TABLE DES MATIÈRES
SOMMAIRE i
LISTE DES TABLEAUX ET FIGURES ii
DÉDICACE iii
REMERCIEMENTS iv
AVANT-PROPOS vi
SIGLES ET ABRÉVIATIONS vii
RÉSUMÉ ix
ABSTRACT x
INTRODUCTION GÉNÉRALE 1
A. CONTEXTE 1
B. PROBLÉMATIQUE 2
C. PROPOSITION DE RECHERCHE 3
D. OBJECTIF DE L'ÉTUDE 3
E. INTÉRÊT DE L'ÉTUDE 4
F. MÉTHODOLOGIE 4
G. PLAN 4
PREMIÈRE PARTIE : APPROCHE
THÉORIQUE DE LA NOTION DU CONTRÔLE
INTERNE RELATIF AUX ACTIFS CORPORELS 6
CHAPITRE I :
APPROCHE THÉORIQUE DU SYSTÈME DE CONTRÔLE
INTERNE
7
SECTION 1 : GÉNÉRALITÉS SUR LA NOTION DU
CONTRÔLE INTERNE 7
I. Définition, objectifs et composantes du contrôle
interne 7
1. Historique des définitions du contrôle interne
et évolutions du concept 7
2. Les objectifs du contrôle interne 9
2.1. Conformité aux lois et règlements
10
2.1.1. Application des instructions et des orientations fixées par
la Direction
Générale ou le Directoire 10
2.1.2. Bon
fonctionnement des processus internes de la société notamment
ceux
concourant à la sauvegarde et à la
sécurisation des actifs 10
2.1.3. Fiabilité des informations financières 11
2.2. Les composantes du contrôle interne 11
II. Les principes généraux et acteurs du
contrôle interne 12
1. Principes du contrôle interne 12
2. Les acteurs du contrôle interne 14
2.1. Le Conseil d'Administration 14
2.2. La Direction Générale / le Directoire 15
2.3. Les auditeurs internes 15
2.4. Le personnel de la société 15
2.5. Les tiers 16
SECTION 2 : DISPOSITIFS DE MAITRISE DU CONTRÔLE INTERNE
17
I. LES dispositifs liés à l'environnement 17
1. Une organisation formalisée 17
2. Des procédures internes et des fiches de description
de postes écrites 18
II. Les dispositifs du système 18
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1. Un système de traitement de l'information fiable 18
2. Des systèmes de détection, de mesure, de
surveillance et de maîtrise des risques 20
3. Le Système de contrôle interne des
opérations et des risques 21
4. Un Système de reporting et de documentation
21
CHAPITRE II : SÉCURISATION DES ACTIFS CORPORELS AU SEIN
D'UNE
ENTREPRISE PAR LE CONTRÔLE INTERNE 23
SECTION 1 : DÉFINITION ET SPÉCIFICITÉS DES
ACTIFS CORPORELS 23
I. Définition et classification 23
1. Définition 23
2. Classification des immobilisations corporelles 24
2.1. Les terrains 24
2.2. Les bâtiments, installations techniques et agencements
25
2.3. Le Matériel 25
II. Règles d'évaluation des immobilisations
corporelles 26
1. À l'entrée dans le patrimoine 26
2. À La sortie du patrimoine 27
SECTION 2 :
DISPOSITIFS THÉORIQUES DU CONTRÔLE INTERNE RELATIFS À
LA SÉCURISATION DES ACTIFS CORPORELS 28
I. Approche de MERCIER et MERLE (2011) 28
II. Approche de DOUGHTY et al. (2015) 29
1. Planification budgétaire 29
2. Sécurisation des acquisitions des actifs corporels
30
3. Sécurisation des transferts d'actif 31
4. Sécurisation des sorties (cessions et mise au rebut)
des actifs corporels 32
5. Sécurisation des inventaires physiques des actifs
corporels 32
DEUXIÈME PARTIE : ÉTUDE EMPIRIQUE DU
CONTRÔLE INTERNE DES ACTIFS
CORPORELS 35
CHAPITRE III : CADRE DE L'ÉTUDE :
PRÉSENTATION DE HALLIBURTON ET
DE SON CONTRÔLE INTERNE 36
SECTION 1 : HISTORIQUE ET ORGANISATION 36
I. Historique et évolution de l'entreprise 36
1. Historique 36
2. Vision et valeurs de l'entreprise 37
II. Organisation de l'entreprise et portefeuille 38
1. Organisation 38
2. Portefeuille client et actifs 40
2.1. Portefeuille clients 40
2.2. Actif Corporels 40
SECTION 2 : PRATIQUE DU CONTRÔLE INTERNE DES
ACTIFS CORPORELS AU
SEIN DE HALLIBURTON 40
I. Évaluation des actifs corporels chez HALLIBURTON 41
1. Définition et critère de capitalisation 41
2. Amortissement des actifs chez HALLIBURTON 41
II. Dispositif de contrôle interne des actifs corporels
42
1. Planification budgétaire et acquisition 42
1.1. Planification budgétaire 42
1.2. Acquisition d'actif corporel 43
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2. Transfert, sortie, inventaire physique d'actif corporel 45
2.1. Transfert d'actif corporel 45
2.2. Sortie d'actif corporel 46
2.2.1. Cession d'actif corporel 47
2.2.2. Mise au rebut d'actif corporel 47
2.3. Inventaire physique des actifs corporels
48
CHAPITRE IV : ÉVALUATION DES ACTIFS CORPORELS CHEZ
HALLIBURTON
ET SOLUTIONS DE SÉCURISATION 51
SECTION 1 : DIAGNOSTIC DE L'EXISTANT 51
I. Description des travaux effectués 51
1. Acquisition d'actif 51
2. Transfert d'actif 53
3. Sortie des éléments d'actif (cession et mise au
rebut) 53
3.1. Cession 53
3.2. Sortie d'inventaire (Mise au rebut) 53
4. Inventaire physique 54
II. Résultats obtenus 55
1. Acquisition 55
2. Transfert 56
3. Sortie 56
4. Inventaire physique 57
SECTION 2 : SOLUTIONS
PROPOSÉES POUR LA SÉCURISATION DES ACTIFS
CORPORELS 57
I. Synthèse des anomalies constatées 58
II. Solutions de sécurisation des actifs corporels 59
1. Formation adequate et continue des gestionnaires des actifs
59
2. Pratique de l'inventaire physique semestriel
recommandé 59
3. Instauration d'un contrôle permanent à chaque
PSL pour les transferts 59
Nom du contrôleur 60
4. Création d'un service d'audit interne 61
CONCLUSION GÉNÉRALE 63
TABLE DES MATIÈRES 65
BIBLIOGRAPHIE 68
LISTE DES ANNEXES 70
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