1.7.1.2. De Sumer à
la première guerre mondiale
Au cours de cette longue période, deux phases
distinctes émergent, celle antérieure ainsi que celle
postérieure au XVIIème Siècle.
1.7.1.3. De Sumer au
XVIIème Siècle
L'étude des relations entre la comptabilité et
la fiscalité n'aborde que très rarement cette période. Et
pourtant, si aucun lien théorique n'existait alors, la pratique
comptable de l'époque présentait sans conteste des liens avec le
domaine fiscal. Il semble, d'ailleurs, que l'aspect fiscal soit au coeur de la
naissance de la profession comptable. Car, à titre d'exemple, dès
1720 avant J.-C., les scribes dont disposait chaque gouverneur d'une
région étaient en charge, à la fois de la
comptabilité et du calcul du montant de l'impôt à percevoir
en fonction de la richesse du contribuable ; ils s'assuraient de la
perception du tribut de chacun avant de réaliser le partage entre les
sommes revenant à l'Etat et celles alimentant directement la caisse du
gouverneur.
L'ancienneté des relations de la profession comptable
avec la fiscalité est donc incontestable, mais il a fallu attendre
jusqu'au XVIIème siècle après J.-C. pour
constater les prémices d'une connexion fiscalo-comptable dans la tenue
même des comptes.
1.7.1.4. Du
XVIIèmeSiècle à la première guerre mondiale
Durant cette période plusieurs édits et
ordonnances avaient été promulgués sans que toutes les
dispositions fiscales prises connaissent leurs exécutions. C'est ainsi
que le roi Louis XIV, par son ordonnance du 16 juin 1691, portant
règlement pour les écritures qui devaient être faites sur
papier et parchemin timbrés, prescrivait que « les ordonnances
précédentes soient exécutées et que les registres
de toutes personnes y mentionnées soient tenus au papier timbré,
même ceux des commissionnaires, des marchands, des agents de banque et
change... et pour que le règlement soit exécuté, il
arrêta une mesure en ce sens que ceux qui contreviendront soient
condamnés au paiement de 300 livres d'amendes, qui ne pourra être
remise ou modérée sous quelque prétexte que ce soit par
les juges, à peine d'interdiction de leurs charges et d'être
contraints aux dites amendes en leurs propres et privés noms.
D'autres textes fiscaux apparurent au début de la
IIIème République française et
obligèrent les sociétés commerciales à tenir une
comptabilité de plus en plus précise. La première guerre
mondiale instaura ainsi officiellement le lien entre la comptabilité et
la fiscalité en obligeant l'Etat à mettre en place de nouvelles
dispositions pour financer les déficits publics.
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