des autres substances minérales d'exploitation artisanale.

Dans la structure de l'administration des mines, nous avons un cabinet et un conseil.

18

Encadreurs CAMI : Mm Lucy et Mr Emmanuel

Encadreur div. Des mines et dir. De géologie : Mr Adolph. Page 18

UNILU/ FAC. SC /Dép. de géologie/ L1

Rapport de la visite effectué au CAMI, direction des mines et la direction de géologie.

Sur le plan de l'administration :

L'administration des mines est structurée dans la Capitale du pays comme suit :

Secrétaire général (SG)

Le secrétaire général coordonne l'administration des mines et est secondé par certaines

directions dont :

? direction des mines ;

? direction de géologie ;

? direction de protection de l'environnement ;

? direction des investigations ;

? direction du personnel et services perverses.

Au niveau de la province nous avons :

- coordonnateur des activités (chef de la division). Il contrôle les activités minières conformément au code et règlement minier ;

- chef de bureau, il seconde le chef de division et le représente à chaque niveau.

III.2 DIRECTION DE GEOLOGIE

La Direction de Géologie est chargée de la promotion du secteur minier à travers la recherche géologique de base, la compilation et la publication des informations sur la géologie ainsi que de la publication et de la vulgarisation desdites informations. La Direction de Géologie se livre aux activités d'investigation et d'études. Elle est seule habilitée à recevoir ou à réclamer le dépôt des échantillons témoins de tout échantillon ou de lot d'échantillons prélevés sur le Territoire National pour analyse ou essai en donnant visa conformément aux dispositions dans Code.

La Direction de Géologie émet ses avis en cas de :

19

Encadreurs CAMI : Mm Lucy et Mr Emmanuel

Encadreur div. Des mines et dir. De géologie : Mr Adolph. Page 19

UNILU/ FAC. SC /Dép. de géologie/ L1

Rapport de la visite effectué au CAMI, direction des mines et la direction de géologie.

a) classement, déclassement ou reclassement des substances minérales en mines ou en produits de carrières et inversement;

b) ouverture et fermeture d'une zone d'exploitation artisanale ;

c) classement ou déclassement d'une substance déclarée « substance réservée ».

Le Règlement Minier détermine l'organisation et le fonctionnement de la Direction de

Géologie

Il s'agit d'un service comprenant :

- le directeur et ses experts ;

- le chef de direction de géologie et ses experts au niveau de chaque province.

III.2.1 ATTRIBUTIONS DE LA DIRECTION DE GEOLOGIE

Elle a des taches ci après :

a)

- investigation du sol et du sous sol ;

- Identifications des indications des gisements ;

- Indiquez les ressources hydrocarbures ;

- Structure des terres vulnérable à l'activité sismique y compris les études géologiques

de base qui porte sur :

> Carte géologique ;

> Carte géophysique ;

> Photogéologie et télédétection ;

> Hydrogéologique ;

> Géochimique ;

> Géotechnique.

b) Compilation archivage, étude, synthèse, élaboration, publication, vulgarisation d'informations sur la géologie, la promotion de l'investigation en recherches géologiques dans les territoires nationaux ;

20

Encadreurs CAMI : Mm Lucy et Mr Emmanuel

Encadreur div. Des mines et dir. De géologie : Mr Adolph. Page 20

UNILU/ FAC. SC /Dép. de géologie/ L1

Rapport de la visite effectué au CAMI, direction des mines et la direction de géologie.

c) La direction de géologie est chargé de faire suivre des activités des recherches

des personnes physiques ou morales ayant obtenus les titres de recherches.

Ces recherches sont de deux sortes :

-recherche de l'Etat et

-recherche des particuliers

Le service consiste à :

- Inspecter les concessions minières ou concessions de recherches

- Analyser les différents rapports de recherches

d) Contrôler, réceptionner, archiver, conserver les échantillons de roches et minerais déposés par le prospecteur et titulaire de droit minier ;

e) Participation aux réunions du comité permanent d'évaluation et celle de commission interministérielle des listes des équipements à imposer/

- La direction de géologie participe au forum, réunions

- Les enjeux emportés ne sont pas taxés au niveau de la douane et pour ceci établir une liste ;

f) La direction de géologie contrôle et émet son avis sur l'agrément des laboratoires agrées. tout laboratoire doit être agrée par le ministre.

21

Encadreurs CAMI : Mm Lucy et Mr Emmanuel

Encadreur div. Des mines et dir. De géologie : Mr Adolph. Page 21

UNILU/ FAC. SC /Dép. de géologie/ L1

Rapport de la visite effectué au CAMI, direction des mines et la direction de géologie.