Section 2 : Revue de la littérature
Selon Lupitshi Wa Numbi Norbert (2019 : 8), la proposition
d'un thème de recherche n'est pas un fruit du hasard. Il est tributaire
des plusieurs éléments dont la source d'inspiration que certains
auteurs qualifient de « constats ». Parmi les sources d'inspiration,
nous pouvons citer : le vécu quotidien ; les notes de cours ; les
discussions scientifiques ; les lectures personnelles ; les résultats
des recherches scientifiques antérieures (pour leur nuance,
déconstruction, complément et/ou approfondissement).
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Musevu Vould Kawele (2014 : 12) souligne dans le meme ordre
d'idées que Les travaux antérieurs déjà
effectués sur l'objet de recherche permettent au chercheur de se fixer
sur ce qui a été déjà dit sur l'objet en question,
s'y inspirer et faire une démarcation. Dans ce même cadre
d'idées, Pierre Paillé & Alex Mucchielli (2005 : 38) poursuit
que l'homme ne naît pas seul et ne connait pas seul. Il lui est
impossible de faire l'expérience de quoi que ce soit en l'absence d'un
univers de référence, lequel forme le creuset de son
expérience.
Dans cette perspective, notre objet de recherche s'inscrit
dans un continuum, et sa source d'inspiration relève d'un constat et des
résultats scientifiques antérieurs pour son approfondissement et
son redressement scientifique. Parmi travaux scientifiques recensés nous
avons lu :
Pour Laurent Lacherez (2013), il existe deux types de conflits
intérieurs : ceux qui agissent comme un ressort et ceux qui paralysent.
Le premier est constitué de ceux qui agissent sur nous comme une sorte
de tension exercée entre deux polarités, tel un ressort ; cette
forme de dualité, loin d'être paralysante, est une invitation
à se déplacer pour s'améliorer. Pour le second, le
défi diffère lorsqu'un déchirement intérieur
s'exprime entre des parties de nous qui veulent absolument conserver leurs
avantages respectifs. Ce mélange d'élan vers l'avant et
d'immobilisme peut exercer une force aussi puissante qu'un vortex qui fait tout
disparaitre à proximité.
Dans cette perspective, Jean-Jacques Rousseau (1990) tente de
comprendre les raisons des conflits en entreprise. Pour lui, une organisation
qui dure est celle qui sait traverser les crises et affronter les agressions
dont elle est l'objet. Longtemps, les conflits organisationnels ont
été niés par certains, considérés comme
néfastes par d'autres. Aujourd'hui les crises sont jugées
inévitables et constituent souvent l'occasion de réajustements et
de réadaptations mutuels d'éléments dont
l'évolution non synchrone ou même divergente constitue le
cheminement même de l'organisation dans son ensemble.
Cependant, les conflits n'ont de caractère constructif
que s'ils sont résolus pour certains, prévenus pour d'autres,
maitrisés pour tous. En fait, les conflits n'ont de vertu
créatrice que dans la mesure où ils sont résolus par une
restructuration de l'organisation
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dans le sens des changent révélés
nécessaires. Le conflit n'a donc pas de vertu créatrice en soi ;
ce qui est créateur, c'est de comprendre le conflit d'une part, et de le
gérer d'autre part.
Dans son étude sur les facteurs liés à
l'émergence des conflits fonciers au Katanga » Alkassoum Maiga
(2006) pense que la mauvaise gestion des ressources naturelles est à la
base de nombreux heurts dans les zones d'accueil des transhumants, lesquels les
espaces seraient à la fois disputés par les agriculteurs, les
peuls et les transhumants.
Pour l'auteur, l'évolution des conflits fonciers sont
à rapprocher des conditions écologiques. De ce fait,
l'hétérogénéité des conditions naturelles,
la variabilité des sols et la répartition
déséquilibrée de la pluviométrie (allant de 350mm
à 1250mm de pluie par an) sont les facteurs qui expliquent
l'évolution spatio-temporelle des conflits fonciers au Katanga.
Selon Jean Marcel Kouamékan Koffi, Boniface Kouadio
Komena et Jérôme Ballet (2009), les inégalités
socioéconomiques observées en RDC font désormais l'objet
d'analyse dans leurs relations avec la gestion des ressources naturelles. Cette
inégalité se retranscrit par l'accès inéquitable
des ruraux, aux ressources. Ainsi, l'émergence de nombreux conflits
fonciers ces dernières années serait la résultante de
cette structuration inégalitaire de l'accès au foncier.
De ce fait, ces auteurs font ressortir que la contribution du
milieu rural à la pauvreté nationale en 2008 était de
75,4% contre 24,6% en milieu urbain (INS, 2008), révélant d'une
part que, plus de trois quarts des populations pauvres vivent en milieu rural
et d'autre part, que la pauvreté est donc plus rurale qu'urbaine en
raison de la difficulté des pauvres à accéder aux
ressources non renouvelables.
Pour Etienne Le Roy et Alain Durand Lasserve (2012), la
situation foncière actuelle de l'Afrique est le résultat d'une
évolution. Elle est caractérisée à la fois par une
forte croissance de la population, l'intégration à
l'économie mondiale, une augmentation significative des surfaces mises
en culture, la fragilisation des milieux naturels, une tendance à
l'épuisement des sols et des ressources en eau et enfin, l'extension des
superficies occupées par les villes. L'accroissement de la demande de
terres agricoles se
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traduit par une pression générale sur le foncier
mettant en présence, exploitants agricoles (paysannerie locale),
investisseurs nationaux et investisseurs étrangers.
Pour Jean Marcel Kouamékan Koffi (2013), il existe un
lien entre l'ampleur des conflits fonciers et les occupations massives de
plantations de cacao et de café. Ce sont ces occupations de plantations
qui déterminent l'ampleur ou l'extension des conflits fonciers. Cela
s'explique par le fait que les logiques économiques et politiques
englobent une juxtaposition d'intérêts contradictoires qui, non
seulement conditionnent les stratégies des acteurs, mais aussi et
surtout complexifient les conflits fonciers.
Dans cette même dynamique, l'auteur souligne que les
cours et tribunaux sont engorgés de dossiers de conflits fonciers,
trahissant la faible efficacité du système judiciaire. A cela, il
faut ajouter une justice inaccessible pour les pauvres, en raison des couts
élevés des procédures, des lenteurs administratives et de
la faible couverture judiciaire du territoire national. Les systèmes
judiciaires en principe chargé de régler les conflits fonciers se
révélé incapable de trouver des solutions efficaces dans
le contexte caractéristique des pays africains, où des
législations nationales et des coutumes se côtoient.
Dans un autre regard, Quentin Gausset, (2008) affirme que le
sud-ouest du Burkina faso, relativement fertile et peu peuplé, attire
depuis quelques décennies un grand nombre de migrants internes cherchant
à améliorer leurs conditions de vie. Ce phénomène a
pris une telle ampleur que dans plusieurs localités, les
«migrants» sont aujourd'hui plus nombreux que les
«autochtones». Un tel flux migratoire en milieu rural ne va pas sans
poser des problèmes de cohabitation entre différents groupes,
particulièrement au niveau de la gestion du pouvoir et des terroirs. On
assiste dès lors à une lutte permanente entre les autochtones et
ces migrants.
Selon Jean Noel Pacome Kana (2009), La procédure de
gestion des litiges fonciers par les autorités administratives de SIFRA
se limite généralement à la médiation, la
négociation et la renonciation. Le sucées de cette
démarche suppose dans beaucoup de cas, le rétablissement des
relations inter-rurales, la préservation de la réputation des
acteurs, ou
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l'image des parties prenantes et l'adhésion des parties
a un ensemble des valeurs communes.
Cette idée de pression démographique est
d'autant plus soutenue par Paul Kakule (2010) qui estime que la
problématique foncière en république démocratique
du Congo continue toujours de susciter des inquiétudes. Les pressions
démographique et commerciale ainsi que les mouvements de retour des
déplacés internes et des réfugiés dans la
période post-conflit, engendrent une compétition très
ardue pour l'accès et le contrôle de la terre. Ces faits
occasionnent très souvent des conflits fonciers qui perturbent la paix
sociale.
Dans un autre regard, Florence Ferrari et Anaclet Tshimbalanga
(2015) pensent que la faible représentation de l'Etat, surtout dans
l'administration foncière, l'appât du gain, la faible protection
des droits fonciers, l'attribution des concessions par l'Etat sans
enquête préalable de vacance de terre, la facilité de
corrompre l'administration foncière pour avoir de faux documents ( ou de
« vrais documents» obtenus sans respect de la procédure et
avec contrepartie financière), l'usurpation de pouvoir par les
entités et autorités politico-administratives ( délivrance
de titres de titres de propriété par les services n'en ayant pas
la compétence) sont les principales causes des conflits fonciers au
Congo.
Dans un schéma géographique différent, Le
Roman Bourgeois (2009) soutient que le village est le point de départ de
la majorité des conflits qui touchent de près ou de loin la
propriété de la terre. Etant donné que les terres rurales
sont toutes sous la propriété d'un chef coutumier, on peut tout
d'abord affirmer que les conflits sont particuliers et qu'ils ne se
règlent pas toujours selon les lois d'Etat, ainsi que par la justice des
provinces. L'échelle du village est pour autant un angle d'analyse qui
semble restreint.
Pour Catherine Machozi, Jacqueline Borve, Claude Lonzama Jilo,
Jérémie Kahigwa Bady et Aurélien Tobie (2010),
gérer les conflits de terre, c'est réunir certaines
qualités indispensables à cette fonction d'acteur de gestion :
Etre capable de comprendre et d'appliquer les grands principes qui doivent
guider l'action des acteurs dans la résolution des conflits fonciers (
rapidité, disponibilité, justice, acceptation, durabilité,
patience), être capable de stimuler une réflexion au niveau local
sur les possibilités de modes de
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résolution des conflits fonciers et explorer des
stratégies pour renforcer le travail des structures de bases dans le
monitoring et la gestion des conflits fonciers.
Les travaux antérieurs évoqués ci-dessus
ont traité sur différents conflits concessionnaires des affaires
foncières et mettent en exergue les divers conflits qui découlent
dans les opérations sur le lotissement cadastral. Quant à ce qui
nous concerne, notre objet d'étude se distingue des autres dans le
contexte où nous ne tenons pas seulement des activités qu'ils
effectuent dans l'octroi des titres des propriétés d'une
manière clandestine, mais également les formes d'interactions qui
se naissent entre les acteurs en vue d'accomplir leurs besoins financiers ou
matériels, et les représentations sociales qui en
découlent.
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