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EPIGRAPHE
« La réglementation d'un secteur clé du
bien-être économique et social d'un Etat est porteuse des espoirs
lorsqu'elle s'inscrit dans une approche de changement de cap et le bon. C'est
dans cette optique que je situe la réglementation des assurances
»
Deng xiao Ping
MBUYI KAPITA Christian
II
DEDICACE
L'honneur et la gloire revient qu'à un seul et c'est un
seul c'est DIEU le tout puissant, lui le donateur de tout don excellent.
A vous père et mère, MBUYAMBA Georges et KATANDA
Suzanne, qui m'ont donné la vie et m'ont montré un chemin
à suivre, chemin qui m'amène aujourd'hui à la
rédaction de ce travail,
A vous, Révérend pasteur BARAKA Christian, pour
vos prières et conseils à notre égard,
A vous mes frères et soeurs MITONGU Monique, giselle
NDAYA, Raphaël MUTOMBO, François TSHIMANGINDA, Philippe KAFUNDA,
sans compter la part de tout un chacun de vous, vos conseils et vos
prières à mon égard m'ont aidé à
élaborer ce travail,
A tous mes ami(e)s, KABUABUA Emmanuel, MUTOMBO
Félicien, Ferdinand MULAJA, Gérard MUKANYA, Victor TSHISEBU,
Noëlla EBONDO, Irène, phanie FERUZI. Et
A tous ceux qui, de loin ou de prés, nous ont
aidés tant matériellement que moralement dans
l'élaboration de ce travail, je dédie ce mémoire.
MBUYI KAPITA Christian
III
AVANT-PROPOS
S'il y a en nous quelque don naturel d'intelligence, nous
sentons qu'il est petit, mais s'il y a en nous quelques connaissances
appliquées de Droit nous sentons qu'elles sont immenses. D'une longue
période de formation intégrale et laborieuse à
l'université de Lubumbashi, Voilà arrive un moment
précieux de rendre gloire à DIEU, le donateur de tout don
excellent, pour la grâce qu'il nous a accordée durant tout notre
parcours universitaire.
L'élaboration de ce mémoire a été
rendue possible grâce à la direction que nous ont accordée
certaines personnes envers qui nous tenons à présenter nos
remerciements
Avec une joie réelle, nous remercions vivement notre
directeur, le professeur LOMENDJA VANDA qui, nonobstant ses occupations
multiples a accepté volontiers de diriger notre travail
Nos remerciements s'adressent également au Chef de
Travaux MALUMBA Justin, notre premier lecteur, qui nous a accompagné
dans l'élaboration de ce travail.
Nous remercions en outre toutes les autorités tant
académiques qu'administratives de l'université de Lubumbashi en
générale et celle de la faculté de Droit en particulier,
de s'être préoccupées de notre formation.
Une attention particulière est portée envers nos
camarades de la faculté de Droit pour avoir mené avec nous une
vie de lutte, de peine et de nombreux sacrifices.
A toutes les personnes qui, de près ou de loin, ont
contribué à notre formation, qu'elles trouvent dans ces quelques
lignes l'expression de notre gratitude.
IV
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