UNIVERSITE DE
KINSHASA
FACULTE DE DROIT
DEPARTEMENT DE DROIT PUBLIC INTERNE
LA VACANCE DE LA PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE EN DROIT
CONSTITUTIONNEL
Par
MUTOMBO MUBABINGE Fred
Gradué en Droit
Mémoire présenté et défendu en vue
de l'obtention du Diplôme du grade de Licencié en Droit
Sous la Direction de :
ESAMBO KANGASHE Jean-Louis
Professeur
Rapporteur : KOMBA WETA KOKA Albert
Chef des Travaux
251658240
ANNEE UNIVERSITAIRE 2017-2018
« La meilleure façon de ne pas
déchirer les Constitutions consiste, peut-être à ne pas les
écrire ».
François MITTERAND
In memoriam
Il n'existe et n'existera pas même en rêve une
mère qui soit à même de m'offrir tout ce que j'ai pu
bénéficier de toi. Aujourd'hui, tu ne fais que l'objet d'une
histoire, une histoire à la fois heureuse parce que grâce à
toi et à tes compétences, plusieurs personnes sont conscient de
notre existence sur cette terre et douloureuse, car tu es partie au moment
où nous avions plus besoin de toi. Ton souhait était de voir ton
fils finir ses études et le mien que tu sois toujours présente
pour me soutenir davantage, malheureusement, mon veut demeurera
irréalisable. Toutefois, je garderai toujours dans ma vie les meilleurs
moments passés avec toi, sur cette terre, avant que la triste
réalité de la vie ne vienne dévaster ma joie intense. A
travers ce modeste travail, je me souviendrai à jamais de ta personne
dans ma vie.
Mais de là où tu es, maman, sache que je
t'aimerai éternellement car, la mort n'a pas le pouvoir d'arrêter
l'amour que je porte pour toi en moi.
Trouve la paix là où tu es dans le firmament
Mbiyavanga KALEMBA BWAKA, ma maman chérie.
A mon très cher papa MUTOMBO MUBABINGE Freddy, à
qui revient tous les mérites de ce travail, pour m'avoir permis une
meilleure instruction sur tous les plans et étapes de ma vie, afin
d'être un garçon modèle dans la société. Et
cela grâce à tes conseils, ta rigueur et ta discipline. Pour votre
contribution active dans ma vie et dans mes études, je manifeste mon
amour profond pour vous à tous égards, car vous êtes un
modèle pour moi.
A tous les membres de ma grande famille.
Je dédie ce travail.
AVANT-PROPOS
Ce modeste travail qui couronne le terme de notre
deuxième cycle à la Faculté de Droit, est l'aboutissement
de plusieurs années de dur labeur, de persévérance et de
patience.
Avant toute chose, nous adressons nos remerciements au bon
Dieu pour le souffle de vie, la bonne santé, sa protection et son
soutien à notre égard. Sa grâce a fait que nous puissions
finir avec succès notre cursus universitaire.
Nous tenons à exprimer nos profondes et sincères
gratitudes à l'égard du professeur ESAMBO KANGASHE
Jean-Louis pour avoir accepté de diriger ce modeste travail et
de la promptitude avec laquelle, il nous conduisait pas-à-pas à
l'élaboration dudit travail.
Dans le même ordre d'idées et avec une
entière confiance nous nous inclinons devant le dévouement du
corps professoral de l'Université de Kinshasa (UNIKIN), et ceux de la
grande Faculté de Droit en particulier, pour notre formation durant les
cinq années de notre formation.
Nous exprimons également nos reconnaissances à
l'égard du collaborateur de notre directeur, monsieur le Chef des
travaux KOMBA WETA KOKA Albert pour l'encadrement et encouragement dont nous
sommes sortis bénéficiaire ; et ce, malgré ses
multiples occupations.
Nos remerciements et gratitudes s'adressent également
à mon oncle BAMUANGAYI BASUA Frédéric et à mon
grand frère scientifique l'assistant NGEBAS KIPOY Raoul pour leurs sages
conseils et suggestions qui ont grandement servi, et sa mise en oeuvre a
été pour nous le meilleur des encouragements. La famille MUTOMBO,
je cite : MUTOMBO BAMUANGAYI Ben, MUTOMBO BUNKUTA Joyce, MUTOMBO Winner,
MUTOMBO Grady, maman BUNKUTA Pauline et maman MISHIKA Antoinette et à
tous mes frères et soeurs dont Chanceline, Grâce, Promesse, etc.
Aux autres membres de ma famille étendue dont je cite : mes
grands-parents : BAMUANGAYI BASUA Frédéric, MISENGA KALAMBA
Thérèse et KALEMBA Suzanne, mes oncles : MBAKU Gordan, KWEDI
Fils, Héritier, MUKENDIPierre, mes tantes : MISENGA Mimi, MISENGA
Théthé, MPUTU Véronique, NDONA, Sarah, tous les
cousins et cousines : MISENGA Divine, SANGANA Keren, BAMUANGAYI
Médie, MAMBILA Christian, OLEMBE Exaucé, EALE Christ-offert
Laurent, MBAKU Divin, MBAKU Christen vie, MBAKU Sephora, neveux, nièces
et les autres.
Enfin, nous disons merci à tous les amis,
collègues et connaissances qui nous sont chers
particulièrement : AMBALU KIWONDO L'Or, MBOMPONGI Othyniel, NGEBAS
Stella, maman AMBALU KATUNDA Théthé, MOLIMOBIWE Je t'aime,
MUBENGA Joël, MOKWA Joël, NGOY Julon, NZAILA Sarrus, BELEKO Nissie,
KABU Donat, MAYUMBU Naggai, KAUKAU Salome, MBEMBA Yannick, ISUNGUKA ANONO
Davina, TEKA Parfait, NDOMBASI Kevin, NGOMBE Merveille, NGOY Jonathan, BEKA
Christian, TSHIMBALANGA Guylain, KWEDIKISA Fephychrist, MALU Sylvie, LUKIANA
Rachel, BUKAKALA Souzie, MBALA Akermans, MBAYA Nico, NTSAUNYELE Josias, LUSANGI
Joyce, DIKETE Raphaël, Pasteur TSHILO Jean, Pasteur NTIMBA Dieu merci.
A tous les restes, que l'amitié et la fraternité
de tous trouvent ici l'expression de toute notre gratitude.MUTOMBO
MUBABINGE Fred
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