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La contribution de la coopération décentralisée au processus du développement local au Tchad: le cas du jumelage entre les villes de Moundou (Tchad) et de Poitiers (France)par Christian ALLANDIGUIM REOUMBAYE Institut des Relations Internationales du Cameroun (IRIC) - Master 2013 |
UNIVERSITE DE YAOUNDE II
Master « Coopération internationale, Action
humanitaire et Développement durable
» La Contribution de la coopération décentralisée au processus du développement local au Tchad : le cas du jumelage entre les
Project work: Projet d'Assainissement et de Gestion de l'Environnement dans la Ville de Moundou Mémoire présenté et soutenu
publiquement en vue de l'obtention du Par : ALLANDIGUIM REOUMBAYE Christian Matricule : 13J016E Sous la direction de : Pr Pascal Charlemagne MESSANGA NYAMNDING Maître de Conférences en Sciences Politiques et en Droit Public des Universités Chef de Département d'Intégration et de Coopération au Développement à l'IRIC
Année Académique 2013-2014
AVERTISSEMENT
L'Institut des Relations Internationales du Cameroun (IRIC) n'entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans les mémoires. Celles-ci doivent être considérées comme propres à leurs auteurs.
DEDICACE
II A mes parents: ? Mon cher père, GUEMDJE Léon ? Ma chère mère, KEIMBAYE Berthe
REMERCIEMENTS
III Je voudrais du fond du coeur marquer ma reconnaissance et adresser mes remerciements les plus sincères à tous ceux qui d'une manière ou d'une autre, de près ou de loin m'ont apporté leur soutien. Il s'agit, entre autres, de : V' Pr Pascal Charlemagne MESSANGA NYAMDING, Directeur de mémoire pour sa disponibilité ainsi que son sens de l'écoute et du partage qui m'ont permis de bénéficier d'un encadrement sans faille ; V' Mes remerciements aux enseignants et aux personnels administratifs de l'Institut des Relations Internationales du Cameroun, l'Université Ca Foscari de Venise pour leur dévouement à notre formation et aux membres du jury qui ont bien voulu consacrer leur précieux temps à lire, à évaluer et à apporter leur contribution à l'amélioration de ce travail ; V' Tout le personnel de l'AAMP pour l'accueil chaleureux et l'encadrement dont j'ai bénéficié, en particulier DJIMASNGAR DJEBOLO et Théodore MBAISIRI respectivement président de l'AAMP et responsable de la commission « Education-culture, jeunesse et Sport » de l'AAMP ; V' Tous les étudiants de la troisième promotion Master « Coopération internationale, Action humanitaire et Développement durable (CA2D) à l'IRIC ; V' Les familles DOBIAN et DOKOUBOU, pour leur soutien multiforme ; V' Ma grande DENERAMBAYE GUEMDJE Marie-Laure dont le soutien moral, matériel et financier a été déterminant dans le cursus académique; GUEMDJE Patricia, GUEMDJE Armel et GUEMDJE Gisèle, GUEMDJE Armand, GUEMDJE Arsène ; V' Mes amis, cousins et compatriotes NGARGOUN Aristophane, DOBIAN Carine, NADJILENGAR Lucien, DJIMODOUM Bertrand, KARNDIL Yagoua, DJIMASRA Séverin, NENDEDJIYO Henri, NGARMARI Eric, AIBA PADOUM Aristide, HASSAN Abakar Ahmat, MOUHAMAD Al-MOUKHTAR Abbo, MAHAMAT Al Hassan DOUTOUM, BEREBIA Moise, MBAIHOROUM Eric, TOGOUM Benjamin, KOUMANTOLDE Casimir, SAWADOGO Pascaline, MINGAMADJI Eveline et DJIM Black pour le soutien moral, matériel et financier. V' Mes aînés académiques TOGNAY Parfait, ALNODJI Aimé et RIMINGAYE HOINATY Rodrigue, pour leurs conseils et orientations.
RESUME
iv Le Tchad s'est engagé sur la voie de la décentralisation à travers la constitution issue de la conférence nationale souveraine de 1993 et réaffirmer dans celle de 1996. La mission inouïe dévolue à la décentralisation consiste à la promotion des énergies et les initiatives locales de développement a travers la proximité de l'administration et l'implication des populations dans la gouvernance locale. La coopération décentralisée et autres formes de partenariats constituent les opportunités qu'offre la décentralisation aux collectivités locales pour soutenir leur développement. C'est dans cette disposition juridique et réglementaire que la commune de Moundou a signé avec sa soeur de Poitiers un protocole de jumelage en 1989 à Moundou. Une étude évaluative du partenariat entre ces deux villes a permis de mettre en relief l'apport de ce partenariat dans le développement de la ville de Moundou. Les enquêtes effectuées sur le terrain ont permis de réaliser combien de fois les actions du jumelage ont contribué à améliorer substantiellement les besoins de base de la population de Moundou, en effet il faut signaler que 50% des personnes interrogées estiment que les actions du jumelage répondent à leur besoin. Cependant, le jumelage entre les villes de Moundou et Poitiers est confronté aux nombreuses difficultés dues à la méconnaissance de cette pratique par la population, le poids politiques, le déficit de communication, absence de cohérence, de réciprocité et d'appui. La réponse à toutes ces insuffisances permettra au jumelage d'être un véritable levier de développement local. Mots clés : Moundou, Poitiers, Tchad, Coopération décentralisée, Jumelage, Développement local, Contribution.
ABSTRACT
V Chad got committed on the road of decentralization through a constitution issue from the National Sovereign Conference of 1993 and reasserted in that of 1996. The amaring mission awarded at the decentralization constituted the promotion of energy and the local development initiatives through the proximity of administration and the implication of the population in the local governance. The decentralized cooperation and other forms of partner constitute the opportunities which offers decentralization to the local authorities to support development. Is in this legal and approval arrangement that the council of Moundou with her sister of Poitiers signed an agreement of paired running in 1989 at Moundou. The evaluative study of partner-ship between their two towns permitted to put the contribution of these partners in the development of the town of Moundou. The investigations carried out permitted to realize how many times the action of paired running has contributed to improve substantially on the basic needs of the population of Moundou. As a result of this, we indicated 50% of persons interviewed appraised that the actions of paired running is an answer to their needs. However, the paired running between the towns of Moundou and Poitiers confronted a number of difficulties dw to lack of knowledge of this practice or exercise by the population, political weighs, communication deficit, absence of inconsistency, reciprocity and support. The answer to all these insufficiency permitted the paired running to be the read lever of local development. Key words: Moundou, Poitiers, Chad, Decentralized cooperation, paired running, local development, Contribution.
LISTE DES TABLEAUX ET FIGURES Figure
vi Figure 1: Localisation de la zone d'étude 23 Figure 2: Précipitation mensuelle en mm à Moundou 24 Figure 3: Temperature moyenne mensuelle en mm à Moundou 25 Figure 4: Evolution de la population de Moundou (1950-2009) 30 Figure 5: Evolution de la population de Moundou et tendance de 1964 - 2025 38 Figure 6: Structures de l'AAMP 67 Figure 7: nombre de PVVIH et de décès dus au SIDA au Tchad 69 Figure 8 : diagramme mettant en relief le niveau d'implication de la population au projet 84 Figure 8: Diagramme mettant en relief l'importance des projets du jumelage 86 Figure 9: Diagramme mettant en relief les retombées du jumelage 87 Tableau Tableau 1: Situation alimentaire à Moundou entre 2007 et 2012 26 Tableau 2: Evolution de la production cotonnière au Tchad de 2008-2012 28 Photos Photo 1: Danseurs Ngambaye au festival SEM TA DOUA 32 Photo 2: vue montrant le blocage du drainage des eaux vers le lac Taba 34 Photo 3: le feu maire de Moundou à Poitiers 65 Photo 4: plaque symbolisant le partenariat entre CHU de Poitiers et HR 72 Photo 5: Professionnels de santé de HRM formés par le CHU de Poitiers 75 Photo 6 : bibliothèque fruit du jumelage Moundou-Poitiers 79 Photo 7 : Borne fontaine réalisée grâce au jumelage 82 Photo 6: Borne fontaine défectueuse 95
LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS
VII AAMP : Association des Amis de Moundou-Poitiers AMP : Association Moundou-Poitiers AMAC : Association des Maires d'Afrique Centrale AIMF : Association Internationales des Maires Francophones ANCT : Association Nationale des Communes du Tchad BF : Borne Fontaine CEFOD : Centre d'Etude et de Formation pour le Développement CFA : Communautés Financières d'Afrique CHU : Centre Hospitalier et Universitaire COOPDEC : Coopération décentralisée CNDC : Conseil National pour le Développement des Communes DSRP : Document de la Stratégie pour la Réduction de la Pauvreté FAO : Food and Agriculture Organization FMCU : Fédération Mondiale des Cités Unies HRM : Hôpital Régional de Moundou ID : Initiative Développement INSSED : Institut National de la Statistique des Etudes Economiques et Démographiques ITRAD : Institut Tchadien de Recherche pour le Développement Agronomique KM : Kilomètre KM2 : Kilomètre carré MAE : Ministère des Affaires Etrangère MARPP : Méthodes Actives de Recherche et de Planification Participative
VIII MCT : Manufacture de Cigarette du Tchad MM : Millimètre OMD : Objectif du Millénaire pour le Développement ONG : Organisation Non Gouvernementale ONASA : Office National de Sécurité Alimentaire ONU : Organisation des Nations Unies ONDR : Office National de Développement Rural PADUR : Projet d'Appui au Développement Urbain PAR : Participatory Action Research PDAU : Plan Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme PDUT : Projet de Développement Urbain du Tchad PROADEL : Projet d'Appui au Développement Local PUR : Plan Urbain de Référence PSSA : Programme Spécial pour la Sécurité Alimentaire PNSA: Programme National de Sécurité Alimentaire PIP : Programme d'Investissement Prioritaire PVVIH : Personne Vivant avec le Virus de l'Immunodéficience Humaine RESACOOP : Réseau Rhône-Alpes d'Appui à la Coopération RGPH2 : Recensement General de la Population et de l'Habitat 2 SIDA : Syndrome d'Immunodéficience Acquise STE : Société Tchadienne d'Eau SNE : Société Nationale d'Electricité SOTRADA : Société de Traitement de Déchets et d'Assainissement VIH : Virus de l'Immunodéficience Humaine
SOMMAIRE
ix AVERTISSEMENT i DEDICACE ii REMERCIEMENTS iii RESUME iv ABSTRACT v LISTE DES TABLEAUX ET FIGURES vi LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS vii SOMMAIRE ix INTRODUCTION GENERALE 1 PREMIERE PARTIE : LA LEGITIMATION DE LA COOPERATION DECENTRALISSE DANS L'ESPACE JURIDIQUE TCHADIEN 20 CHAPITRE 1 : PRESENTATION DE LA ZONE D'ETUDE 21 Section I : Moundou ville aux nombreux atouts 22 Section II : Moundou, une ville limitée tant sur le plan humain que physique 32 CHAPITRE II : CADRE INSTITUTIONNEL ET REGLEMENTAIRE DU JUMELAGE MOUNDOU-POITIERS 44 Section I : Cadre juridique et réglementaire de la coopération décentralisée au Tchad 45 Section II : La décentralisation : un contexte favorable aux pratiques de la coopération décentralisée et à l'éclosion du
développement local 52 POITIERS ET LE DEVELOPPEMENT DE LA COMMUNE DE MOUNDOU
62 COMMUNE DE MOUNDOU 63 commune de Moundou 64 Section II- L'évaluation de l'impact du jumelage sur le développement 83 CHAPITRE 4 : LES LIMITES DU JUMELAGE MOUNDOU-POITIERS 89 Section I : un jumelage entravé par des nombreuses difficultés 90 Section II: Les perspectives pour un jumelage plus fructueux 99 CONCLUSION GENERALE 105 BIBLIOGRAPHIE 109 ANNEXE 114 TABLE DES MATIERES 124 PROJECT WORK 1
INTRODUCTION GENERALE
1 I. CONTEXTE ET JUSTIFICATION DE L'ETUDE Les échecs de la politique classique de coopération entre les Etats et d'aide au développement ainsi que la globalisation des échanges, ont permis dans les années 70 l'émergence de l'action extérieure des collectivités locales. L'émergence de cette action extérieure des collectivités comme l'estiment certains spécialistes de la question, est intervenue dans un contexte où les logiques traditionnelles de l'aide au développement sont remises en cause et au début de la grande époque de mondialisation. L'émergence de cette action extérieure est apparue comme rupture avec la coopération classique et mode d'intervention en faveur du développement et de la solidarité internationale, constitue un phénomène particulier très intéressant pour décrypter les relations internationales notamment les différents acteurs, leurs rôles et vision dans la société contemporaine. En effet, le mouvement de décolonisation et les grandes sécheresses des années 70 en Afrique Subsaharienne, ont permis aux collectivités territoriales françaises d'élaborer une nouvelle forme de coopération axée sur la solidarité et l'éducation au développement. En élaborant ainsi cette nouvelle forme de coopération, ces collectivités proposent une deuxième solution pour aborder la question du développement dans les pays du Sud. Elles profitent pour s'imposer en tant que nouveaux acteurs en relations internationales avec ce que l'on appellera plus tard la diplomatie des villes. Cette émergence de l'action extérieure des collectivités locales redéfinit le paysage national et même international en matière de relations entre les Etats dans la mesure où elle est procède à l'aménagement de la souveraineté des Etats et d'un point de vue plus large à la problématique d'aide au développement. En France, le terme juridique consacré et adopté pour désigner cette nouvelle forme d'action internationale et vision de l'aide au développement conduite par les collectivités territoriales est « la coopération décentralisée ». Le bien-fondé de la coopération décentralisée n'est plus à prouver dans la mesure où elle soutient le développement des pays pauvres et consolide la démocratie. La coopération décentralisée accompagne avant tout le processus de décentralisation amorcée dans les pays du sud à partir des années 901. Elle 1L'avènement du multipartisme au Tchad.
2 renforce la gouvernance locale où les différents acteurs de la vie territoriale sont associés à la prise de décision ou à la mise en oeuvre de politiques publiques, territoriales et partenariale. La coopération décentralisée avec sa vision promeut la démocratie locale, participative et le développement territorial dans une dynamique de partage d'expériences et de technologies. La coopération décentralisée renforce également la proximité entre les peuples à travers le jumelage- partenariat. Dans le paysage français d'aujourd'hui, les collectivités sont considérées comme des acteurs incontournables de la diplomatie française. Avec leur vision basée sur la solidarité, le partage, la réciprocité, les échanges et l'éducation au développement, les collectivités territoriales ont réussi à définir et à donner du contenu à la problématique du développement en tenant avant tout compte de l'amélioration des conditions de vie des populations concernées par un partenariat ou une coopération décentralisée. Elles redessinent le paysage politique en clarifiant les rôles de différentes institutions publiques dans un contexte de mondialisation, de démocratisation et de décentralisation plus accru dans les pays en voie de développement. La ville de Poitiers n'est pas restée en dehors de ce vaste mouvement de diplomatie des villes et a travaillé pour manifester son attachement à la solidarité internationale et au développement des pays du Sud. C'est ainsi que dans un élan de solidarité, elle a noué, entretenu et développé un partenariat de jumelage avec la ville de Moundou le 06 janvier 1989. II. CLARIFICATION DES CONCEPTS Le sujet que nous traitons présentement convoque quelques concepts dont la compréhension peut ne pas être forcement celle couramment entendue ou que se représentait le lecteur. Aussi est-il intéressant, avant toute littérature au fond a propos du sujet ci-dessus évoquée, qu'un certain nombre de notions soient clarifiées, question d'accorder les entendements sur leur usage et le sens qui seront les leurs. Entre autres concepts utilisés au fil des diverses pages du présent document, il est nécessaire, afin de faciliter la compréhension et la lecture, de se familiariser aux termes ci-après comme leur définition en est libellée. Car en réalité, « le savant doit d'abord définir ce dont il parle afin que l'on sache et qu'il sache de quoi il parle »2. 2 Emile DURKHEIM, les règles de la méthode sociologique, Paris, P.U.F, 1968.
3 A. Coopération décentraliséeDeux thèses s`affrontent dans cette tentative de circonscrire la réalité de la coopération décentralisée, à savoir la thèse anglo-saxonne et la thèse francophone comme l`ont souligné Adda BEKKOUCHE3 et Bertrand GALLET4(2010), deux spécialistes de la coopération décentralisée. ? Thèse anglo-saxonne Appelée aussi approche extensive, celle-ci pense que les associations et des organisations de solidarité internationale jouent un rôle central dans l`émergence des collectivités et autorités territoriales de coopération. Ainsi, pour cette conception, la coopération décentralisée comprend toute action internationale mise en oeuvre par des acteurs infra-étatiques, pas nécessairement territoriales. Tel est le cas de la coopération entre universités ou ONG. Comme l`on peut s`en apercevoir, cette approche met l`accent sur le secteur ou le domaine d`activités et est défendue par les pays anglophones et l`Union européenne. ? Thèse francophone Qualifiée de restrictive, cette dernière accorde la qualité et le statut d`agent de coopération décentralisée uniquement aux collectivités et autorités territoriales, car l`on considère qu`il s`agit de relations décentralisées au sens étroite de l`expression. Les acteurs de la coopération, dans ce cadre, sont les collectivités décentralisées et leurs groupements. Ainsi, toute collectivité ou institution publique, disposant d`une assemblée élue au suffrage universel, peut mener les actions de coopération décentralisée En dépit de toutes les mutations que connait le monde , nous estimons que la coopération décentralisée peut être définie comme la mise en commun des moyens humain, technique et financier pour la réalisation des projets communs de part et d'autre entre deux collectivités locales, ou des associations locales des deux Etats différents, par ailleurs, elle est aussi un carrefour de brassage de découverte des diverses cultures et des peuples. 3Adda BEKKOUCHE, Bertrand GALLET, La coopération décentralisée : l'émergence des collectivités et autorités Territoriales sur la scène internationale, Annuaire Français de Relations Internationales, 2001 Volume II, p.383, http://www.afri-ct.org/La-cooperation-decentralisee consulté le 4 juin 2014 à 16h03mins. 4 Rapport de projet, « la coopération décentralisée dans l'espace francophone », document no 12, session de l'APF, Abidjan (Cote d'Ivoire) 9-12 juillet 2013. pp. 2-3.
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