Section III: LES MODALITÉS DE POURSUITE DE LA
VIOLENCE CONJUGALE
La violence conjugale est un délit puni par la loi.
Celle-ci indique que la violence au sein du couple est punissable au regard du
droit pénal même si les partenaires ne sont pas maries. Cette
modalité s'adressera à la femme qui subit des sévices qui
lui sont infligés par son partenaire intime. Il faut souligner que dans
notre travail ce partenaire intime peut être aussi une femme. La
modalité de poursuite est une procédure pour à l'aide si
en cas de victime de violence conjugale. La violence conjugale peut se produire
dès le début d'une relation de couple ou après des
années de vie en commune. Alors, on a arrangé par une
procédure à l'amiable si le degré de la violence est
diminué. Par contre que les infractions commis par les agresseurs sont
plus aggravés ; ainsi, les victimes sont aptes de déposées
les plaintes par une procédure judiciaire. Ils continueront à
souffrir si nous ne faisons rien nos familles, amies, collègue et
voisin(e) à la fois sous la violence et sous le poids de notre silence.
Mais en plus, ils frappent l'abandon de la femme en danger.
94 Mc Leod 1987
Martino Herbert RAZAFINDRADIA
Paragraphe I: LA PROCEDURE À L'AMIABLE: JUSTICE
INFORMELLE
La mise en accusation a été mise en vigueur
à Madagascar; il existait dans la plupart des régions un
quelconque type de procédure à l'amiable sur la violence
conjugale. Cette procédure était mise en oeuvre en
réaction à ce qui était perçu comme une
réponse inadéquate du système judiciaire à la
violence conjugale. Ainsi, elle a été conçue afin de
protéger le principe de tradition Malagasy. On considérait
également la mise en oeuvre d'une intervention par un leader
traditionnel comme une étape importante vers la protection de chaque
victime. De plus, le TAZ et la CECJ ont l'objectif de faire une
réconciliation sur le délit simple surtout au sein de la violence
envers du couple.
A. Les interventions Parentale et sociale
À Toliara, elle est indispensable de certitude d'oser
pour briser la loi de silence. Parler de ce que l'on vit à des amis,
à des professionnels, à de famille qui permet d'entamer un
processus de sortie de la violence. Il est important de s'entourer d'appuis
pour renforcer ses décisions et ses engagements. Il doit changer sur ce
que l'on ressent avec des personnes qui peuvent le comprendre et le partager.
Il est aussi déjà se munir d'une force nécessaire et
bienfaisante.
Dans le cas, où la famille décide de
régler l'affaire à l'amiable, l'auteur de l'acte doit honorer les
«Fomban-drazana Malagasy»95 en offrant à la famille
de la victime un «HIFIKIFIKA». Il marque par un paiement en nature
(Zébu, chèvre, mouton, coq,...) ou en numéraire, selon les
termes de négociation ou bien l'arrangement. Presque 80% des
enquêtées affirment qu'elles préfèrent traiter les
cas de violences au sein de la famille que par d'autres institutions notamment
dans la ville de Toliara. Si l'auteur est une femme comme par exemple en cas de
«VAMBA» c'est l'adultère flagrant, la société
exige plus de sanction pour dommage et intérêt que si l'auteur est
un homme.
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