II.2. SITUATION GEOGRAPHIQUE
La Direction Des Recettes du Haut-Katanga a plusieurs adresses
à savoir :
· Au Rez-de-Chaussée de l'Hôtel du
Gouvernement Provincial (Ex Bâtiment GRANAT) au croisement des avenues
Moero et Kasaï dans la Commune de Lubumbashi ;
· Dans le sous-sol du Bâtiment dit CADASTRE au
croisement des avenues Mama Yemo, Kambove et Kapenda dans la Commune de
Lubumbashi ;
· Au N°9 Avenue Tulleuls Q/Bel-Air dans la Commune
de Kampemba, Réf. Arrêt FINA
· Au N°48 Avenue Mitwaba Q/Lualaba dans la Commune
Kenya ;
Aux Bureaux Communaux de :
- La Katuba ;
- Kamalondo ;
- Annexe.
Elle a aussi plusieurs autres branches dans les
différentes villes à savoir :
· A Likasi Au N°11 Boulevard Karmayoga dans la Commune
de Likasi.
· A Kasumbalesa Dans l'enceinte de l'ex Bureau de
cité ;
· A Kipushi Dans l'enceinte de l'ex Bureau de district ;
· A Kanbove Au Bureau du territoire ;
· A Kasenga Au Bureau du Territoire ;
· A Pwento Au Bureau du Territoire ;
· A Sakania Au Bureau du Territoire ;
· A Mokambo Au Bureau du Territoire.
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II.3. MISSIONS ET VISION
La DRHKAT exerce toutes les missions et prérogatives en
matière de Recettes à caractère National ainsi que de
recettes fiscales, non fiscales et droites revenant à la Province du
Haut-Katanga sur toute son étendue « donc la mobilisation des
Recettes de la Province ».
La DRHKAT exerce toutes les missions et prérogatives en
matière de Recettes à caractère National ainsi que de
recettes fiscales, non fiscales et droites revenant à la Province du
Haut-Katanga sur toute son étendue « donc la mobilisation des
Recettes de la Province ».
? L'assiette, la taxation, le contrôle sur pièces ou
sur place, recouvrement et le contentieux des
impôts provinciaux et locaux ;
? L'ordonnancement, le contrôle sur pièces ou
sur place, le recouvrement et le contentieux des
recettes non fiscales et
fiscales ;
? Le suivi et la tenue des statistiques des recettes à
caractère national et celles relatives aux
matières à
compétence concurrente ;
? L'étude et la soumission à l'Autorité
compétente des projets d'édits, d'arrêtés, de
circulaires
et de décisions en la matière.
La DRHKAT est consultée pour tout texte ou toute
convention ayant une incidence sur la matière des recettes fiscales ou
non fiscales revenant à la Province ou toute autre décision
d'administration au régime dérogatoire du droit commun.
II. 4. STRUCTURE
La Structure de la DRHKAT est subdivisée en Divisions,
Bureaux, Centres et Cellules. L'Administration Centrale est composée de
:
- La Direction ;
- La Division de l'Administration et des Finances ;
- La Division de l'Inspection ;
- La Division de Gestion des Impôts Provinciaux et Locaux
;
- La Division de Gestion des Recettes Non Fiscales ;
- La Division du Suivi ;
- La Division du Recouvrement ;
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N.B. : Le Bureau juridique, contentieux et
études d'une part et d'autre part le Bureau Informatique sont
rattachés à la Direction.
Il y a deux Divisions Urbaines à savoir, celle de
Lubumbashi et celle de Likasi.
II.4.1 Description des taches
Le service informatique de la DRHKAT est géré par
un chef du bureau informatique qui est le premier, et est secondé par le
chef de cellule d'exploitation, le chef de maintenance et celui chargé
du réseau informatique.
- Le chef de bureau
Il a pour rôle principal de veiller au bon
fonctionnement de la DRHKAT conformément aux règlements
généraux de la DRHKAT.
- Le chef de maintenance
Il a pour but de veiller à la tolérance des
pannes et faire en sorte que les machines restent en bon état de
fonctionnement. Il joue également le rôle de réparer les
machines du domaine endommagées et protéger toutes les machines
contre les réseaux vulnérables à fin d'éviter les
pannes et disfonctionnement.
- Le chargé du réseau
informatique
S'occupe de la topographie et la transmission du signal du
réseau dans tous les bureaux de la DRHKAT et veille également sur
l'installation en général afin de prévenir les pannes
à venir
- Le chargé de la base de
données
C'est lui l'administration de la base de données de la
DRHKT, il peut donner l'accès aux machines aux uns et peut en priver aux
autres. Il est consulté pour un accès aux informations dans la
base de données.
Celui-ci est en outre chargé de maintenir l'ordre et la
discipline dans l'exploitation du domaine informatique.
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