3-4- Le rôle du Sharia Board
La plupart des institutions financières islamiques et
des banques conventionnelles offrant des produits Islamiques disposent d'un
comité de conformité, appelé communément
« Sharia Board », qui établit de façon
indépendante les conditions de validité des transactions au
regard des règles et principes de la Sharia.
Ce comité est un organe collégial composé
en général de 4 à 7 oulémas (savants de la Sharia),
qui ont tous une compétence avancée en matière bancaire et
financière. Selon l'institution financière, les membres des
comités peuvent ne pas être permanents, et se réunir
périodiquement, afin d'examiner la conformité des produits et des
processus. Il est fréquent que des oulémas siègent aux
Sharia Boards de multiples institutions, et certains juristes de
renommée internationale font partie de plus d'une quinzaine de
comités.
Les oulémas du comité sont chargés
d'approuver les différentes opérations ou produits offerts par la
banque islamique. Ils examinent également en détail la structure
et la documentation juridique des transactions, ainsi que les
caractéristiques des produits qui leur sont soumis.
Le Sharia Board est un élément clé de la
structure d'une institution financière islamique. Par leur pouvoir, les
oulémas peuvent avoir une influence forte sur le développement
ces institutions qu'ils conseillent. Leur indépendance par rapport aux
dirigeants de la banque et leur autorité leur permettent de rejeter
toute transaction jugée contraire à la Sharia. En outre, le
comité peut être appelé à porter un jugement sur les
cas individuels qui lui sont soumis, visant à déterminer si des
demandes spécifiques des clients d'affaires sont acceptables à
l'institution.
Bien que l'ensemble des oulémas s'accordent sur les
grands principes fondamentaux de la finance islamique, quelques opinions et
interprétations avancées peuvent différer entre
différents Sharia Boards. Cela empêche l'harmonisation des
produits ou des procédures financières islamiques. En effet,
selon l'institution financière, certains requièrent une
adhésion stricte aux principes religieux, d'autres sont plus ouverts aux
exigences du marché. La nomination des oulémas dans les
comités religieux pourrait se révéler un des plus grands
défis à relever par la finance islamique.
C'est pour cette raison que dans des pays comme la Malaisie,
la Banque Centrale a créé un Sharia Board central qui statue sur
la conformité des produits financiers. En parallèle, chaque
institution peut avoir son propre Sharia Board, mais elle doit, en premier
lieu, se conformer aux normes édictées par ce Sharia Board
central. Aux pays du Golfe, la cohérence est assurée par le fait
que la plupart des Oulémas siègent dans plusieurs Sharia Boards
à la fois, et émettent par conséquent des fatwas conformes
à travers les différentes institutions financières.
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