La bonne foi dans le rapport de travail

CONCLUSION

CONCLUSION

Au terme de cette étude, il est tout aussi difficile de discerner quel rôle exact peut jouer la bonne foi car le panorama est très contrasté. Toutefois, il nous est apparu que la notion de bonne foi répond toujours à une seule et même idée dans le rapport de travail. Le standard de la bonne foi apparaît comme un point d'équilibre entre des exigences plus complémentaires que véritablement contraires. Il s'agit d'une notion assurément bilatérale dont le juge se saisit pour apporter selon les circonstances, au gré des espèces un certain équilibre au rapport contractuel. S'il y a bien une notion, entre autres qui n'a pas fini de développer ses effets c'est bien celle de la bonne foi. Le droit du travail branche étant en évolution constante, l'ajustement du droit aux transformations des réalités du travail donnera certainement au juge des occasions de s'immiscer dans ce rapport par essence inégalitaire. L'arrêt du 24 janvier 2007 illustre parfaitement ce phénomène car il en ressort que la bonne foi implique la prise en compte des contraintes familiales, lorsque c'est possible.

En définitive on peut affirmer que la notion de bonne foi est certes un concept à multiples formes, mais conserve somme toute, une portée réelle en droit positif Face à l'essor qu'a pris la bonne foi au cours des dernières décennies, aux controverses que son impact a suscité, nous avons ainsi jugé prudent et utile de tenter de rechercher ce à quoi elle correspondait notamment ses incidences sur le rapport de travail. La bonne foi nous semble à la fois inventive et évolutive .Comprendre son impact dans le rapport d'emploi, c'est ce à quoi nous espérons avoir contribué.

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