Introduction d'une société à la bourse des valeurs mobilières de Douala - Enjeux et procédures

UNIVERSITE DE DOUALA REPUBLIQUE DU CAMEROUN ***************** *************** FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES PAIX - TRAVAIL - PATRIE ET DE GESTION APPLIQUEE MEMOIRE PROFESSIONNEL INTRODUCTION D'UNE SOCIETE A LA BOURSE DES VALEURS MOBILIERES DE DOUALA - ENJEUX ET PROCEDURES : CAS DE LA SOCIETE DES EAUX MINERALES DU CAMEROUN Présenté et soutenu par ZOGNING NGUIMEYA Joseph Félix, Maîtrise en sciences de gestion, option Finance et Comptabilité En vue de l'obtention du Diplôme d'Études Supérieures Spécialisées (DESS) en Gestion Financière et Bancaire. Sous la Direction du Pr. KAMDEM David Maître de conférences Chef du département Finance et Comptabilité Année académique 2005/2006

DEDICACES

^{A Mon père et à Ma mère.}

L'arbre que vous avez planté commence à donner des fruits ; ce résultat est le votre.

Je vous souhaite longue vie afin que vous puissiez bénéficier du fruit de vos efforts.

A Mes frères et soeurs.

Ce travail est le résultat de tous les sacrifices que vous avez bien voulu consentir pour moi.

Vos encouragements et conseils m'ont été d'un grand réconfort tout au

long de ma formation et de la rédaction de ce travail.

Je vous remercie du fond du coeur.

¹

REMERCIEMENTS

^{Sincères remerciements à :}

Pr. David KAMDEM

Chef du Département Finance et Comptabilité,

Faculté des sciences économiques et de gestion appliquée de l'Université de Douala

Dr. Louis BANGA NTOLO

Trésorier central, Chef du Département Marché,

Société Générale de Banques au Cameroun

Gérard BOUTELOUP

Directeur Financier,

Société Anonyme des Brasseries du Cameroun

Alex DAGO NGODJI

Chef du Département trésorerie,

Société Anonyme des Brasseries du Cameroun

François KANA NGUIMEYA

Chef des services administratif et comptable, Société Anonyme des Brasseries du Cameroun Agence de l'Ouest

²

LISTE DES TABLEAUX

Tableau 1 : Structure du Capital et des droits de vote avant l'opération Page 67

Tableau 2 : Structure du Capital et des droits de vote après l'opération Page 67

Tableau 3 : Détermination du prix de souscription Page 79

Tableau 4 : Evolution de la cotation des titres SEMC Page 77

Tableau 5 : Frais d'introduction en bourse Page 78

³

LISTE DES FIGURES

Figure 1 : Détermination de la valeur d'une entreprise Page 48

Figure 2 : Influences sur les analystes financiers Page 62

⁴

LISTE DES ABREVIATIONS

BCEAO : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest

BEAC : Banque des Etats de l'Afrique Centrale

BGI : Boissons et Glacières Internationales

BICEC : Banque Internationale du Cameroun pour l'Epargne et le Crédit

BRVM : Bourse Régionale des Valeurs Mobilières

CAA : Caisse Autonome d'Amortissement

CBC : Commercial Bank of Cameroon

CLC : Crédit Lyonnais Cameroun

CMF : Commission des Marchés Financiers

CNPS : Caisse Nationale de Prévoyance Sociale

CPA : Caisse Populaire d'Assurance

DSX : Douala Stock Exchange

F CFA : Franc de la Communauté Financière Africaine

FCP : Fonds Communs de Placements

IDE : Institut du Développement Economique

IS : Impôt sur les Sociétés

OHADA : Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires

ONECCA : Ordre National des Experts-comptables du Cameroun

OPA : Offre Publique d'Achat

OPCVM : Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières

OPE : Offre Publique d'échange OPV : Offre Publique de Vente PIB : Produit Intérieur Brut

PME : Petites et Moyennes Entreprises

PMI : Petites et Moyennes Industries

PNUD : Programme des Nations Unies pour le Développement

PSI : Prestataires de Services d'Investissement

SA : Société Anonyme

SAAR : Société Africaine d'Assurances et de Réassurances

SARL : Société A Responsabilité Limitée

SEMC : Société des Eaux Minérales du Cameroun SGBC : Société Générale de Banques au Cameroun SICAV : Société d'Investissement à Capital Variable SNC : Société à Nom Collectif

⁵

SOMMAIRE

Avant-propos ¹

Introduction générale 2

Chapitre préliminaire : ORGANISATION ET CADRE DU TRAVAIL DE RECHERCHE 5

I. De la Société Anonyme des Brasseries du Cameroun 5

II. De la Société Générale des Banques au Cameroun 6

III. Du Douala Stock Exchange 7

PREMIERE PARTIE - CRITERES D'ELIGIBILITE DES TITRES DE CAPITAL A LA BOURSE

DES VALEURS MOBILIERES DE DOUALA 8

CHAPITRE 1^er : RAPPEL DU CADRE REGLEMENTAIRE RELATIF A L'INTRODUCTION

EN BOURSE 9

I. La loi cadre 9

II. Organisation du marché financier camerounais 14

CHAPITRE II : INTERET ET AMENAGEMENTS LIES A L'INTRODUCTION EN BOURSE 24

I. Avantages de l'introduction en bourse 24

II. Enjeux et aménagements liés à l'introduction en bourse 28

DEUXIEME PARTIE - PROCESSUS D'INTRODUCTION DES SOCIETES EN BOURSE 33

CHAPITRE III : INTRODUCTION EN BOURSE ET VIE D'UNE SOCIETE COTEE 34

I. De l'obtention du visa de la CMF à la première Cotation 35

II. La vie d'une société cotée 47

CHAPITRE IV : L'INTRODUCTION DE LA SEMC AU DOUALA STOCK EXCHANGE 65

I. Présentation générale de SEMC 65

II. Activité de SEMC 69

III. Présentation de l'opération d'introduction en bourse 70

⁶

Conclusion générale ⁷⁹

Bibliographie ⁸²

Tables des annexes 85

⁷

AVANT-PROPOS

Objet du décret présidentiel N° 93/026 du 19 Janvier 1993, la réforme universitaire

portant réorganisation des Universités au Cameroun a été suivie de l'institution de l'Université de Douala, en lieu et place du Centre Universitaire de Douala, et de la création en son sein de la Faculté des sciences économiques et de gestion appliquée.

Laquelle Faculté a en 1999, dans le souci d'une plus grande professionnalisation des enseignements et l'optique d'une formation de cadres directement opérationnels, aptes à faire face au contexte financier essentiellement mouvant de notre ère, créé en son sein le cycle de DESS (Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées) en gestion financière et bancaire. Ce programme qui inclut une formation théorique et empirique est couronné par la rédaction d'un mémoire qui s'inscrit en droite ligne d'une contribution partielle à l'obtention du Diplôme.

Notre thème de mémoire portant sur « L'introduction d'une société à la Bourse des valeurs mobilières de Douala - Enjeux et procédures » est légitimé par la nouveauté d'un

marché financier organisé au Cameroun, l'absence de culture boursière et les difficultés

rencontrées par les entreprises devant procéder à un appel public à l'épargne via le

marché financier camerounais.

La perfection étant une valeur asymptotique, l'indulgence de nos lecteurs est

implorée quant aux éventuelles erreurs ou omissions, et nous restons ouverts à toute remarque ou critique constructive susceptible d'améliorer ce travail.

⁸