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La bonne foi dans le contrat d'assurance

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par Henriette E. KAMENI KEMADJOU
Université de Douala - Master II Recherche 2008
  

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Extinction Rebellion

C- La réduction proportionnelle de l'indemnité à payer par l'assureur.........128

III- La considération de la bonne foi de l'assuré dans l'application de la règle proportionnelle de primes...............................................................128

IV- L'indifférence de la bonne foi de l'assuré dans le cas propre à la sous-assurance..................................................................................129

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