BIBLIOGRAPHIE
OUVRAGES :
1. CHAMBRE DE COMMERCE : Propositions
fiscales du secteur
ET D'INDUSTRIE DU BENIN privé, Plate
forme 2008
2. DIRECTION GENERALE : Tableau de bord de
l'économie
DES AFFAIRES ECONOMIQUES nationale,
3ètrimestre 2007
3. FOLLY, C. (1993) : La fiscalité
des activités informelles au Bénin
http://www.ilo.org/public/french/employment/skills/informel/pub1/index.html
4. GBAGUIDI, J.M.A. (2002) : Droit fiscal
au BAC, 1ère édition.
5. INSTITUT DE L'ENTREPRISE (2005) :
Propositions pour une reforme de la gouvernance fiscale,
février.
6. LACOUDE, P. : L'effet LAFFER en France
au cours des années 1980.
http://www.sos-action-sante.com/action/laffer.html
7. MALDONADO, C. : Secteur Informel :
Fonctions macro-économiques et politiques gouvernementales : le cas du
Bénin.
http://www.ilo.org/public/french/employment/ent/papers/benin.htm1
TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES :
1. LOI N°091-014 du 12 avril 1991 portant
loi de finances pour la gestion 1991.
2. LOI N°97-001 du 21 janvier 1997 portant
loi de finances pour la gestion 1997.
3. LA DIRECTIVE N°04-97 du 28 novembre
1997 portant adoption d'un régime juridique des centres de gestion
gréés.
4. ORDONNANCE N°2000-001 du 2 janvier 2000
portant loi de finances pour la gestion 2000.
Réalisé et soutenu par Max Ghislyn NGHO
PITI
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ETUDE DU RENFORCEMENT DE LA POLITIQUE FISCALE FACE AU
SECTEUR INFORMEL EN REPUBLIQUE DU BENIN
5. DECRET N°2006-201 du 8 mai 2006 portant
création d'un identifiant fiscal unique et d'un répertoire
national des personnes, institutions et associations.
6. CODE GENERAL DES IMPÔTS
7. LIVRES DES PROCEDURES FISCALES
8. CONSTITUTION DE LA REP. DU BENIN du 11
décembre 1990
MEMOIRES :
1. AZANDJEME, B. (1998) : <( la
fiscalité intérieure béninoise face au secteur informel :
Problèmes et approches de solution », UAC, ENA, cycle1
2. COPIERY, H.J.(2005) : <( La
fiscalité locale dans la commune de Parakou : Situation et
perspectives », UAC,ENAM, cycle1.
3. FON'ITIE, K. M. (2005) : <(Etude
critique de fiscalisation du secteur informel au Bénin », UAC,
ENAM, cycle1.
4. HOUEDJISSIN, H. (1997) : <( La
fiscalisation du secteur informel au Bénin », UAC, ENA,
cycle1.
5. KOUCHIMI SOUROU, O. V. (2006) : <(
Stratégie de fiscalisation du secteur informel du Bénin dans
l'espace UEMOA », UAC, ENAM, cycle1
Réalisé et soutenu par Max Ghislyn NGHO
PITI
6
ETUDE DU RENFORCEMENT DE LA POLITIQUE FISCALE FACE AU
SECTEUR INFORMEL EN REPUBLIQUE DU BENIN
LISTE DES ANNEXES
Annexe n°1 : Questionnaire
Annexe n°2 : Correspondance entre
les niveaux de baisses du taux de BIC et BNC et les niveaux d'impôts
estimés sur la base des recettes de 2007.
Annexe n°3 : Organigramme de la DGID
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