I.6. LE SYSTEME DE DEDOUANEMENT AUTOMATISE
Le logiciel Sydonia est une application orienté objet
(client/serveur) exclusivement utilisé par la DGDA, ayant pour
rôle de gérer toutes les procédures douanières
(imports et exports), et ceci sur l'échelle nationale. Il fonctionne en
module.
La DGDA utilise en ces jours deux versions de Sydonia :
le Sydonia++ (ancienne version) et Sydonia Word (la nouvelle version), celle-ci
est la version sur laquelle compte se maintenir la DGDA.
Tous les partenaires de la douane et les cadres de ses
différents services ont un compte Sydonia sans lequel il est impossible
de participer dans les processus de dédouanement.Chacun ayant ses
propres responsabilités et le niveau de privilège est
limité selon le type de compte Sydonia qu'on a.
L'adoption de ce système informatisé a permis
à la douane d'améliorer considérablement sa façon
de travailler, le dédouanement est ainsi devenu très
expéditif. Tout ce qui était fait manuellement, est pris en
charge par le système informatique.
Les tâches sont effectuées selon les modules, la
prise en charge d'une marchandise, la saisie d'une déclarationou la
vérification de celle-ci sont prises en charge par des modules
différents de Sydonia. Chaque service de la douanea donc son propre
module pour effectuer des tâches spécifiques.
Voici quelques exemples des modules :
Ø Le MODCAR : il permet de
contrôler les transferts des marchandises.
Ø Le MODASY : module
utilisé pour la prise en charge douanière, constitue une
compilation des fonctionnalités d'autres modules tes que le MODCBR,
MODCAR, MODACC.
Ø Le MODSHD : ce module est
destiné à la brigade douanière, permet à la brigade
de faire sortir la marchandise du dépôt de la douane, après
avoir terminé le traitement des déclarations et le payement des
droits et taxes.
Ø Le MODCHQC : module de
configuration nationale, permet de configurer l'application pour l'adaptation
du système aux besoins nationaux ; module technique.
Ø Le MODCBR : module central du
fonctionnement de bureau, pour le traitement des déclarations, la saisi
de validation, le stockage, l'enregistrement et la liquidation des
déclarations ; utilisé par les vérificateurs
Ø Le MODBRK : module
destiné aux déclarants et leur permettant d'être
connecté au serveur de la douane, pour le dépôt des
déclarations.
Ø Le MODACC : module traitant des
fonctions de recouvrement des taxes de la comptabilité, et la gestion
des comptes de crédits et payement ; utilisé par la
Banque.
I.7 DEDOUANEMENT DES
MARCHANDISES IMPORTEES
Nous nous contentons ici d'expliquer brièvement le
processus de dédouanement des marchandises importées.
La douane est présente dans toutesles frontières et
aéroports internationaux, il y a l'inspection de la prise en charge et
la Brigade.
Ø Dès l'arrivée de la marchandise
à la frontière, la brigade saisie la marchandise, pour faire le
constat et le service de la prise en charge livre au déclarant un
document : le manifeste, document certifiant l'entrée de la
marchandise et qui permettra au déclarant de débuter la
déclaration de sa marchandise.
Ø La Brigade conduit la marchandise dans un
entrepôt
Ø L'importateur choisie à l'avance une agence en
douane, celle-ci lui met à la disposition d'un déclarant et
saisie la déclaration. L'agence doit être reconnu et
enregistré comme étant partenaire de la douane.
Ø Muni de sa déclaration, le déclarant se
présente dans le bureau de vérification pour un examen de la
déclaration, ce qui permettra de la valider ou de procéder
à une vérification documentaire ou physique. La
déclaration n'est validée que s'il se trouve dans le circuit
vert(la déclaration est orientée vers le circuit vert pour
être liquidée).
Ø Le déclarant se rend dans une banque
partenaire de la douane pour s'acquitter des frais. Une quittance de paiement
lui sera remise.
Ø Le déclarant se présente au service des
recettes avec sa preuve de paiement bancaire. Un bon à enlever lui sera
remissynonyme de l'autorisation de retirer la marchandise dans
l'entrepôt.
Ø Enfin, le déclarant se présente
à l'entrepôt pour retirer sa marchandise, un bon de sortie lui
sera remis par l'entrepositaire, ce qui clôture toute la procédure
de la déclaration douanière de la marchandise importée.
Le dédouanement d'une marchandise suit donc un
enchainement logique, les documents livrés sont en séries et
dépendants: le suivant dépend du précédent.
RECETTE KALEMIE
IDE VERIF
CONTROLE BRIGADE
SDKALEMIE
SD GU/L'SHI
INSP CONTREECRITURE
RECETTE PPL
INSP. VERIF
INSP IMPORTEXPORT
INSP. P CHARGE
SD KOLWEZI
INSP VERIF
BRIGADE
RECETTE
SD TFM
INSP VERIF
BRIGADE
RECETTE
IPR
SD B
ISF
SD KASUMBALESA
RECETTE PPKSA
INSP IMPORT BRIGADE
INSP. VERIF
NSIP. P CHARGE
INSP SAKAN NOK
IDE COMPT
INSP. INFORMAT.
SD ADMIN & FINANCES
I RESS PROPRES
IPSG
SD DOUANES ETACCISES
RECETTE PPL SEP. CONGO
INSP PRISE CHARGE
INSP. SELECT.
INSP. VER. SEP-CONGO
INSP. VERIF. PROD. PET
INSP. VALEUR
SD PRODUITS PETROLIERS
INSP DOUANES
INSP. CONTAFF. JUR
INSP. STATISTIQUE
DIRECTEURPROVINCIAL
SECRETARIAT
SDB
IAP
INSP.ACCISES
Source : Direction des ressources
humaines
Date: 04/12/2015
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