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La bonne foi dans le contrat d'assurance
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par
Henriette E. KAMENI KEMADJOU
Université de Douala - Master II Recherche 2008
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D- La résiliation du contrat comme autre possibilité.....................................119
III- La notification de la résiliation par lettre recommandée ou contresignée.............120
IV- La restitution du coût d'assurance payé pour la période non couverte.............120
§ II : LES MESURES APPLICABLES A L'ASSUREUR AYANT COMMIS UNE FAUTE NON INTENTIONNELLE..............................................................121
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"En amour, en art, en politique, il faut nous arranger pour que notre légèreté pèse lourd dans la balance."
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