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UNIVERSITÉ DE LIMOGES
FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES
ÉCONOMIQUES DE
LIMOGES
PROGRAMME UNIVERSITÉ PAR SATELLITE
AGENCE
UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE (AUF)
MASTER DROIT INTERNATIONAL ET COMPARÉ
DE
L'ENVIRONNEMENT
Formation à distance, Campus Numérique
« ENVIDROIT »
THèMe :
ENERGIES
RENOUVELABLES
ET DROIT
INTERNATIONAL
DE L'ENVIRONNEMENT :
ENJEUX ET
PERSPECTIVES
Par C. M. Aimexe Lyc AMOUSSOU
Sous la direction du Professeur Sévérine
NADAUD Maître de conférences en droit
privé
Août 2010
ENERGIES
RENOUVELABLES
ET DROIT
INTERNATIONAL
ENJEUX ET
PERSPECTIVES
DE L'ENVIRONNEMENT :
PROGRAMME UNIVERSITÉ PAR SATELLITE
AGENCE
UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE (AUF)
MASTER DROIT INTERNATIONAL ET COMPARÉ
DE
L'ENVIRONNEMENT
Formation à distance, Campus Numérique
« ENVIDROIT »
THèMe :
Par C. M. Aimexe Lyc AMOUSSOU
Sous la direction du Professeur Sévérine
NADAUD Maître de conférences en droit
privé
DEDICACES
> Au Créateur de l'Univers, qui a accompli en
Christ-Jésus, son plan parfait dans ma vie ; > À Justacole
ZOLA, pour son soutien inestimable ;
> À feue Marie-Madeleine ODJEYINDE, ma grande
mère qui a guidé les premiers pas de ma vie ;
> Au Me Audrey BOURLON, pour son bon coeur ;
> À toutes les personnes que je porte tendrement dans
mon coeur ; Je dédie ce mémoire.
REMERCIEMENTS
Parce que dans la réalisation de chaque oeuvre dans
notre vie, le Seigneur sait placer des hommes ressources, je lui rends
grâce et remercie toutes ces personnes dont les différents
soutiens, m'ont été d'un apport précieux pour cette
formation et l'élaboration de ce mémoire.
Mes sincères remerciements vont particulièrement
à l'endroit des personnes ci-après :
- Le professeur Sévérine NADAUD, pour avoir
accepté d'assurer la direction de ce mémoire ; - Monsieur
François PELISSON, pour son soutien tout au long de la formation ;
- À toute l'équipe pédagogique du Master
;
- À l'Agence Universitaire de la Francophonie, pour son
allocation d'étude ;
- L'apôtre Yemi ADEFARASIN, pour son soutien financier et
moral pour cette formation ;
- Mr et Mme SATCHIVI et le personnel de CDPA AGRISATCH S.A, pour
le soutien financier accordé pour cette formation ;
- Me Audrey BOURLON et le personnel du Cabinet HUGLO LEPAGE, pour
leur aimable contribution très favorable à l'évolution de
mon travail ;
- À tous ceux qui de près ou de loin ont
contribué à la réalisation de ce mémoire.
SIGLES ET ABREVIATIONS
AIE : Agence Internationale de l'Energie Art. : Article
CNUCC : Convention Cadre de Nations Unies sur les Changements
Climatiques
DIE : Droit international de l'environnement ER : énergies
renouvelables
GES : gaz à effet de serre
IRENA : Agence Internationale de l'énergie renouvelable
MDP : Mécanisme de développement propre Mtep :
Millions de tonnes d`équivalent de pétrole
Observ'ER : Observatoire des énergies renouvelables
OCDE : Organisation de coopération et de
développement économiques
ONU : Organisation des Nation unies
PNUD : Programme des Nations unies pour le
développement
PNUE : Programme des Nations unies pour l'environnement
SER : Sources d'énergies renouvelables TEP : Tonnes
d'équivalent de pétrole
UICN : Union Internationale pour la Conservation de la Nature
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